Arithmétique 

La démocratie, c'est d'abord de l'arithmétique. C'est linéaire, tout ce qu'il y a de plus simple. Exemple : 10 + 3 – 2 = 11. Par la magie des combinaisons, on peut obtenir le même résultat autrement. Exemple : 9 + 5 – 3 = 11. C'est une histoire de crédit et de débit, en quelque sorte. Pour faire 100%, il suffit d'additionner tous les pourcentages qui les composent. Toutes les variations sont possibles pour atteindre le total.

Pour emporter la mise d'une élection municipale, la loi en vigueur est fondée sur un système mixte majoritaire proportionnel qui a prévu de proclamer vainqueurs ceux qui auront 50% + 1 voix. Si ce n'est pas le cas au premier tour, au second, on attribue la victoire à ceux qui ont fait le meilleur score relatif. On peut donc gagner, par exemple, avec 36% si deux autres listes ont 32% chacune ou 34 et 30. C'est la règle. Et tout le monde la respecte. Cela a été le cas pour l'élection de mars 2008 qui n'a pas été gagnée à la majorité absolue.

L'annulation prononcée par le Conseil d'Etat ne remet évidemment pas en cause le concept de majorité absolue mais les conditions d'ordre éthique qui ont pu influencer le résultat. On n'est plus dans le domaine arithmétique pur mais dans une appréciation de caractère moral. Désormais, il faut bien se mettre dans la tête que la règle établie par la totalisation des voix peut ne plus suffire pour désigner un vainqueur, surtout si un écart serré court le risque d'avoir été faussé pour cause d'inconduites à l'encontre de certains candidats.

Dynamique

Une élection, c'est aussi une dynamique. La nature et la qualité de l'offre des listes peuvent recueillir au premier comme au second tour des effets d'amplification ou de réduction. Les résultats des européennes en sont une parfaite illustration. Mais, comme je l'ai déjà dit dans un précédent article, ces scores ont pris un caractère particulier qui n'est pas transposable à l'élection aixoise.

L'élection européenne est à un tour et à la proportionnelle. Elle a connu un énorme taux d'abstentions. Elle n'a pas désigné un "chef" mais des représentations. C'est tout le contraire d'une municipale où le second tour débouche sur l'attribution d'un pouvoir qui prévaut sur toutes les autres formations auxquelles on attribue des sièges minoritaires dépourvus de prérogatives décisionnelles.

Vouloir calquer ou reproduire à l'échelle d'une commune, par un fallacieux prétexte circonstanciel de proximité temporelle, l'expression d'une fraction de l'électorat pour soutenir ou contester les différents enjeux liés à l'avenir d'un vaste territoire lointain est une vue erronée de l'esprit. Ici, la décision politique est proche et visible. Prise sur place, elle se répercute à deux mètres de chez nous et peut modifier dans un sens ou dans l'autre notre destin commun.

La mobilisation et la participation électorales ont toujours été très fortes au niveau communal. On peut le constater depuis lundi dernier, les Aixois sont loin d'être indifférents à ce qui se passe. La jurisprudence inédite des motifs de l'annulation, la tenue de cette élection en dehors des échéances nationales de renouvellement des municipalités, la portée locale des enjeux, ou encore le côté "laboratoire" des recompositions politiques qui pourraient servir ailleurs plus tard, tout laisse penser que, vacances ou pas, les Aixois se rendront aux urnes ou ne manqueront pas de voter par procuration.

Malgré le gros effet de surprise, et grâce à lui aussi, les Aixois montrent un intérêt marqué pour ce nouveau moment exceptionnel de démocratie. Pour preuves, les discussions sont passionnées, les médias se mobilisent et l'internet s'enflamme.

Alchimie

Quels enseignements peut-on en tirer ? L'analyse des glissements et des transferts de voix aux européennes confirme que ceux-ci se sont opérés à cause de la spécificité de ces élections et que leur volatilité, de circonstance, ne saurait exprimer un ancrage définitivement acquis (ces résultats ont toujours fait du yo-yo). Ceux qui ont tendance à vouloir s'improviser en petits sondeurs avec un amatareurisme confondant ou qui croient par des raisonnements simplistes que les additions et les soustractions arithmétiques sont prévisibles à la virgule près se trompent.

D'abord, parce que les appartenances politiques traditionnelles vont retrouver leurs électeurs et chacune son assise, remettant à leurs places respectives les scores européens surdimensionnés des uns et sous-dimensionnés des autres. Ensuite, parce que l'équipe sortie de la mairie par le Conseil d'Etat est compartimentée à elle-même, dépourvue qu'elle est de réserves de voix hors les siennes. Elle pourrait en comptabiliser encore moins, par la soustraction de celles que vont se charger d'aspirer ses bienfaisants ex-amis.

