En marge du dossier des déchets,
Bakchich faisait aussi état vendredi de désaccords politiques
entre Jean-Noël Guérini et Eugène Caselli

MERCREDI 14h00 : Alexandre Guérini sera déféré devant le juge Charles Duchaine cet après-midi. Sera-t-il lui aussi mis en examen ? Attente.
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EN SOIREE : Après deux journées d'auditions et de gardes à vue, quatre mises en examen ont été prononcées.
13h00 : On apprend ce matin que huit personnes demeurent en garde à vue : Alexandre Guérini et des fonctionnaires et hauts fonctionnaires des collectivités locales citées ci-dessous.
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Grand coup coup d'accélérateur de la justice hier à Marseille dans le cadre de l'enquête sur les marchés publics liés au tri des déchets. Une enquête qui avait démarré en février 2009 sur la base d'une lettre anonyme faisant état d'anomalies et de pratiques dévoyées. Deux mois après, le juge Charles Duchaine avait ouvert une information judiciaire pour "atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés publics, trafic d'influence et détournement de fonds publics".
Hier donc, le juge a voulu entendre une vingtaine de personnes. Parmi elles, de hauts fonctionnaires de collectivités locales, Conseil général, Communauté urbaine de Marseille et Communauté d'agglomération d'Aubagne. Toutes ont été mises en garde à vue à l'exception de deux proches de Jean-Noël Guérini qui ont été entendus comme témoins assistés et sont repartis libres.
Bien sûr, cette nouvelle étape n'a pas manqué de faire grand bruit. Et pour cause, un nom emblématique se détache du lot, celui d'Alexandre Guérini. A l'évidence, la publicité avait été organisée puisque les journaux et les médias prévenus étaient bien présents sur les lieux stratégiques des interpellations.
Plusieurs sites diffusaient déjà il y a quelques jours la parution d'annonces légales où l'on apprenait qu'Alexandre Guérini avait quitté les présidences des sociétés qu'il avait créées (ci-contre, l'une d'entre elles), sans doute parce qu'il pressentait ce qui s'est passé hier.
Pour spectaculaire que soit la cueillette d'hier, il serait injuste de focaliser l'attention sur cette seule actualité.
En effet, les problèmes posés par ces marchés remontent à bien plus loin.
Comme on pourra s'y référer dans un de mes précédents articles, déjà en décembre 2007, dans un long rapport d'observations définitives sur la gestion des déchets portant sur la période 2002 à 2004, la Chambre régionale et territoriale des comptes avait analysé la situation et produit de nombreuses remarques (voir des extraits au lien n° 3 ci-dessous). 
A l'époque, le président de Marseille Provence Métropole était... Jean-Claude Gaudin.
C'est peut-être ce qui explique sa discrétion qui confine au mutisme. Tant il est vrai que, dans ce genre d'affaire, un retour de bâton n'est jamais exclu...

Tous mes articles : (du plus ancien au plus récent) 
1. "La justice met le nez dans les poubelles de Guérini" : 
http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/12/01/15989416.html
2. "L'affaire qui fait trembler le système Guérini" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/12/04/16025245.html
3. "Quand la justice fouille les poubelles marseillaises" : 
http://castronovo.canalblog.com/archives/2009/12/07/16057775.html
4. "La ruée vers l'ordure… de Marseille à la Côte d'Azur" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2010/01/22/16614717.html
5. "Interview exclusive d'Alexandre Guérini au Nouvelobs" : 
http://castronovo.canalblog.com/archives/2010/07/07/18521038.html
6. "Renaud Muselier répond à Alexandre Guérini" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2010/07/16/18593047.html

Le site de Bakchich qui retrace la saga :
http://www.bakchich.info/Alexandre-Guerini-en-garde-a-vue,12528.html
Les articles sur le site Marsactu :
(avec une excellente infographie dans le second lien)
http://www.marsactu.fr/2010/11/29/marseille-alexandre-guerini-des-fonctionnaires-du-cg13-et-de-mpm-en-garde-a-vue/
http://www.marsactu.fr/2010/11/29/marches-publics-les-liaisons-dangereuses/
http://www.marsactu.fr/2010/11/25/en-plaine-tempete-mediatico-judiciaire-alexandre-guerini-demissionne-de-la-direction-de-lensemble-des-ses-entreprises/
L'article de La Provence :
http://www.laprovence.com/article/region/coup-de-filet-dans-laffaire-des-dechets-plusieurs-gardes-a-vue-dont-alexandre-guerini

