Jouant sur l'incertitude qui empêche la métropole Aix-Marseille-Provence de démarrer, Maryse Joissains persiste à manœuvrer en dépit de la loi en convoquant une séance publique de l'ex-Communauté du Pays d'Aix. Mais l'initiative est à ses risques et périls...

Cette image est extraite du livret ci-dessous

ATTENTION : La plateforme CanalBlog est en maintenance de jeudi 14 vers 22h00 à vendredi 15 vers 11h00.
Mon nouvel article de vendredi ne sera donc lisible qu'après ce créneau d'interruption.  
Comme je l'écrivais la semaine dernière, la mise en place de la métropole Aix-Marseille-Provence a déjà traversé plusieurs séquences de turbulences juridiques. A ce jour, elle ne peut donc pas être lancée ni fonctionner pleinement. Des recours de toutes sortes sont venus enrayer la machine au point que seul le président a été élu et son élection même est contestée. Mais il peut la représenter et décider d'un minimum de choses comme par exemple les salaires des personnels.
Jean-Claude Gaudin n'attend cependant pas les bras croisés. En coulisses, entouré de ses conseils et de ses fonctionnaires, il s'emploie à préparer des équipes et les structures administratives et techniques. Tout pourra ainsi être déclenché aussitôt connue la décision finale du Conseil constitutionnel prévue pour le 23 février mais dont on peut imaginer qu'elle est susceptible d'intervienir plus tôt.
Deux cas de figure se présentent. Soit les sages décident de conserver le nombre et la répartition des sièges, à l'origine des procédures de protestation, et la métropole commencera à être opérationnelle. Soit ils annulent les décisions du préfet et tous les conseils municipaux, il y en a 92, seront dès lors amenés à revoter pour élire les conseillers métropolitains selon une nouvelle représentation censée être plus équitable.
Au moins un mois serait nécessaire pour parvenir à ce résultat. Il y aurait alors obligatoirement un autre scrutin pour élire le président qui serait enfin habilité à présenter toute une batterie de décisions pour mettre en place les instances de direction, de gestion et de dévolution des tâches. Dans le pire des cas, il faudra attendre jusqu'au mois de mars ou d'avril pour que la métropole soit sur les rails.
On n'ose penser que d'autres facheux contretemps viennent encore retarder ou bloquer la naissance de l'institution.
C'est dans cette configuration d'incertitude que des escarmourches continuent pourtant de se faire jour pour tenter de brouiller un peu plus une situation qui est déjà assez complexe.
Ainsi, surprenant beaucoup de monde, y compris bon nombre de ses élus qui m'en ont fait part, Maryse Joissains a convoqué pour ce jeudi après-midi une séance publique de l'ex-Communauté du Pays d'Aix, ex parce quelle n'a plus d'existence juridique depuis le 31 décembre. Elle a envoyé un ordre du jour, sous sa signature de présidente qu'elle n'est plus, à l'ensemble des ex-conseillers communautaires. Or, on ne voit pas comment cette séance pourrait se tenir valablement. Et si des votes étaient demandés, il est craindre pour Maryse Joissains qu'ils soient tous illégaux. Nous verrons donc demain ce qu'il en est. J'y reviendrai bien entendu.

Document très instructif
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Mon article de vendredi
"Election de Gaudin annulée et mascarade de Joissains annoncée" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2016/01/08/33179306.html

Analyse des résultats des élections en PACA et compte-rendu de la première séance du conseil régional dominent ce numéro de janvier du Ravi. Pas avec des tableaux du nombre des voix et des pourcentages. Non, il creuse au fond des choses pour tenter de saisir les causes et la portée des mouvements à l'œuvre ou à venir tant sur le plan politique que sur les positions surprenantes des candidats et des nouveaux élus.
En particulier sur la mue subite, mais peut-être seulement d'apparence, de Christian Estrosi dont les propos au soir de sa victoire contrastent avec certains de ses errements antérieurs carrément extrémistes.
Certes, il se sait redevable aux forces de gauche qui, en l'absence de leurs candidats, ont reporté leurs suffrages sur lui pour faire barrage au FN. Mais va-t-il tenir longtemps dans cette nouvelle posture de "rassembleur" et même de "résistant" comme il s'est lui-même qualifié ? Attendons. On ne manquera pas de vérifier si, l'occasion venue, son naturel reprend ou non le dessus.
Il faut lire aussi l'article qui divulgue le pedigree inquiétant des candidats frontistes, de quoi se convaincre que le FN n'a pas changé malgré les tentatives de maquillage d'un passé sulfureux.