En revanche, l'émergence et la constitution du nouveau pôle transversal à vocation majoritaire de l'ex-opposition sont en mesure de créer des mouvements d'entraînement et de s'élargir bien au-delà de sa seule base arithmétique, aussi bien au premier tour qu'au second. On passerait alors, par exemple, de la base 1 + 1 = 2 à l'effet 1 + 1 = 3.

A mon humble avis, cette élection à nulle autre pareille recèle déja les ingrédients d'une alchimie, voire d'un soupçon d'irrationnel, qui en surprendra plus d'un.

L'Express du 4/10 juin a publié un encart spécial Aix. C'était donc avant l'annonce d'annulation de l'élection municipale. On n'y apprend rien. Et c'est ce qui intrigue. Les reportages ressemblent fort à de la publi-information. Aucune aspérité. Tout est beau. On y évoque le futur tribunal d'instance… qui a été rabougri par l'Etat. On fait comme si le nouvel Office de tourisme était presque réalisé… alors que le projet est en panne. On vante la future polyclinique du Montaiguet selon la seule vision des promoteurs… qui a été fortement contestée tout au long de l'enquête publique et après.

Bref, je le dis comme je le pense, ce numéro de L'Express fait de l'intox à vomir.

Ils ont fait irruption il y a quelques jours. Inédits autant que sagaces, les "Carnets de campagne" deviennent le subtil et indispensable feuilleton à ne pas manquer. Aujourd'hui, l'auteur nous livre la suite de la dramaturgie électorale.

Cinquième jour (2) :

http://plassans2009.hautetfort.com/archive/2009/06/15/cinquieme-jour-2.html 

Laissez un petit commentaire pour encourager notre scribe !

Le site à mettre dans vos favoris : (avec tous les articles) :

http://plassans2009.hautetfort.com/ 

Samedi, il y avait un article surprenant relatant les tensions pour la désignation du candidat socialiste. Il y avait aussi une pleine page sur l'ébouriffant Stéphane Salord révélant que Maryse Joissains l'appelait "chéri" au temps où ce n'était pas encore la lune... de fiel entre eux. Il dit maintenant d'elle : "Je lui en veux de ce qu'elle est devenue : autoritaire, possessive, délatrice. Ce n'est pas la femme que j'ai aidée et aimée en 2001". Etonnant, et détonnant, oui !

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Un extrait du long article paru dans Tribune du Sud samedi 13 juin 2009

L'élection des 12 et 19 juillet va-t-elle ressembler à celle de mars 2008 ? A mes yeux, le contexte n'est plus tout à fait le même.

Maryse Joissains a été aux commandes de la Ville et de la CPA un an de plus sans que les projets destinés aux Aixois n'avancent d'un pouce.

Pas de Plan local d'urbanisme (PLU), pas de constructions de logements sociaux publics, projet de réhabilitation en panne à Beisson, pas de nouvelles du futur tribunal d'instance, projet très contesté de révision du POS au Montaiguet, pas d'écoute des habitants comme en témoignent de nombreux CIQ, mise en danger financier d'associations, décisions de justice sanctionnant les pratiques municipales, et on en passe.

Or, Maryse Joissains, absente de l'Assemblée nationale, sortie de l'Hôtel de ville par la loi avec effet officiel ce soir, entend reconduire la même liste à quelques retouches près. A vrai dire, elle n'a guère le choix, elle n'a aucune réserve en voix qui pourrait augmenter son score de l'an dernier. Sa situation est donc figée, je dirais même fossilisée. Et pourrait plutôt subir une érosion pour peu que les Aixois privilégient la réflexion au lieu du réflexe.

En face, les forces dispersées aux deux tours de mars 2008 sont les seules susceptibles de s'organiser autrement pour créer une dynamique d'entraînement. Déjà, François-Xavier de Peretti a été le premier à lancer à un appel au rassemblement sur un projet. Il a visiblement tiré la leçon des obstacles qui ont abouti à l'impossibilité de rapprochements de premier et de second tours. Il laisse clairement entendre que deux de ses anciens colistiers, Stéphane Salord et Bruno Genzana, qui avaient été considérés comme points d'achoppement à une fusion de listes, ne seront pas à ses côtés cette fois-ci.

Salord a d'ailleurs annnoncé hier une liste sans étiquette qui risque d'être aussi sans suffrages. Quant à Genzana, s'il a cherché à faire intervenir Hervé Morin auprès de Joissains, le ministre s'est vu opposer par l'ex-maire un affectueux "plutôt perdre sans lui que gagner avec lui" (véridique). Plus vache, on ne fait pas.