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La proposition de loi ci-dessus est assez récente. Elle a été déposée sur le bureau de l'Assemblée nationale par 80 députés de droite dont des cosignataires comme Maryse Joissains, Christian Kert et quelques autres députés de chez nous.
(Merci aux internautes qui me l'ont signalée.)
Ce texte vise ni plus ni moins à instaurer le principe d'une exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Ah, mais pour qui, au fait ? Ben... pour les écoles privées. Au passage, même si les instigateurs de cette démarche ne le disent pas ouvertement, il s'agit en fait pour eux de promouvoir cette forme d'enseignement.
Plusieurs remarques. 
L'exposé des motifs démarre très fort. Il se veut à la fois indiscutable et positif. Selon tous ces députés, "il est incontestable que les écoles privées rendent des services extrêmement appréciables aux communes sur lesquelles elles sont implantées et à celles qui sont dépourvues d'établissements publics".
"Incontestable" ? "Services extrêmement appréciables" ? Mouais, ça dépend pour qui. Et d'abord, d'où sort cette soi-disant belle unanimité ?
Pour des parlementaires qui, par pur principe républicain, devraient n'être qu'au service de l'intérêt général de la population, on attendrait plutôt une demande de soutien et de création d'écoles publiques gratuites et laïques. Une fois encore, comment ne pas voir dans cette initiative en faveur du secteur privé une relation directe avec la réduction des moyens du service public de l'éducation, notamment par la suppression massive de postes d'enseignants.
L'autre prétexte avancé par ces députés pour justifier le bien-fondé de la proposition de loi se nicherait également dans les économies budgétaires que font les collectivités locales grâce à l'existence d'établissements privés sur leurs communes. Sous-entendu, le dégrèvement de cette taxe pénalisante reviendrait moins cher en termes de dépenses pour les communes ou les intercommunalités.
Enfin, le texte prétend introduire un principe fondé sur la liberté de choix pour les communes qui le souhaiteraient. C'est une blague. On verrait immédiatement toutes les mairies de droite foncer sur l'occasion.
Quant au sort des établissements privés, la proposition ne prévoit pas de mesure universelle d'exonération. Chacun devra en faire la demande selon son désir. Au cas où cette proposition de loi passerait, il n'est pas vraiment sorcier de parier qu'il ne leur faudrait pas plus de 24 heures pour flairer la bonne affaire et formaliser illico presto leurs prétentions au bonus.
Après avoir célébré tous les avantages que la proposition de loi apporterait, les cosignataires réservent une autre surprise, mais pour l'Etat cette fois. En effet, l'article 2 demande que les pertes de recettes des collectivités soient compensées par un relèvement de la dotation globale de fonctionnement versée annuellement par l'Etat.
Et, imaginons l'hypothèse, si l'Etat était tenté de faire une mauvaise grimace, pour le convaincre, il est encore proposé d'habiller le tout d'une apparence vertueuse en y adjoignant la création d'une taxe additionnelle sur la vente du tabac.
Bel enfumage, non ?
Question : sommes-nous là encore dans le cadre de la Loi de 1905 ?