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La décision est finalement tombée hier : le Tribunal administratif a annulé l'élection de Jean-Claude Gaudin à la présidence de la métropole. Il a cependant le droit de rester à son poste. Ajoutant à la confusion, et histoire de faire du bruit, Maryse Joissains convoque une réunion de la CPA... qui n'existe plus ! 

Encore un peu de patience... 

La métropole était le dernier sujet de décembre sur mon blog. Elle est aussi le premier de janvier.
Coup sur coup, mercredi, le rapporteur public faisait connaître au Tribunal administratif ses conclusions dans le sens d'une annulation de l'élection de Jean-Claude Gaudin à la présidence. La décision finale était annoncée sous huitaine. Or, hier en fin d'après-midi, l'information tombait, le Tribunal avait tranché pour l'annulation, créant ainsi la surprise avant le délai prévu.
Aussitôt, le maire de Marseille faisait savoir qu'il déposait un pourvoi en Conseil d'Etat. Le jugement prononcé étant suspensif, il peut donc continuer à exercer sa fonction de président.
Que retenir de cet énième épisode ?
Selon moi, cela signifie qu'il n'y a pas interruption juridique du processus de continuité du service public. Malgré toutes les péripéties rencontrées par la mise en route de la métropole, la loi continue par conséquent de s'appliquer puisque, pour l'instant, aucun des recours demandant sa modification ou son abrogation n'a été retenu.
Les va-et-vient entre les différentes juridictions font durer le suspense. La décision la plus attendue est celle du Conseil constitutionnel qui fixera les choses en disant le droit en février.
D'ici là, les opposants à la métropole vont probablement encore tenter de rajouter de la confusion à la confusion mais ce sera pour se faire valoir et se faire passer pour des combattants de l'extrême.
D'ailleurs, pour donner un exemple tout frais, avant même la décision d'hier du Tribunal administratif, Maryse Joissains, qui ne peut plus agir en tant que présidente car son pouvoir n'est plus reconnu par la loi, ni en tant que présidente du conseil de territoire qui n'a pas encore pu être voté par la métropole, a pourtant cru bon de convoquer une séance de la Communauté du Pays d'Aix le jeudi 14 janvier.
Etonnant quand on sait que les intercommunalités sont dissoutes depuis le 31 décembre, ce qui veut dire qu'elles n'ont plus d'existence juridique.
Etonnant aussi de voir Maryse Joissains critiquer bille en tête le cadre et les bases juridiques de la métropole, institution fondée sur la loi, et de prendre elle-même une initiative sans fondement légal.
Je suppose qu'elle ne l'ignore pas. Car la séance prévue jeudi prochain est annoncée pour ne durer que 90 minutes alors que toutes les séances officielles dûment convoquées pour examiner de très nombreux dossiers occupaient toujours de longues heures.
Donc, il est possible d'en déduire qu'il n'y aura pas d'ordre du jour comportant des délibérations avec vote. Dans le cas contraire, cela exposerait tous les élus à participer à une mascarade qui serait frappée illico d'illégalité.
Que peut-il alors se passer ?
A mon avis, on risque d'assister à une tribune de propagande déversant un flot de palabres accompagné d'un concert de tambours et de trompettes, comme cela fut le cas pendant plus d'une heure lors de la dernière séance officielle de la CPA le 17 décembre.

La réaction de Jean-Claude Gaudin suite à l'annulation

Pour marquer le passage à la nouvelle année, je propose de regarder cette petite vidéo fabriquée à l'huile de coude rien que pour mes lecteurs. Et pour les remercier d'être aussi constants dans leurs visites.
Les messages se veulent sérieux. Mais, la franche rigolade n'étant ni un délit ni un crime, je me permets de recommander une écoute attentive de la bande sonore qui, pour légère qu'elle puisse paraître, n'en est pas moins le fidèle reflet de nos traditions invétérées traitées ici sous l'angle animalier.
J'adresse à toutes et à tous mes vœux chaleureux de bonne santé, de bien-être et de bonheur. Et vous donne rendez-vous dans les très prochains jours pour d'autres actualités. 