Michel Pezet a pris note du score de sa liste qui l'a amené à se retirer de la compétition et à appeler à voter à gauche au second tour. A ce jour, il n'a pas annoncé de candidature et est favorable à un mouvement unitaire le plus large possible.

Reste le cas de la liste qui avait été menée par Alexandre Medvedowsky. A l'intérieur de celle-ci, André Guinde a anticipé les choses en exprimant qu'il était candidat à la candidature chez les socialistes. Bien sûr, cela regarde au premier chef la vie interne du parti socialiste. On ne peut cependant pas s'en désintéresser car la donne n'est pas la même si c'est l'un ou l'autre qui est désigné.

Avec Medvedowsky, la logique affichée est de reconduire la stratégie, finalement perdante, de l'an dernier, refus d'une alliance avec Pezet et avec De Peretti. Si sa liste fait le choix d'une fusion vers le centre, cela poserait problème par la présence de l'extrême gauche sur la même liste. Jusqu'à présent, cette dernière refuse de dépasser les frontières politiques au-delà du parti socialiste et prendrait alors le large en constituant une liste séparée.

Avec Guinde, certains misent sur une souplesse qui favoriserait un accord vers une voie centrale susceptible d'élargir considérablement la base d'adhésion à sa candidature. C'est tout l'objet des discussions, vives, qui se déroulent à la fédération des Bouches-du-Rhône.

Jean-Noël Guerini n'a d'abord fait aucun commentaire à l'annonce de Guinde d'être candidat, une façon indirecte de dire que c'était sa préférence. Dans un deuxième temps, il déclare, avec une fermeté menaçante, qu'il veut rassembler les socialistes pour permettre l'émergence de l'unité la plus large possible pour reconquérir la ville. Sa volonté et sa décision vaudront investiture, qui restera à faire valider par pure formalité par le bureau national du PS. Il faut donc attendre ce soir pour savoir ce qui sera finalement arrêté.

Et les écologistes ? Leur erreur serait de croire que les scores européens, acquis avec une forte abstention et une portée éloignée des enjeux locaux, sont transposables au niveau d'une municipale. Le score des écologistes est surdimensionné par rapport à la réalité locale. A l'évidence, ils ont engrangé les voix de déçus socialistes et centristes qui, pour cette élection, retourneront à leurs appartenances respectives. Si les écologistes avaient la tentation de mener une aventure individuelle dans le but de se compter pour jouer les arbitres, ils devraient alors assumer une double responsabilité : la mise en péril d'une dynamique de rassemblement et une forte perte de leur propre audience pour ce qui serait interprété comme une source irresponsable de division.

A l'inverse, le pourcentage socialiste européen est, lui, sous-dimensionné par rapport aux résultats réguliers de la gauche à Aix. Le scrutin municipal, par définition lié à la proximité, n'a rien à voir avec le côté distant du vote européen. Les votes socialistes reviendront donc vers leur logique naturelle.

Beaucoup d'électeurs aixois déçus par l'épreuve de la défaite subie en mars 2008 souhaitent un rassemblement au-delà des étiquettes cloisonnées, seul moyen de présenter une véritable alternance à la municipalité sortie. Cela ne veut pas dire un rassemblement indistinct et sans saveur. Au contraire, il est la garantie de la prise en compte de la diversité des sensibilités enfin réunies dans un ensemble très représentatif pour mettre en œuvre un projet pour la ville et dont l'impact sera considérable pour répondre pragmatiquement aux attentes des Aixois.

Clins d'œil de campagne

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Pure facétie de l'actualité ou mauvais esprit de ma part ? Alors que l'annulation de l'élection municipale n'était pas encore connue, la Ville d'Aix a lancé un avis d'appel d'offres "à la concurrence" dont l'intitulé "restauration et conservation de costumes" revêt un certain effet comique. S'agirait-il de vestes retournées dans tous les sens ou de vestes électorales ? Vu le nombre, on ne peut évacuer l'idée que les élus de la dernière fournée sortie ce soir sont du lot. Ne reste plus qu'à savoir qui sera digne de ces beaux habits pendant la campagne et au soir du second tour. C'était ma petite séquence humour du jour.