Le temps de s'éclairer de nouveau à la bougie n'est peut-être plus très loin. Ce n'est pas une blague de fin de semaine. Le gouvernement a fait passer mercredi dernier le projet de loi sur la nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) applicable à partir du 1er janvier 2011. Cela a l'air d'aller de soi mais les risques d'arnaque sont patents. Et pour tout le monde.
Outre la question des tarifs, la loi impose un changement des compteurs à la charge des abonnés. Les factures vont donc chauffer. Voyez plutôt l'article qui suit (merci aux internautes qui me l'ont fait parvenir) et celui du Canard enchaîné.
Cette loi supprime le tarif réglementé des entreprises et prévoit de pérenniser les tarifs bleus auxquels sont soumis 95% des ménages et des petites entreprises. Mais jusqu'à quand puisque le dispositif est établi pour 15 ans ? Certes, la loi autorise que les ménages pourront aller et venir librement entre les tarifs réglementés et les "offres libres" proposées par les concurrents du groupe public.
Oui, mais après ? D'autant qu'à partir de 2015, c'est la Commission de régulation de l'énergie (CRE) européenne qui fixera les tarifs réglementés et non plus les ministres de l'énergie et de l'écologie. Déjà, selon les hypothèses de travail de la CRE, cela pourrait provoquer une hausse des tarifs de 11,40% puis de 3,50% par an, soit jusqu'à 25% d'ici 2015.

Attention à la loi NOME !

Les tarifs d'électricité vont donc augmenter pour permettre la concurrence !
En conséquence, à terme, l'usager peut s'attendre à des hausses substantielles de sa facture, comme cela s'est produit pour le gaz. Le principe en est simple. Constatant que plus de 96% des abonnés restent fidèles à l'opérateur historique et que la concurrence ne fonctionne pas, le gouvernement a décidé de la créer… artificiellement. La loi est passée dans une relative indifférence. Pourtant, à partir du 1er janvier 2011, EDF aura obligation de revendre à ses concurrents jusqu’à 25% de sa production d’électricité. Un véritable hold-up !
Les fournisseurs d‘électricité (GDF Suez, Poweo, Direct énergie, etc.) vont se voir offrir un quart de la production, que les Français ont déjà payé avec leur facture, pour qu’ils puissent réaliser des profits, au seul bénéfice de leurs actionnaires. C'est la loi NOME, soit la nouvelle organisation du marché de l’électricité. C’est une première que d’obliger une entreprise, dans le monde de la "concurrence libre et non faussée", à céder une partie de ses atouts à des concurrents qui produisent peu ou pas du tout d’électricité. Une fois livré à la concurrence et surtout au privé, ce sera trop tard. Le prix de l'électricité sera fixé par des groupes privés qui en fait seront des filiales d'un seul et unique groupe !
Il n'y a qu'à se rappeler comment le principe a déjà été éprouvé avec nos chères autoroutes françaises que nos parents et grands-parents ont payées avec leurs impôts et qui ont été vendues et bradées à de grands groupes privés… Cela profite à qui ? Et le prix à payer pour y circuler ? N'est-ce pas scandaleux ? Mais c'est trop tard, car ce réseau routier n'appartient plus en totalité à l'Etat ! Et pour le reste ce sera pareil ! Aujourd'hui, le service public coûte cher, mais ce n'est rien face à ce qui nous attend si nous le bradons à des groupes privés !
Pour info, il y a eu une affaire similaire à Montréal avec les compteurs d'eau. Leur installation a donné lieu à des malversations politico-financières à grande échelle, entre autre des surcoûts qui servaient à financer un parti politique. Or, tout le monde sait que notre actuel gouvernement n'est pas du tout affairiste (voir les tribulations de M. Woerth ou certains articles de la réforme des retraites qui vont amener des millions dans les caisses de compagnies d'assurances spécialisées, dont, par exemple, celle d'un autre Sarkozy…).
Quant aux fameux nouveaux compteurs qui devraient être installés bientôt et nous être facturés au prix très très fort (vers les 300€), et qui, de surcroît, ne seraient pas fiables, il ne faudra rien signer. On ne peut pas refuser à EDF d’accéder aux compteurs et de les changer. En revanche, comme nous n’avons rien demandé, nous n’avons aucune obligation de signer quelque document que ce soit, et, du moment que nous n’aurons rien signé, EDF ne pourra pas nous obliger à payer ces compteurs…
Alors, attention aux signatures : n'en donnons aucune, même pour la réception de travaux. Et aux prochaines factures, vérifions s'il n'y a pas déjà de lourds nuages noirs sur le slogan attrape-nigaud "bleu ciel" d'EDF.