Face aux interprétations diverses voire aux spéculations hâtives au sujet du cadre juridique de la métropole, le préfet a tenu à faire une mise au point précise sur la gouvernance qui relève bien et seulement de la responsabilité de Jean-Claude Gaudin dès le 1er janvier...  

Actualisation jeudi 15h00 : (voir plus bas)
La lettre de Maryse Joissains au préfet et la réaction du 1er adjoint de Jean-Claude Gaudin et aussi les sommations de Maryse Joissains au préfet
Dans une lettre datée de mercredi, Maryse Joissains répond au courrier du préfet. Comme à son habitude, elle s'essaie à faire la leçon juridique en tournant dans tous les sens des arguments qui n'en peuvent être. Sur le ton de l'ahurissement, elle s'exclame qu'il faut respecter les décisions de justice. Pour quelqu'un qui a abusé en recrutant son ex-directeur de cabinet pour un salaire au-delà de ce que la loi autorise, qui a offert une promotion de complaisance à son chauffeur et qui lui a valu d'être mise en examen, c'est un peu fort de calisson. Les balais, ça sert aussi à nettoyer devant sa porte. Et la voilà aussi maintenant en train de lancer des sommations ! 

Certains présidents et élus des intercommunalités quasi défuntes ont-ils élucubré sciemment pour faire pression ? Ou ne savent-ils pas ce qu'ils disent ? Les décisions de justice qui les ont déboutés n'ont pas remis en cause la création de la métropole au 1er janvier et donc la disparition au 31 décembre des six entités qui la composent. Comment imaginer que ces dernières puissent juridiquement être prolongées dans leurs pouvoirs en attente de la seule décision encore pendante du Conseil constitutionnel ?
Hier, dans une lettre aux termes clairs adressée à Jean-Claude Gaudin et en copie aux autres présidents, le préfet Stéphane Bouillon est venu rappeler que, dans dix jours, son président élu le 9 novembre sera bien l'unique ordonnateur budgétaire pour régler les dossiers et les salaires des personnels transférés.
C'est exactement ce que je pense depuis la décision du Conseil d'Etat de déférer la question prioritaire de constitutionnalité au Conseil constitutionnel.
Il y aura certes du retard dans l'organisation générale et pratique de la métropole Aix-Marseille-Provence, notamment s'il fallait renouveler tous les votes des 92 communes pour fixer le nombre et la répartition des élus métropolitains. Mais il est impossible en droit que deux systèmes, celui des intercommunalités et celui de la métropole, puissent se chevaucher pendant la période de transition alors que la jonction entre fin décembre et début janvier est réelle et n'a nullement été invalidée.
Face à la diffusion d'interprétations diverses voire de spéculations hâtives à partir du cadre juridique, y compris la partie faisant actuellement l'objet d'un contentieux, le préfet a tenu à apporter les précisions nécessaires qui vont totalement à l'encontre de déclarations, telles celles de Maryse Joissains et de Guy Tessier respectivement à la tête de la Communauté du Pays d'Aix et de Marseille-Provence-Métropole.

NB : Mon blog sera en pause pendant quelques jours, sauf cas d'actualité majeure.

La lettre intégrale du préfet

La lettre intégrale de Maryse Joissains au préfet
(Pour un meilleur confort de lecture, clic sur le rectangle en bas à droite du document)

Et la réaction du premier adjoint de Jean-Claude Gaudin :
http://www.go-met.com/news/metropole-dominique-tian-demande-darreter-jeu-massacre/

Et maintenant les sommations de Maryse Joissains !
https://marsactu.fr/bref/metropole-apres-les-communiques-joissains-degaine-la-sommation-par-voie-dhuissier/

Discordances et confusion ont marqué l'ultime séance de la Communauté du Pays d'Aix. Dans l'attente de la décision du Conseil constitutionnel sur le nombre et la répartition des sièges, la mise en place officielle de la métropole est retardée... 