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Le Conseil d'Etat

Le Conseil d'Etat a annulé l'élection municipale d'Aix de mars 2008 pour des motifs qui visent à "moraliser" la vie politique. Jusqu'à présent, nombre de décisions étaient fondées sur la mise au jour de fraudes électorales, genre bourrage des urnes ou opacité des financements de campagne. Cette fois-ci, même si tous ces cas trouvent des illustrations dans les plus récentes annulations, fraude à la chaussette à Perpignan, achat de voix à Corbeil-Essonnes, la situation d'Aix est plus singulière.

La plus haute juridiction française a visiblement décidé de taper fort en mettant en avant, et de manière exemplaire, la nécessité de civiliser les mœurs politiques. L'argumentation du Conseil d'Etat revient à établir l'interdiction de se livrer à des atteintes à la vie privée. Cela rejoint ainsi l'évolution constante du droit en matière d'affaires civiles hors élections, une évolution qui va dans le sens de la protection de la vie privée et donc plus en adéquation avec la marche en avant de la société vers le devoir de tolérance envers les personnes.

De considérations "techniques" ou administratives liées à l'insincérité des votes, le Conseil d'Etat franchit donc une étape décisive, en l'occurrence celle de la prise en compte du respect dû aux personnes qui s'engagent dans la vie publique. Chacun doit désormais savoir qu'on ne peut pas dire n'importe quoi contre n'importe qui sous prétexte de discréditer un concurrent lors d'une confrontation électorale.

En ce sens, quels que soient les sentiments que l'on éprouve à l'égard de Stéphane Salord ou les motifs de type revanchard qui ont pu le motiver, ce dernier a eu raison de s'obstiner sur le terrain où il s'est senti attaqué.

Ce qui ne laisse pas de surprendre, c'est la réaction plus épidermique que réfléchie de Maryse Joissains à l'encontre des magistrats du Conseil. Comment une élue, députée, ex-avocate de surcroît, peut-elle lâcher des déclarations outrancières tous azimuts ?

Accusations graves et chasse aux sorcières contre des magistrats qui feraient fi de leur indépendance pour régler des comptes politiques. Recours bouffon et ignorant auprès de la Cour européenne des droits de l'homme contre l'Etat français, dont la députée est l'une des représentantes, comme si les décisions souveraines en droit électoral français du Conseil relevaient d'une souveraineté soudain déléguée au niveau européen à l'insu de la France.

Quelle ignorance ! Ou, plutôt, quel culot de se poser en victime pour faire croire, à défaut d'arguments sérieux, et en guise de défense, qu'elle s'en prendrait même à la lune si notre satellite pouvait déclancher une marée pour engloutir tout citoyen requérant l'application des droits fondamentaux.

Maryse Joissains a beaucoup gesticulé, trop, elle gesticule encore un peu. Pourtant, que de procès perdus avec l'argent public : contre le Nouvel Observateur, contre des personnels municipaux, contre le contrat illégal de son directeur de cabinet. Que de tambouilles avec des affaires immobilières réservées aux copains, que de gestions calamiteuses des organismes para-municipaux, que de décisions de casse de structures ou d'associations n'entrant pas dans sa "ligne politique".

Lundi, le droit a enfin parlé. Dans quelques semaines, les urnes diront si les Aixois veulent que le droit passe.

Car, pour prétendre laver plus blanc, il ne faut pas avoir lavé gris.

La faute à pas de chance

Le performant cabinet d'avocats auquel Maryse Joissains entend confier sa plainte, aussi fantaisiste qu'irréaliste, auprès de la Cour européenne est celui-là même qui vient d'essuyer un revers du Conseil d'Etat.

Mais ce n'est pas tout. Au nom de la Ville, il a également perdu en cassation contre le directeur des ressources humaines injustement licencié par le maire, contre moi-même en première instance dans le dossier du contrat illégal d'Alain Joissains et, cerise sur le chausson (humour facile, j'en conviens), contre le recours qui a vu l'annulation de l'inénarrable élection municipale de Perpignan.

Et maintenant, juste un espoir : pourvu que les Joissains ne se mettent pas en tête de changer d'avocats.

Grosse piqûre de rappel (sur le site d'Olivier Bonnet) :

"Maryse Joissains, le népotisme aux frais du contribuable..."

http://www.plumedepresse.com/spip.php?article998

Demain, le casting de l'élection… Mais d'abord de l'esprit et du sourire…

Deux sites tout frais dont les auteurs m'ont signalé la naissance :

"Carnets de campagne", à la manière de… :

(laissez-lui un commentaire, ça lui fera plaisir)

http://plassans2009.hautetfort.com/archive/2009/06/09/premier-jour-annulation-des-elections.html 

Le retour de "citoyen aixois", l'espiègle :

www.aixmairie2009.com

Depuis lundi midi, j'ai beaucoup lu, vu et entendu tout ce qui se dit sur l'annulation de l'élection municipale. Déjà pas mal de mauvaises interprétations alors que la décision du Conseil d'Etat est d'une limpidité que ne connaîtra sans doute jamais l'eau de notre fontaine de la Rotonde.