Lire ce qu'en a dit UFC Que choisir juste avant le vote de la loi :
http://www.quechoisir.org/environnement-energie/energie/electricite-gaz/communique-loi-nome-entre-edf-et-les-consommateurs-les-deputes-doivent-choisir

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En regardant hier soir l'émission Envoyé spécial, j'ai pensé à ce qu'on nous servait aussi dans certains restaurants aixois. Car on ne voit pas pourquoi Aix échapperait au phénomène. Le reportage m'a estomaqué. Et c'est bien le mot. Certes, ce n'est pas la première fois que le sujet est traité, autre mot juste.
Mais là, la proportion d'établissements qui usent de subterfuges de laboratoire pour tromper la clientèle semble occuper désormais tout l'espace. Au point, nous dit-on, qu'il a fallu créer un label de maître cuisinier pour essayer de garantir une qualité se voulant irréprochable. A l'heure actuelle, sur 80.000 restaurants, à peine un millier l'ont demandé et obtenu. Aïe, aïe, aïe !
J'avais bien quelques gros soupçons sur certaines enseignes, que j'ai toujours évitées. Et je ne parle pas que des lieux de restauration rapide ou des divers commerces qui écoulent sans honte du surgelé et du congelé et qu'ont hélas aussi rejoints de nombreuses boulangeries qui ne méritent plus leur nom depuis mauvaise lurette. Ah, leurs horribles produits industriels, ces pains mous et sans goût et ces croissants en caoutchouc et sans miettes !
Mais, ceci posé, comment être sûr à 100% de ce qui nous attend quand on entre dans un restaurant ? Surtout s'il a toutes les apparences de l'attrait qu'un affichage de prix moins ordinaires semble valider pour décourager tout sentiment d'arnaque sur la marchandise.
Hier, on nous a montré un espèce de dessert au chocolat qui s'est révélé n'être que le résultat d'une composition totalement chimique. Beurk ! Si on ose user de telles pratiques, il y a de grands risques que le reste ne soit net non plus. La preuve, des restaurants n'hésitent même plus à fourguer les "recettes" des grandes surfaces avec des plats conditionnés qui dilatent leur butin commercial et qui ruinent les estomacs. Des plats en forme de magma indigeste camouflés sous les promesses affriolantes et vertueuses des étiquettes.
Allez, que cela ne vous gâche pas trop l'appétit !

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Mercredi, j'ai parlé du billet du blog de Christian Kert qui règle sèchement son compte à Bruno Genzana qui s'est mis en tête de lui piquer sa place.
Alors, hier, ça n'a pas loupé. La Provence a renvoyé à ses aigreurs le député qui s'est aussi hasardé à cingler la presse locale en l'accusant de parti pris.
Voilà, maintenant, on attend la suite de la part du "pauvre Bruno" si cordialement fracassé par son ex-collègue. Car, disons-le net, il ne serait point héroïque de se dérober à pareilles estocades.