La dernière séance officielle de la CPA
(Clic sur l'image pour agrandir) 

Je l'ai relaté dans mon article de vendredi, fait rarissime sinon inédit, dans la même semaine, nous avons eu droit à deux séances publiques. Comme cela est parfois le cas, on retrouve certains sujets identiques au conseil municipal et à la communauté du Pays d'Aix.
Par exemple, au CM, il a été question du rapatriement des grands équipements culturels mais aussi de la métropole. Et à la CPA de jeudi, est revenue également l'évaluation du transfert des charges entre les deux collectivités pour ces structures.
Ce retour à Aix du musée Granet, du Centre chorégraphique national et du Grand théâtre de Provence a été décidé par Maryse Joissains au prétexte qu'ils souffriraient d'être absorbés par la métropole. Selon, elle, il faut donc les protéger. Comme signe de défiance et de mauvaise volonté à rejoindre une entité mutualisant les forces, on ne fait pas mieux.
A Saint-Cannat, en prélude à l'ordre du jour, les échanges sur la situation de la métropole ont occupé une heure. Une heure consacrée aux arguties et aux épisodes juridiques qui émaillent sa mise en route, chacun des maires ayant pris la parole faisant valoir son opinion hostile au processus de regroupement en une collectivité unique.
Après la décision du Conseil d'Etat de saisir le Conseil constitutionnel sur la question du nombre et de la répartition des sièges qui a enrayé la machine, rien ne peut se dérouler comme prévu.
Comble de la discordance entre les points de vue des uns et des autres, le même jour, comme tous les élus des six intercommunalités métropolitaines appelées à fusionner, j'ai reçu la convocation signée de la main de Jean-Claude Gaudin nous invitant à participer au conseil territorial. Mais la réunion a finalement dû être reportée car il va falloir attendre quelques semaines avant que ne tombe le verdict qui fixera le sens à prendre. On en est là.
Parmi les gros dossiers présentés jeudi, il y avait le vote des délibérations liées au Schéma de cohérence territoriale (SCOT), au Plan de déplacements urbains (PDU) et au Plan local de l'habitat (PLH). Les débats avaient déjà eu lieu en février dernier. Pour ma part, j'ai tenu à intervenir de nouveau sur la question du logement pour rappeler que, si le logement très social est mieux pris en compte, il reste toutefois que le projet est très insuffisant car il ne permettra aucunement de rattraper les énormes retards accumulés pendant plus de 10 ans dans ce domaine.  

Dans La Provence...

Article à lire :
http://www.go-met.com/aix-en-provence-conseil-municipal-tourne-vers-metropole/

Le site Go-met : 
http://www.go-met.com/

Cette semaine, les deux dernières séances du conseil municipal et de la communauté du Pays d'Aix ont été longues. La bataille a été rude notamment au sujet des baisses de subventions des associations culturelles…

Quelle semaine ! Bien remplie, et même particulièrement chargée avec la concomitance de deux séances publiques. Mardi déjà, avec celle du conseil municipal de fin d'année qui a duré quelque six heures. L'ordre du jour, ne comprenant pourtant pas le débat d'orientations budgétaires ni l'examen du budget qui ont été reportés en février et mars, était copieux avec 98 rapports représentant 1200 pages.
Et puis hier, l'ultime séance publique juridique de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix avant qu'elle ne se transforme en Conseil de territoire englobé dans la métropole dont l'entrée en vigueur est toujours officiellement fixée au 1er janvier. A cette CPA, il y avait 90 rapports constitués de 3745 pages.
Au CM, notre groupe Démocratie pour Aix a bataillé ferme sur plusieurs dossiers et en particulier dans le domaine des associations culturelles qui voient leurs subventions subir de gros coups de hache, et pour certaines avec une amputation allant jusqu'à 65%.
L'ambiance a donc été chaude. Maryse Joissains semblait découvrir cette situation et a cherché à en imputer la faute à la baisse des dotations de l'Etat, argument dont elle use et abuse chaque fois qu'il lui faut se défendre. En l'absence de Sophie Joissains, déléguée à la culture, qui n'a pu éclairer l'assemblée sur ses choix, les élus de la majorité ont eu bien du mal à expliquer les raisons des disparités.
Au cours de longs échanges, nous avons démontré que les critères avancés ne tenaient pas la route. Et qu'il y avait une part d'arbitraire, sinon politique, dans les importantes baisses de subventions touchant notamment des associations "historiques" bien connues faisant un travail permanent auprès des Aixois. A l'occasion de la réunion de la CPA d'hier, j'ai rencontré Sophie Joissains et lui ai exposé le problème. Elle s'est engagée à recevoir les structures les plus durement atteintes dont la survie même est mise en danger.
Pour bien comprendre comment on en est arrivé là, il faut savoir que la municipalité a subventionné des initiatives nouvelles pour l'organisation d'événements ponctuels. Par comparaison, l'une d'entre elles a reçu 50.000 euros de la Ville et 100.000 euros de la CPA tandis qu'une association de théâtre populaire créée en 1959 et qui a largement fait ses preuves a vu sa dotation réduite de 33%, soit 15.000 euros. Je laisse chacun tirer ses propres conclusions.