Pire, certains racontent n'importe quoi sur la période électorale qui s'ouvre. Il suffit pourtant de s'en tenir aux faits et de n'accorder aucune valeur aux rumeurs. Que l'on réfléchisse aux hypothèses est une chose, que l'on balance des âneries en est une autre.

Ainsi, découvre-t-on, à quelques heures de distance, qu'untel sera candidat et, sur un autre support, qu'il ne l'est pas. Je ne parle même pas des chiffres que des mémoires défaillantes jettent à la volée ou des dates de la plus pure fantaisie que des pseudo analystes envisagent pour les deux tours de scrutin.

La France a la chance d'avoir une législation précise qui ne laisse rien au hasard. Il existe des procédures qui, seules, fixent le cadre légal et le calendrier des opérations. Tant que le préfet n'a pas communiqué ces informations, on peut toujours jaser, ergoter, supputer ou délirer. C'est pourtant simple d'attendre ce qui est officiel.

Il en est de même pour les annonces ou les discussions sur les candidatures ou les rassemblements à venir. Certes, il n'est pas interdit de faire connaître des intentions. Mais, ce qui est énoncé à midi peut très bien est contredit à quatorze heures. Chaque chose en son temps.

L'agitation publique a commencé hier à l'annonce de l'invalidation. Il y a beaucoup de coups de fil, de rencontres, de réunions. A vrai dire, dans les coulisses, il y a au moins quinze jours déjà que ça gigote dans tous les sens.

Ce que je compte faire

Des lecteurs me demandent d'informer sur le déroulement des événements. Je le ferai naturellement dans les limites de ce que je sais, de ce qu'on me transmet ou de ce que je collecte. Je m'en tiendrai donc aux faits et aux prises de position dûment vérifiés et recoupés.

Je ne cache pas que je suis en liaison avec des correspondants, que j'échange des coups de fil avec des élus et des non élus, avec de futurs candidats ou des personnes susceptibles de l'être ou de jouer un rôle, que je participe à de multiples rencontres auxquelles je suis invité. D'ici la fin de la semaine, tout le monde y verra plus clair et les Aixois sauront ce qui leur est proposé. Dès demain, je livrerai quelques informations dont je m'assure qu'elles tiennent la route.

En ce qui me concerne, si je devais participer de manière directe ou indirecte à la campagne électorale, ce serait pour un engagement s'appuyant sur trois lignes force : le rassemblement politique unitaire le plus large possible, un projet pragmatique sur les grandes priorités aptes à répondre aux attentes de notre ville et l'assurance de la constitution d'une équipe de personnes honorables.

Ce sont là, à mes yeux et respectivement, les conditions fondamentales pour créer une dynamique porteuse d'espoir, pour sauver l'avenir de notre ville par des réponses concrètes aux besoins des habitants, et pour restaurer les lettres de dignité dues à notre ville et aux Aixois.

Je tiens à exprimer, une fois de plus, toute ma gratitude à tous ceux qui consultent régulièrement mon blog et qui lui assurent une fréquentation toujours grandissante. Vos très nombreuses connexions m'encouragent à ne pas lâcher le clavier. Car, que serait mon plaisir d'écrire sans vos visites ?

Mardi 9 juin, 11h00 : Dans la matinée, des problèmes de réseau de Canalblog ont perturbé et donc empêché l'accès au blog. Désolé pour cette gêne. J'en profite pour remercier les très nombreux visiteurs quotidiens (hier, ça frisait l'explosion) qui me font régulièrement l'amitié de consulter mes pages.

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12h00 : URGENT

Le Conseil d'État annule les opérations électorales de la commune d’Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) qui se sont déroulées les 9 et 16 mars 2008. En conséquence, de nouvelles élections devront se tenir dans un délai de trois mois.

Le tribunal administratif de Marseille avait été saisi de plusieurs demandes d’annulation des élections des 9 et 16 mars 2008 pour le renouvellement du conseil municipal d’Aix-en-Provence. Il les avait rejetées. Les requérants se sont alors tournés vers le Conseil d’État, qu’ils ont saisi en appel.

La section du contentieux du Conseil d’État, l’une de ses formations de jugement les plus solennelles, porte une appréciation différente sur les faits et annule les élections en jugeant que des propos et des insinuations d’une nature et d’une gravité inadmissibles qui ont émaillé la campagne ont constitué des manœuvres ayant pu fausser les résultats du scrutin.