Ça couvait depuis 2009. Il en aura donc mis du temps pour se fâcher et se lâcher. Mais, c'est fait. Dans un billet diffusé lundi sur son blog, Christian Kert, qu'on sent furieux, canarde sec Bruno Genzana. Bon, c'est vrai que, pour réagir ainsi, il a quand même fallu qu'il en vienne à être directement concerné par les agissements de son ex-collègue. Explications.
Le découpage de la carte électorale a redessiné l'ancienne 11e circonscription qui s'étendait de Salon à Aix-Ouest. Elle est désormais scindée en deux nouveaux périmètres qui font de Salon et du pays salonais la 8e circonscription, et de la partie aixoise et limitrophe la toute neuve 11e. Or, Kert veut conserver cette dernière pour se rapprocher d'Aix. Et Genzana revendique aussi ce territoire.
Lors des municipales de 2008, Maryse Joissains avait évincé Genzana de sa liste et il était allé se faire réélire conseiller municipal sur la liste de François-Xavier de Peretti avec Stéphane Salord.
Puis, surprise, une de plus, en 2009, pour l'élection municipale partielle provoquée par l'annulation de la précédente, on a vu Genzana retourner pathétiquement au bercail de Joissains et rejoindre le Nouveau centre dès fin 2008.
Le troc était à ces conditions : il ferait la campagne électorale mais sans figurer sur la liste et il obtiendrait une place éligible aux régionales. Il a donc été élu en mars dernier à la région. Enfin, Joissains l'avait assuré de son soutien en s'engageant par écrit auprès d'Hervé Morin pour qu'il puisse se présenter aux législatives à la faveur dudit découpage qui a créé une circonscription concomitamment enlevée à Marseille.
Depuis, en raison des rivalités patentes entre Kert et Genzana, Joissains semble moins convaincue malgré le fait que ce dernier lui colle à la trace et la flagorne à tout-va avec des accents déchirants. Il l'a ainsi congratulée d'avoir été réélue maire et s'est même flatté, voyez-vous ça, de l'avoir fait gagner.
Plus récemment, Genzana a encore lui-même raccourci sa laisse pour féliciter Joissains d'avoir voté contre la réforme territoriale parce qu'elle "a été fidèle jusqu'au bout dans ses convictions" (si, si, c'est le zigzagant Genzana qui a dit ça). Au passage, il a évidemment regretté le vote pour de Kert qui, lui, "a renié son engagement pris auprès des maires du Pays d'Aix" (si, si, c'est l'ondoyant Genzana qui a dit ça).
Comme on dit au Canard enchaîné, "trop de cirage tue la brosse à reluire".
Cerise sur le râteau, lors de la réélection du secrétaire de la 11e circonscription par les militants UMP, Genzana a cru bon d'ironiser sur le petit score de Kert, 122 voix sur 1.182 inscrits, ce qui selon lui tendrait à démontrer que le député pourrait trébucher aux prochaines législatives et devait donc lui concéder sa place. Rien n'est pourtant moins sûr car Kert se prévaut de l'encouragement adressé en public par Alain Marleix, secrétaire d'Etat aux collectivités locales encore en fonction il y a peu, lors de sa visite à Aix.
Voilà donc à peu près résumée la situation actuelle qui a poussé Kert à activer la bombarde contre celui qui, pour se placer, tente de vous assécher les glandes lacrymales en affirmant avec grandiloquence ne jamais dévier de ses convictions alors même qu'il y contrevient en permanence.  

Le billet de Christian Kert
(On dirait un vrai faire-part funèbre.
Même la rédaction et la ponctuation ont du mal à s'y faire...)
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Je ne sais si Christian Kert est un lecteur de mon blog. En tout cas, voici ce que j'écrivais déjà en 2007 et 2008 à propos des virevoltes politiques de Bruno Genzana.

"Nouveau centre d'intérêt pour Genzana" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2008/12/10/index.html

Il est parfois amusant de rapprocher certaines vidéos.
Ainsi, c'est un exemple, la première ci-dessous qui reprend certaines images de l'entretien de Nicolas Sarkozy doublées d'une bande son tirée d'un sketch de Raymond Devos. Le résultat est désopilant (1'33).
A côté, la seconde qui montre un exposé magistral du paléoanthropologue Pascal Picq (8'37 de qualité) qu'il faut voir notamment pour les trente dernières secondes qui pourraient expliquer bien des choses sur Sarkozy.

Sarkozy en mode Raymond Devos 
http://www.youtube.com/watch?v=euen0zdfgU8&feature=player_embedded

"Quel est le propre de l'homme ?" par Pascal Picq
http://www.lemonde.fr/planete/video/2010/11/20/quel-est-le-propre-de-l-homme_1442982_3244.html#xtor=RSS-3208

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Après les frasques Bettencourt / Woerth, voilà que, depuis quelques jours, c'est l'affaire Karachi et les suspicions de rétro-commissions qui refont surface soulevant remous et remugles.
Côté Sud, ça déborde aussi de partout. Le Canard enchaîné prévoit du gros temps sur le Vieux-Port. La Provence raconte la visite de Sylvie Andrieux chez le juge.
Comme d'habitude, les personnes ayant ou pouvant avoir un lien de près ou de loin avec toutes ces histoires y vont de leurs déclarations d'innocence et gratifient l'opinion publique de pirouettes qu'un enfant de cinq ans n'oserait même pas faire.
Allez, ouste, que la justice aille jusqu'au bout ! Pour tous.