(Clic sur l'image pour agrandir)

Résultats définitifs du second tour à AIX

Résultats définitifs du second tour BDR et PACA 

Pour le second tour des régionales de dimanche, plusieurs options sont encore possibles. Il faut procéder par élimination. Le premier geste de dépollution sera de mettre tout bulletin de l'extrême-droite à la poubelle. Après, chacun pourra s'exprimer comme il l'entend...

Que sortira-t-il des urnes de notre région dimanche soir ? Il ne reste plus que deux listes bien à droite en présence, celle de gauche de Christophe Castaner s'étant retirée alors que son résultat l'autorisait à se maintenir. Or, il a considéré, et cela peut s'entendre, que, dans le cas de figure d'une triangulaire, cela risquait de favoriser l'élection de l'extrême-droite. Il était donc impensable et hors de question que la gauche pût être tenue pour responsable d'une telle catastophe.
La décision d'un retrait pur et simple, prise en conscience au nom de la sauvegarde des valeurs et des principes supérieurs de la République, ne manque ni de courage ni d'honnêteté, même si pendant six ans il n'y aura aucun élu de gauche au Conseil régional.
On a prononcé le mot sacrifice. C'en est effectivement un.
Vient alors la question. Que vont faire les électeurs privés de candidat à leur couleur pour incarner leurs convictions ? Il y aura des reports de voix très majoritairement vers la droite, comme l'appel à voter pour Christian Estrosi en a encouragé le sens. D'autres électeurs voteront blanc ou nul ou s'abstiendront. Des votants absents au premier tour viendront certainement se prononcer au second. On a déjà vu cela aux départementales, ce qui a permis de barrer la route à des candidats frontistes.
Pour ma part, je doute qu'une fois élue la droite tienne compte à sa juste mesure du geste de la gauche. L'expérience montre qu'elle n'a jamais été capable de réciprocité. Il n'y a qu'à entendre les déclarations matamoresques de Nicolas Sarkozy prônant le "ni ni" pour le confirmer.
J'ai l'habitude d'annoncer pour qui je vote. Mais, dans le cas présent, devant le trouble qui me saisit, et me saisira jusqu'à dimanche, je n'ai pas encore opéré un choix définitif, hormis le fait que j'exècre le FN de toutes mes forces. J'irai voter, c'est sûr car je n'ai jamais manqué un seul scrutin de ma vie. Pour ce second tour, plusieurs options sont possibles. Mais, comme je ne souhaite influencer personne, pour une fois, je ne divulguerai donc pas ma décision.

La phrase qui me reste en travers
Maryse Joissains : "J'adresse mes félicitations au FN."

Reportage d'Anonymal sur le premier tour
Je tiens à préciser que ce n'est pas moi qui ai choisi l'image d'accueil !

Restons dans l'actualité. Le Ravi fait le point sur les régionales et les perspectives du second tour de dimanche pour notre région au cœur d'un possible et douloureux bouleversement provoqué par le vote pour l'extrême-droite.
"Les jeux sont-ils faits", interroge le mensuel ? Peut-on encore empêcher une terrible issue qui verrait un parti nationaliste et extrémiste mettre à bas des décennies de progrès et d'humanisme et engager un recul social destructeur ?
Peut-on laisser une idéologie prônant la haine de l'autre et le repli sur soi régenter pendant 6 ans une collectivité au mépris de l'intérêt général ?
Est-il raisonnable de se résigner à endurer une politique archaïque et mortifère s'attaquant à la culture, aux droits des femmes, à la solidarité, et on en passe. Il est du devoir de chaque électeur de réfléchir aux conséquences de son choix.
Autre sujet vital traité à fond dans cette livraison de décembre, celui de l'arrivée de la métropole. Après les numéros de cirque entre élus de droite qui ont dévasté la séance inaugurale, il n'est pas tout à fait exclu que d'ici janvier d'autres aussi singulières polémiques viennent compliquer un peu plus la situation politique, prenant ainsi la relève de la conflagration électorale.
Ces deux dossiers dominent l'actualité traitée par le Ravi. Mais on y retrouve aussi les nombreuses rubriques habituelles rapportant les informations locales à travers un regard décalé et caustique.  

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