Le Conseil d’État a retenu plusieurs éléments. Il a considéré qu'au cours de la campagne électorale précédant le renouvellement du conseil municipal, les attaques dirigées contre le candidat conduisant la liste « Génération Aix », et contre certains de ses colistiers, ont revêtu un caractère exceptionnellement violent.

Il a en particulier noté qu’un tract anonyme, qui contenait des imputations injurieuses et diffamatoires mettant en cause la vie privée ou la probité des membres de cette liste et qui a été évoqué par la presse et sur internet, avait excédé largement les limites de ce qui peut être toléré dans le cadre de la polémique électorale.

Il a en outre retenu le fait que, dans un article publié dans l’édition spéciale d’un hebdomadaire à diffusion nationale consacrée à la campagne aixoise, la candidate élue avait tenu des propos, qu’elle n’avait pas démentis, mettant clairement en cause la vie privée du candidat de la liste « Génération Aix » et de certains membres de cette liste.

Compte tenu du retentissement que tous ces éléments ont eu pendant la campagne et de l’impossibilité, pour le juge, d’en mesurer les conséquences sur la répartition des suffrages recueillis par chacune des trois listes en présence au second tour (l'écart des voix séparant la liste l’ayant emporté et la suivante étant réduit : 1.017 voix), le Conseil d’État a décidé d’annuler les élections.

En conséquence, de nouvelles élections devront être tenues dans un délai de trois mois.

Section du contentieux, 8 juin 2009, n° 321974

Texte intégral

Section du contentieux sur le rapport de la 3ème sous-section Séance du 22 mai 2009

Lecture du 8 juin 2009

N°321974

Elections municipales d’Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 octobre et 2 décembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. Stéphane S. ; M. S. demande au Conseil d'Etat :

1°) d'annuler le jugement du 25 septembre 2008 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées les 9 et 16 mars 2008 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la commune d’Aix-en-Provence ;

2°) de faire droit à sa protestation ;

3°) de mettre à la charge de Mme J. et de ses colistiers la somme de 4.000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ;

Vu les autres pièces du dossier ;

Vu le code électoral ;

Vu le code de justice administrative ;

Après avoir entendu en séance publique :

- le rapport de M. Xavier Domino, Auditeur,

- les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M. S. et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de Mme J. et autres,

- les conclusions de M. Emmanuel Glaser, Rapporteur public ;

La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Gaschignard, avocat de M. S. et à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de Mme J. et autres ;

Considérant qu'au second tour des élections municipales qui se sont déroulées à Aix-en-Provence le 16 mars 2008, la liste « Ensemble pour Aix et le pays d’Aix » a obtenu 24.692 voix, la liste « Aix pour tous », 23.945 voix, et la liste « Génération Aix » 7.123 voix ; que, par le jugement du 25 septembre 2008, dont M. S., candidat sur la liste « Génération Aix » interjette appel, le tribunal administratif de Marseille a rejeté différentes protestations tendant à l’annulation des opérations électorales des 9 et 16 mars 2008 en vue du renouvellement du conseil municipal d’Aix-en-Provence ;

Sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens de la requête ;

Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'au cours de la campagne électorale précédant le renouvellement du conseil municipal, les attaques dirigées contre M. P., qui conduisait la liste « Génération Aix », et contre certains de ses colistiers, ont revêtu un caractère exceptionnellement violent ; qu’en particulier un tract anonyme, qui contenait des imputations injurieuses et diffamatoires mettant en cause la vie privée ou la probité des membres de cette liste et qui a été évoqué par la presse et sur internet, a excédé largement les limites de ce qui peut être toléré dans le cadre de la polémique électorale et excluait une défense utile de la part des intéressés ; qu’en outre, dans un article publié dans l’édition spéciale d’un hebdomadaire de diffusion nationale du 28 février 2008, consacré à la campagne aixoise, Mme J. a tenu des propos, non démentis, mettant clairement en cause la vie privée de M. P. et de certains membres de sa liste ; que, dans ces conditions, bien que Mme J. ait démenti être à l’origine du tract litigieux et qu’elle n’ait pas systématiquement cité les noms des candidats qu’elle a mis en cause dans la presse, les propos et les insinuations d’une nature et d’une gravité inadmissibles qui ont visé M. P. et ses colistiers au cours de la campagne ont constitué une manœuvre qui, compte tenu de l'absence d'éléments permettant au Conseil d'Etat d'en mesurer les conséquences sur la répartition des suffrages recueillis par chacune des trois listes en présence et de l'écart réduit des voix séparant la liste « Ensemble pour Aix et le pays d’Aix » et la liste « Aix pour tous », doit être regardée, eu égard au retentissement d’ensemble qu’ils ont eu, comme ayant été de nature à fausser les résultats du scrutin ;

Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M. S. est fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées les 9 et 16 mars 2008 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la commune d’Aix-en-Provence ; qu’il n’y a, en revanche, pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions qu’il a présentées au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ; que ces mêmes dispositions font obstacle à ce qu’il soit fait droit aux conclusions présentées par Mme J. au même titre ;

Considérant que Mme J. a expressément retiré l’un des deux passages de ses écritures dont M. S. demandait la suppression ; que les conclusions présentées par ce dernier au titre des dispositions de l’article L. 741-2 du code de justice administrative, qui renvoient aux dispositions de la loi du 29 juillet 1881 relatives aux écrits injurieux, outrageants ou diffamatoires, sont donc devenues sans objet en tant qu'elles concernent ce passage ; qu’en outre, il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions présentées par M. S. au titre du même article en tant qu'elles concernent l'autre passage des écritures de Mme J. dont il demande la suppression, celui-ci ne présentant pas de caractère injurieux, outrageant ou diffamatoire ;

D E C I D E  :

Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Marseille du 25 septembre 2008 est annulé.

Article 2 : Les opérations électorales qui se sont déroulées les 9 et 16 mars 2008 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la commune d’Aix-en-Provence sont annulées.

Article 3 : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions présentées par M. S. au titre de l’article L. 741-2 du code de justice administrative en tant qu’elles concernent le passage des écritures de Mme J. que celle-ci a retiré.

Article 4 : Le surplus des conclusions de M. S. et les conclusions de Mme J. présentées au titre de l’article L. 761-1 du code administrative sont rejetés.

Article 5 : La présente décision sera notifiée à M. Stéphane S., à M. Alexandre M., à Mme Maryse J. et à M. François‑Xavier P. et à la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales.

(Clic sur l'image pour agrandir) (Photo perso)

Une partie des habitants qui ont participé à la réunion

Pour mercredi, la météo avait annoncé une journée chaude. Cela s'est confirmé et même un peu plus à… Beisson. Après plusieurs semaines de rencontres, le collectif des habitants a organisé une réunion publique plus importante en plein air à laquelle il a invité la presse, des élus et des personnalités. Bonne pioche : il y avait une dizaine d'élus et environ deux cents habitants. Dans un face-à-face inédit, intense et dense de discours, de déclarations et d'interpellations, le grand débat et les échanges ont duré deux pleines heures.

Faisant montre d'un sens aigu de responsabilité, micro en main, les organisateurs ont garanti que chacun pouvait s'exprimer. Après un rappel détaillé et précis des motifs de cette réunion, et une critique en due forme sur l'inexistence totale de contacts avec la mairie, signalant au passage que la pétition qu'ils adresseront à Fadela Amara a déjà recueilli pas loin de 500 signatures (une signature par famille, 600 familles vivant à Beisson), Mabrouk Bekkari et Sellam Hadaoui ont sollicité les intervenants.

Etant le premier orateur, ma tâche a consisté à dresser un historique des décisions et des conditions qui ont jalonné le projet de rénovation du quartier, une façon de fixer le cadre et les bases de la situation complètement bloquée actuellement.

Tout de suite après, c'est Alain Joissains, qui se présente partout comme "conseiller politique bénévole du maire", qui a tenu à s'adresser au public, commençant par excuser Maryse Joissains pour son absence mais "qui m'a demandé de vous saluer". Cette introduction, ressentie comme une provocation, a fait réagir les participants par des huées.

A défaut de réponses précises, il s'est ensuite réfugié dans des considérations assez générales qui n'ont pas manqué de susciter plusieurs interruptions ponctuées de cris, de sifflets et d'apostrophes.

Etrangement, malgré les conflits qui nous opposent lui et moi (notamment au sujet de son contrat de directeur de cabinet annulé par le tribunal administratif suite à ma requête), il s'est cru obligé de citer mon nom pour saluer à cinq reprises l'honnêteté de mes propos quelques minutes plus tôt. Je me serais bien passé de telles louanges mais j'en ai été d'autant plus ravi que, dans sa note aux habitants, Maryse Joissains avait utilisé l'expression "individus notoirement malveillants" pour qualifier les organisateurs des réunions précédentes et ma modeste personne. Il est, n'est-ce pas, plus difficile de tenir de tels propos les yeux dans les yeux que par "note". Mais, glissons.

