poubelles_ca_debordeOrdures, déchets, collecte, tri, incinération, marchés publics, des mots qui font souffler des vents nauséabonds sur notre région et, plus particulièrement, du côté de Marseille.

Les récentes "révélations" sur d'éventuels troubles au bon ordre et à la transparence visent la Communauté urbaine de Marseille et, par ricochet, Alexandre Guérini, frère du président du Conseil général des Bouches-du-Rhône.

La justice vient de s'en mêler comme elle ne l'avait sans doute jamais autant fait auparavant. Est-ce un hasard dû à l'approche des élections régionales ? Ou est-ce simplement une procédure normale ? Si ces informations émergent maintenant en abondance et semblent s'accélérer tout à coup, il paraît nécessaire de noter que certaines enquêtes ont été entamées en avril dernier.

Quoi qu'il en soit, elles pourraient créer un climat politique particulier susceptible de provoquer des effets sur l'échéance électorale de mars prochain. Pour l'instant, c'est la gauche qui est pointée du doigt. On a ainsi vu Renaud Muselier se précipiter dans un premier temps pour faire porter le chapeau à Eugène Caselli, président de la CUM. Il a sans doute voulu signifier que la droite n'a rien à se reprocher dans ce domaine. Après ce numéro de cirque spectaculaire accompli sous les caméras, plus rien. Silence dans les rangs de Jean-Claude Gaudin. Etrange ? Pas tant que cela en fait car il pourrait y avoir retour de bâton.

gif_balaiEn effet, les problèmes et le flou liés à la gestion des déchets ne datent pas d'hier. Et tout n'était pas blanc lorsque le maire de Marseille était président de la CUM. Pour s'en faire une idée, il suffit d'aller consulter le rapport d'observations définitives sur la gestion des déchets de Marseille Provence Métropole établi par la Chambre régionale et territoriale des comptes en 2007.

Ce rapport comporte 73 pages dont 42 - pas moins - sont précisément dédiées à la gestion des déchets. Ce qu'on y lit est peut-être la raison pour laquelle les élus de droite ont décidé de ne pas trop en faire et de se muer en observateurs mutiques.

Le rapport est très argumenté, analyses, chiffres et tableaux à l'appui. Il concerne des périodes allant de 2002 à 2004. Difficile de tout citer, alors j'ai fait un petit tri pour vous.

Au passage, rappelons que le gouvernement a annoncé son intention de "réformer" les chambres régionales et territoriales des comptes pour les regrouper en les faisant passer de 22 à 7 ou 8 chambres inter-régionales, mais aussi en supprimant des postes de magistrats, en réduisant leurs moyens et leurs compétences et en les plaçant sous la tutelle directe des préfets, ce qui revient confier à ces derniers un contrôle politique a priori sur le type et l'opportunité des enquêtes à mener.

Après tant de découvertes gênantes effectuées par ces chambres indépendantes sur le rôle des élus et la gestion de l'argent public, on comprend mieux le sens et la portée d'un tel démantèlement.

Quelques phrases significatives du rapport d'observations définitives

publié en novembre 2007

sur la gestion de la CUM Marseille Provence Métropole

(la gestion des déchets est traitée à partir de la page 29)

La CUM exerce ses compétences dans le cadre du plan départemental d'élimination des déchets ménagers. […]

Page 31

Le taux de valorisation réalisé en 2004 par la CUM est proche de l'objectif fixé puisqu'il est de 22%. En revanche, seulement 41% de la population étaient desservies en collecte sélective en porte à porte au 31 décembre 2005. […]

Le nombre de marchés passés par les principales directions de la CUM concernées par la gestion des déchets reflètent la complexité de ce système : 51 marchés concernant la collecte traditionnelle (avec ou sans propreté) peuvent être recensés de 2001 à 2004 et 55 pour le recyclage et le traitement des déchets.

Page 33

La faiblesse des temps de travail journaliers réellement effectués par les agents en comparaison avec les temps de travail théoriques qui pourraient être demandés aux agents (7h30 pour la journée et 7h pour la tournée de nuit) est révélatrice d'un profond dysfonctionnement. Le système du "fini-parti", qui permet aux agents de partir une fois leur travail terminé, a conduit à Marseille à des temps de plus en plus réduits.

Page 34

L'évolution des dotations budgétaires attribuées aux directions de la propreté urbaine et du traitement des déchets de 2003 à 2005 traduit une hausse importante des coûts des prestations effectuées par les entreprises privées : la dotation de la direction de la propreté urbaine a doublé en deux ans, en passant de 28M€ en 2003 à 56,4M€ en 2005. En ce qui concerne le traitement des déchets, les dotations sont passées de 34,6 à 52,4M€, soit une augmentation de 51,4%. Le renouvellement des marchés les plus importants en 2003 et 2004 a été effectué en doublant voire en triplant les coûts pour la communauté ce qui explique en partie la hausse des dépenses de fonctionnement de la CUM déjà évoquée par la chambre.

Page 37

Evaluation difficile du coût de ce service public : La chambre remarque, à cet égard, que les données figurant dans les comptes administratifs de 2003 et 2004 apparaissent peu réalistes. Il n'est toutefois pas contesté que les coûts de la gestion des déchets communautaires (hors frais de personnel) ont été multipliés par deux en quatre ans. Cette hausse s'explique en majorité par l'augmentation importante des montants de certains marchés sur cette période. La chambre rappelle à la CUM la nécessité de disposer d'informations exactes sur le coût de cette compétence, en conformité avec la réglementation précitée.

Page 45

L'échec de la mise en place de la collecte sélective dans le cadre des marchés : La CUM explique les mauvais résultats de cette collecte sélective, la première mise en place à Marseille, par l'absence d'intérêt des habitants à l'époque pour la valorisation des déchets, ce qui entraînait un mélange des deux collectes et par conséquent l'impossibilité de valoriser les déchets propres et secs. Cependant, la chambre constate que l'entreprise titulaire du marché a pu bénéficier d'une rémunération supérieure à celle prévue initialement dans le marché sans justifier d'un quelconque résultat pendant deux ans.

Page 48

L'analyse des offres : La chambre remarque que plusieurs membres des services techniques de la direction de la propreté urbaine étaient présents lors des deux réunions de la commission d'appel d'offres, choix des candidatures le 21 janvier 2004 et analyse des offres le 7 avril 2004. La chambre observe également que le procès-verbal de cette CAO a été signé par un conseiller communautaire qui ne fait pourtant pas partie de cette commission.

La chambre rappelle que si la présence dans une CAO de plusieurs personnes compétentes dans la matière faisant l'objet de l'appel d'offres est désormais possible depuis 2006, elle ne doit pas influencer de manière significative les membres ayant voix délibérative.

Lire le document de la CRTC :

http://www.ccomptes.fr/fr/CRC22/documents/ROD/PAR200731.pdf 

Pour mémoire aussi, l'épique blog aixois "Poubelle la vie" :

http://poubelle-la-vie.over-blog.com/ 

Et l'article du Canard enchaîné sur les enquêtes qui fâchent :

(Clic sur l'image pour agrandir)

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