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Le remaniement gouvernemental a quasiment occulté le vote sur la réforme des collectivités territoriales. Pourtant, si cette loi devait s'appliquer en 2014, les conséquences en seraient graves. Les modifications introduites dans la gestion des collectivités poseront plus de problèmes que de solutions.
Outre le regroupement des conseils régionaux et généraux en une seule structure, le mode de scrutin uninominal généralisé au lieu des scrutins de liste et la redéfinition des compétences vont avoir du mal à s'imposer. On risque également d'y voir encore moins clair sur la fiscalité et les ressources budgétaires émanant notamment de l'Etat.
La nouvelle loi a aussi fortement rabougri les pouvoirs des maires qui ne pourront plus décider souverainement en termes d'occupation des sols, cette compétence devant s'exercer au niveau supérieur de la métropole ou de l'intercommunalité. Bref, on s'achemine vers un imbroglio sans nom.
A ce sujet, la sénatrice Sophie Joissains, qui avait défendu ce point de vue lors de la seconde lecture du projet de loi au Sénat, avait proposé un amendement pour conserver les prérogatives du maire. Sa proposition avait été adoptée. Or, lors de la seconde lecture à l'Assemblée nationale, les députés se sont assis dessus. Le 16 novembre, après l'élaboration de texte final en commission mixte paritaire, l'amendement avait bien sûr disparu. Etonnamment, Sophie Joissains a maintenu son vote pour.
En revanche, depuis le début, la députée Maryse Joissains s'est opposée à cet aspect concernant la maîtrise des sols et a logiquement voté contre, y compris le 17 novembre au moment de l'examen final du projet de loi. L'une comme l'autre sont intervenues au cours des débats dont on trouvera des extraits ci-dessous qui méritent d'être lus.
Pour terminer, il faut signaler que le député Christian Kert a voté pour et que le député Richard Mallié a carrément séché la séance.
A signaler dans la réforme un autre élément qui va probablement en mécontenter quelques-uns et aviver les petits crimes entre amis : la réduction draconienne du nombre de vice-présidents dans les structures intercommunales. Ça promet de belles empoignades picrocholines.
(La mise en ligne de ce billet a été retardée à cause d'un incident technique qui a affecté la plateforme Canalblog.)

(Clic sur chaque image pour agrandir)
Pour un meilleur confort de lecture, les textes sont en plusieurs parties.

Les interventions de Sophie Joissains

Les interventions de Maryse Joissains

Mes précédents articles sur le même sujet :
(du plus récent au plus ancien)
"Collectivités : Les pirouettes de Sophie Joissains" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2010/07/09/18537718.html
"Collectivités locales : Le jeu de loi des deux Joissains" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2010/06/11/18234082.html
"Loi sur les collectivités : Joissains contre, Kert pour !" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2010/06/09/18200412.html

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Veillée un peu tardive hier soir pour sortir ce billet d'aujourd'hui. Avec 90 minutes d'Elysée, 120 de France2 et encore un peu pour en parler ici.
La mise en scène de ces derniers jours a donné lieu à une pièce de théâtre sans grandes surprises. Nicolas Sarkozy est apparu sur trois chaînes de télé en même temps. Un cumul sans doute destiné à gonfler l'audimat.
Comme on pouvait s'y attendre, il a interviewé les trois présentateurs - je dis bien présentateurs et pas journalistes - qu'il avait lui-même choisis. Il a pu dérouler sa feuille de déroute sans véritables relances, contestations ou rectifications de la part des convoqués.
Au final, il serait injuste de ne pas congratuler chaleureusement Christine Lagarde pour ses dons de prédiction qui lui ont permis d'annoncer, si l'on peut l'exprimer ainsi, la nécrologie anthume du mandat présidentiel. Oui, elle avait raison, ce remaniement du gouvernement effectue bel et bien un tour complet à 360 degrés.
Jusqu'en 2012, il va donc y avoir encore plus de déçus. Avec un seul espoir pour eux à ce moment-là : voir Nicolas Sarkozy enfin déchu.

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