(Clic sur l'image pour agrandir) (Merci à HP pour la photo)

Sellam Hadaoui, une vue des personnalités et de quelques habitants

à côté du bâtiment E dont 12 logements et 3 commerces sur 5 ont été murés

Les deux animateurs du débat ont regretté l'absence de Sophie Joissains, déléguée à la politique de la ville et donc chargée du dossier de rénovation. L'adjointe du quartier, présente mais complètement occultée, n'a pas ouvert la bouche. Deux adjoints ont dit quelques mots à sa place.

Au risque de laisser penser qu'elle parlait au nom de l'opposition, Dahbia Draouzia, déléguée à l'enfance, a reconnu des insuffisances de la politique municipale lorsqu'elle était chargée des affaires sociales sous le précédent mandat. Voilà pour les élus de la majorité, qui ont finalement été suppléés par un Alain Joissains non élu et sans rôle officiel quasiment du début à la fin.

Puis, parmi les élus municipaux d'opposition qui se sont déplacés, Fleur Skrivan est revenue sur les graves dysfonctionnements de l'Office HLM, sur le déficit de politique sociale et l'absence de concertation avec les habitants. Elle a insisté sur le fait qu'en tant que conseillère régionale elle était prête à revoir et soutenir le projet si la Ville sortait de ses errements.

Ensuite, c'est François-Xavier de Peretti qui a été invité à s'exprimer. Très remonté contre la gestion calamiteuse de la municipalité, n'hésitant pas à user de mots très sévères, il a décliné tous les thèmes qui, selon lui, depuis huit ans ont abouti à la situation actuelle d'abandon des habitants : manque de démocratie, mépris pour la population, dépense pour le nouveau siège de l'OPH mais rien pour la construction, la réhabilitation et l'entretien des logements et des espaces publics, disparition des commerces et carence d'équipements publics. A voir les visages liquides ou grimaçants de l'équipe du maire et leurs signes de protestation, il était évident que le message de l'élu avait atteint sa cible.

Enfin, des habitants ont pu poser des questions directes et concrètes et faire part de leur fort mécontentement. Plusieurs ont dit qu'ils attendaient un logement depuis quatre ou cinq ans, d'autres ont critiqué le manque d'entretien des immeubles et des espaces verts (marron, en fait). Certains ont réclamé des explications sur ce qui était prévu pour la destruction de bâtiments et leur reconstruction. Pas de réponses. Une dame en colère, encouragée et soutenue par le public, est venue plusieurs fois au micro, reprochant à la mairie de mentir et de ne rien faire pour Beisson.

Après ces âpres échanges, et en forme de conclusion, Mabrouk Bekkari a résumé ce qu'il retenait de cette réunion. Le collectif propose de mettre sur pied des groupes de travail pour rassembler ses propositions, de désigner des représentants comme interlocuteurs des institutions et de procéder à un suivi serré du dossier de rénovation.

Il a souhaité que s'engage une concertation sérieuse pour que soient réellement et utilement pris en compte les besoins des habitants. Face à la mobilisation massive de mercredi, la mairie s'est déclarée prête à jouer le jeu. Les organisateurs ont pris note de cette intention mais "sachez-le, nous serons vigilants, et si rien n'est fait, nous lancerons des actions", ont-ils ajouté, mettant en avant le fait qu'il est quand même regrettable d'avoir à procéder par interpellation sur la place publique pour pouvoir ouvrir un dialogue avec les élus.

Cette fois-ci, les paroles devront être suivies d'actes. L'avertissement vaut d'autant plus que tout le débat s'est déroulé en présence de la presse et de la télé locale TV7 Provence.

(Clic sur l'image pour agrandir) (Merci à HP pour ce cliché clin d'œil pris à mon insu)

Nous avons été plusieurs à être interviewés par TV7 Provence

Devinette : Saurez-vous identifier la personne en veste grise

vue de dos derrière mon épaule droite ?

La Provence a prévu la parution de son article pour aujourd'hui.

Les reportages de TV7 Provence sont sur son site à partir d'aujourd'hui.

www.tv7provence.com/

Tous mes articles sur Beisson (du plus ancien au plus récent) :

"Rénovation de Beisson : Les habitants accusent…" :

http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/04/23/13481990.html

"Beisson : Maintenant, la colère monte…" :

http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/05/04/13604546.html

"Beisson et Corsy, la rénovation en panne ?" :

http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/05/05/13616839.html

"Beisson : Et maintenant la pétition…" :

http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/05/07/13641111.html 

"Beisson : Joissains se fend d'une note aux habitants" :

http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/05/14/13722941.html