On ne nous dit pas tout… sur nos élus (3)

On ne nous dit peut-être pas tout tout tout, mais, on peut en savoir un peu plus en cherchant plus. Cela ne surprendra personne, je suis encore aller fouiller un peu partout pour vous offrir un gros plateau d'infos. Nous votons et puis, à moins de s'y intéresser de près, il n'est pas facile de comprendre comment fonctionnent les institutions. J'ai donc choisi quelques exemples sur la vie politique locale et sur la place de nos élus parlementaires.

Communauté d'agglomération du Pays d'Aix (CPA)

34 communes, 143 conseillers communautaires, un bureau de 52 membres dont 41 vice-présidents (dont les 33 maires)

à Le nombre de vice-présidents est passé de 32 en 2001 à 41 en 2008.

Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (MPM)

18 communes, 157 conseillers communautaires, un bureau de 33 membres, c'est-à-dire 33 vice-présidents (dont les 17 maires)

à La population de MPM (» 1.000.000) est presque trois fois plus importante que celle de la CPA (» 350.000). Le nombre de conseillers communautaires est pourtant quasi identique ! Quant au bureau de la CPA, c'est l'usine à gaz !

Assemblée nationale

577 députés, un bureau de 22 membres, 6 vice-présidents, 12 secrétaires et 3 questeurs

Sénat

343 sénateurs, un bureau de 21 membres, 6 vice-présidents, 12 secrétaires et 3 questeurs

à Le nombre de députés n'atteint pas le double de celui des sénateurs mais les bureaux sont identiques. Difficile d'en trouver la cohérence.

Que deviennent…

…nos sénateurs ?

Le Sénat vient de constituer ses instances.

Ÿ Jean-Noël Guérini (PS), élu secrétaire du bureau, élu membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Ÿ Isabelle Pasquet (PC), élue membre de la commission des affaires sociales

Ÿ Roland Povinelli (PS), élu membre de la commission des lois

Ÿ Samia Ghali (PS), élue membre de la commission des affaires sociales

Ÿ Serge Andréoni (PS), élu membre de la commission des affaires économiques

Ÿ Jean-Claude Gaudin (UMP), élu vice-président avec 254 voix (4e score, le meilleur score était 278), élu membre de la commission des lois constitutionnelles (J'ai appris ce mercredi que le score humiliant de Gaudin était dû à une manoeuvre vengeresse de Raffarin qui n'a pas supporté d'être laché (Larcher ?) par pire que lui. Idem pour le score de Tasca, Raffarin a fait reporter des voix sur la socialiste pour la faire désigner 1ère vice-présidente à la place de Gaudin qui recule à la 4e ! Le Raffarin a récidivé aujourd'hui lors de l'élection du président de la commission des affaires étrangères. A 2 voix près, il a failli faire élire un socialiste ! Qu'est-ce qu'on rigole bien au Sénat !)    

Ÿ Sophie Joissains (UMP), élue membre de la commission des affaires culturelles

Ÿ Bruno Gilles (UMP), élu membre de la commission des affaires sociales

…et nos députés ?

Ÿ Christian Kert (UMP), réélu en 2007, non cumulard, député à part entière, vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Ÿ Maryse Joissains (UMP), réélue en 2007, membre de la commission des lois comme lors du précédent mandat (mais elle a déclaré ne plus y mettre les pieds !), elle n'a pas été renouvelée comme juge supppléante de la Haute Cour de Justice.

à On sait maintenant à quoi ils se sont engagés. On va donc pouvoir les avoir à l'œil : assiduité, activité parlementaire dans l'hémicycle, présence dans les commissions, votes, propositions de lois… A moins que le cumul des mandats, très nombreux pour certains, n'accable nos formidables forçats…

Comments

[CASTRONOVO]

Voir l'ajout d'information dans l'article.

[HDP]

Difficile en effet de donner des chiffres d'assiduité, c'est trop opaque !
Quelques infos glanées dur le net:
La notion de présence des députés est évoquée par le Règlement de l’Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/reglement.asp sous deux de ses aspects :

- la présence en commission, aux articles 38 et 42.
Le premier alinéa de l’article 42 précise que « La présence des commissaires aux réunions de commission est obligatoire ». Un relevé des présences en commission figure sur le Journal officiel Lois et décrets, dans la rubrique « Informations parlementaires ; - Membres présents ou excusés » ;

- la présence en séance publique, à l’article 162.

Il n’existe pas de tableau de présence des députés en séance publique, pour les députés de la XIIe législature comme pour leurs prédécesseurs. Le plus simple est de se reporter au compte-rendu intégral des débats http://www.assemblee-nationale.fr/12/debats/index.asp
sachant que par définition au compte rendu ne figurent que les députés qui se sont exprimés au cours d’un débat parlementaire, ce qui peut donner une vision tronquée de la présence de députés dans l’hémicycle, notamment si l’on considère par exemple les séances de questions au Gouvernement.

[papou]

Promis, si je rencontre Larcher qui a annonçé son intention de rendre le Sénat plus démocratique, je lui en touche deux mots!

[CASTRONOVO]

Je crains qu'il ne soit pas possible de consulter le moindre tableau général sur l'assiduité de nos élus.
En revanche, sur les sites de l'Assemblée nationale et du Sénat, en cherchant le nom de chacun des élus, on peut connaître ses activités : questions orales, écrites, votes, propositions de loi... (se munir d'une calculette)
Le système est opaque. Dans le réglement de chaque assemblée, il existe des sanctions en cas de manquements mais elles ne sont jamais appliquées. Ils ne sont pas ni fous ni masochistes.
Les électeurs ne semblent pas leur tenir rigueur si l'on en juge par le nombre d'élus qui ont eu maille à partir avec la justice... Autrement plus grave !

[papou]

Existe-il, sur un site quelconque, un moyen de prendre connaissance en direct de l'assiduité de nos différents élus au Parlement? Il y a des visages que l'on voit rarement lors de la transmission des débats.... de là à penser qu'ils sont effectivement débordés par leurs multiples charges ?.....