CAFOUILLAGE. Un conte ? Non, des comptes. A rendre. Nous avons demandé des explications à Maryse Joissains sur la cacophonie qu'elle a créée pour convoquer le conseil municipal. La première fois, ça n'a pas marché car c'était illégal. La seconde, parce qu'elle a été d'une mauvaise foi en imputant ses erreurs aux fonctionnaires. Récit...

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Après un gros cafouiiage sur la façon de l'organiser dont la seule responsable est Maryse Joissains, et après de vives protestations de notre part, la séance du conseil municipal a fini par avoir lieu lundi matin au gymnase du Val de l'Arc à la place de la salle des Etats de Provence de l'Hôtel de Ville. Elle a été retransmise en direct sur Youtube dans son intégralité, soit trois heures pleines alors qu'il n'y avait que seize rapports inscrits à l'ordre du jour.
Chaque élu a reçu un masque à l'entrée. La plupart d'entre nous l'avons ôté en séance car les tables étaient espacées à plus d'un mètre les unes des autres. Il y avait un micro par élu. Des caméras avaient été disposées de sorte à pouvoir filmer sous tous les angles la salle et les élus prenant la parole.
Après la séquence émotion en hommage à d'anciens élus récemment disparus, nos amis adjoints de Jean-François Picheral, Maryse Joissains a proposé de faire voter l'urgence, une clause prévue par le Code général des collectivités territoriales. J'ai été le premier à intervenir pour dénoncer la manière dont la maire a créé la plus totale confusion (voir ci-dessous le lien vers mon article du 15 mai). Evidemment, mais c'est ce à quoi je m'attendais, elle a répondu avec la plus mauvaise foi qui soit en renvoyant la responsabilité sur les fonctionnaires. Facile, hein ! Quel courage !
Maryse Joissains démasquée !
Je ne me suis pas gêné pour lui rappeler que c'est elle qui détient le pouvoir de décider et qu'elle doit assumer la cacophonie qui a régné pour organiser la séance. Comme je l'ai raconté il y a quelques jours, la première convocation n'avait pas de base légale parce la maire avait fait une interprétation erronée de l'ordonnance du gouvernement qui modifiait les conditions de réunion du conseil municipal. Toujours avec la même mauvaise foi, elle a aussi répliqué à mes collègues en répétant les mêmes arguments tordus et fallacieux.
Un peu plus tard, lorsque j'ai repris la parole à propos de deux rapports concernant les compétences que la maire pouvait exercer à titre provisoire dans le cadre de la crise sanitaire, c'est le directeur général des services qui a tenté de me rectifier en déclarant qu'il y avait confusion dans mes propos, laissant penser que j'étais un imbécile qui n'aurait rien compris. Je me suis mis en colère : "Monsieur, n'essayez pas de discréditer mes explications, il n'y a pas de confusion dans mes explications. J'ai simplement commenté à partir de ce que disent les deux rapports !"
Pour le reste des débats, très longs et toujours sous tension, nous en avons entendu d'autres vertes et des pas mûres. Voilà. L'interruption de trois mois entre le conseil de février et celui de lundi, et la situation exceptionnelle due à la période de confinement n'aura pas émoussé notre énergie pour dire à Maryse Joissains toutes ses vérités (écouter et lire mon intervention ci-dessous). 

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"Conseil municipal : Un virus a-t-il atteint Maryse Joissains ?" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2020/05/15/38293611.html

Ah, les drôles de dégâts du confinement ! Vous avez sans doute suivi les quelques entrefilets d'information politique qui ont tenté de surnager dans le flot des éditions spéciales sur le virus. Un virus qui a tout rongé. Y compris certains cerveaux du côté de l'Hôtel de Ville...

"Nous sommes ici par la volonté du peuple,
et nous n'en sortirons que par la force des baïonnettes."
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Maryse Joissains souhaitait convoquer une séance du conseil municipal le 14 mai. Il est vrai que des décisions nécessitent un vote conforme en application de l'ordonnance 2020-391 du 1er avril qui modifie temporairement les règles du fonctionnement des assemblées communales.
Pour résumer l'essentiel, le quorum passe de 50% + 1 voix à 1/3 du nombre d'élus. Et chaque élu peut détenir deux pouvoirs au lieu d'un. Cela afin de faciliter l'organisation des séances, avec respect des distances entre les personnes présentes et précautions sanitaires de rigueur.
La séance publique du 14 mai, nous annonçait la maire, devait se tenir dans l'habituelle salle des Etats de Provence qui, pour l'occasion ne permettait pas de réunir l'ensemble des 55 élus et les fonctionnaires concernés par l'ordre du jour. Et voilà que, dans un mail du 5 mai, Maryse Joissains détaille des conditions qui relèvent toutes de sa fantaisie, et qui interprètent ce que la loi n'a pas édicté.
Pour atteindre le quorum des présents, l'assemblée ne devait comporter que 20 élus et 8 fonctionnaires, la majorité avec 15 élus et les oppositions avec 5, histoire de respecter la proportionnalité des groupes. Le problème est que, cela faisant, Maryse Joissains a considéré sans aucune base légale que le minimum du quorum serait aussi celui du maximum de conseillers municipaux admis à être physiquement présents. Certains de mes collègues ont crié au diktat et au déni de démocratie.
Illégalité et déni de démocratie
Edouard Baldo et moi-même avons tourné et retourné dans tous les sens cette façon de faire de Maryse Joissains consistant à écarter des élus pourtant encore légitimes pour siéger alors que le second tour de l'élection municipale n'a pas eu lieu. Les services municipaux ont bien essayé de contacter certains d'entre nous pour savoir qui serait présent et qui donnerait un pouvoir. Voyez-vous ça ! Pour couronner le tout, et pourquoi pas nous demander aussi par avance la nature de nos votes ?
Ayant pris conscience du tollé et de l'illégalité manifeste de la situation, Maryse Joissains a reprogrammé, sans aucun mot d'excuse, la séance pour le lundi 18 mai. Edouard Baldo avait adressé un courrier lui intimant de reporter la séance et en proposant de la tenir au gymnase du Val de l'Arc.
La nouvelle convocation reçue hier a validé la présence de tous les élus souhaitant participer au conseil municipal et le choix du lieu proposé. Mais comme la fantaisie s'invite toujours dans les décisions de la maire, le public et la presse ne seront pas admis dans la salle. Ce sera une sorte de huis-clos sans que cela ne soit mentionné formellement dans la convocation.
Ah, oui, mais pour compenser cet autre manque de démocratie, les débats seront retransmis en direct sur internet. Alors, chers Aixois, n'hésitez pas lundi à partir de 10h30 à suivre sur vos écrans le résultat de cette mascarade, avec ou sans masque mais surtout en vous pinçant le nez.

Extrait du courrier d'Edouard Baldo à Maryse Joissains

"Dans votre note du 5 mai, vous fixez donc le quorum à 20 pour 55 élus, ce qui ne pose pas de problème. En revanche, lorsque vous décidez de transformer ce quorum en maximum de présents à la séance publique, vous interprétez de façon erronée l'ordonnance du 1er avril et vous vous trouvez dans l'illégalité." 

Le courrier de Maryse Joissains du 5 mai
La réponse d'Edouard Baldo
L'ordre du jour du conseil municipal du 18 mai

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