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le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO

le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
  • Prof d'anglais retraité Sous-officier Armée de l'Air Président assos culture, éducation, social 1978-1989 Correspondant presse locale 1989-1995 Conseiller municipal liste Yves Kleniec 1983-1989 Adjoint liste Jean-François Picheral 1995-2001 Parti radical de gauche 1998-2008 Conseiller municipal liste Michel Pezet 2001-2009 Conseiller municipal liste Edouard Baldo 2014-2020 lucalexcas@aol.com
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14 novembre 2013

Maryse Joissains s'entête à vouloir urbaniser la Constance

Maryse Joissains s'entête à vouloir urbaniser le plateau naturel de la Constance mais Aix n'a toujours pas de PLU ! Face à cette catastrophe, le projet est très contesté...

constance indice qualité air

(Clic sur l'image pour agrandir)
Capture de carte sur Air Paca : mesure de la qualité de l'air pour le 7 novembre 2013.
On sait déjà ce que cela donne en périodes chaudes. 
Alors, imaginer en plus les conséquences de la construction de 3.000 logements... 

Comment brasser et essayer de vendre du vent ? C'est très simple : il suffit d'aller observer et écouter des élus de la municipalité sortante de Maryse Joissains à l'occasion d'une réunion dite de concertation. J'ai eu la curiosité d'assister à plusieurs réunions de ce genre censées organiser et favoriser un débat "constructif" sur le projet d'urbanisation du plateau de la Constance.
Chaque fois, c'est l'adjoint à l'urbanisme qui tient le micro pour défendre le choix - pourquoi pas, après tout - d'une transformation d'un terrain de 100 ha de nature en en sacrifiant 40 pour y édifier, entre autres, 3.000 logements en immeubles de 5 ou 6 étages à l'horizon 2025-30. Or, ce qui est en jeu ici, c'est que ce vaste territoire naturel a d'abord et avant tout des caractéristiques environnementales et patrimoniales exceptionnelles.
Pour n'en citer que deux, rappelons que c'est depuis ce haut lieu que Paul Cezanne a pu peindre près de vingt toiles représentant la montagne Sainte Victoire visible en point de mire idéal. L'autre spécificité est que le terrain est parsemé de bastides remarquables, des bâtisses typiques d'un génie et d'un art de vivre provençaux.
Dès que ce projet municipal a été connu, de nombreuses voix se sont élevées pour demander la préservation de ce site à nul autre pareil. Parmi les défenseurs qui se sont manifestés, on trouve plusieurs associations de sauvegarde des paysages cezanniens, la grande fédération des comités d'intérêts de quartiers d'Aix et des architectes urbanistes farouchement opposés à cette initiative qui, si elle aboutissait, dénaturerait ce poumon vert et ferait disparaître une richesse naturelle.
A la place, tous proposent de rendre ce lieu aux Aixois et aux touristes en en faisant un site culturel trouvant sa place dans un même projet lié aux sites cezanniens déjà existants. 

constance infographie la provence

(Clic sur l'image pour agrandir)
Ce qui est projeté ! (Infographie La Provence)

Les diverses réunions organisées pour ce projet ont été présentées sous formes thématiques : infrastructures, foncier, patrimoine, environnement, etc. La plus récente a eu lieu il y a quelques jours et portait sur l'analyse d'études écologiques ainsi que sur la qualité de l'air actuelle et des simulations au terme du projet. Dès l'énoncé des premiers résultats par le cabinet d'études, le public a d'abord retenu son souffle, si l'on peut dire. Puis, il a commencé à s'interroger s'il n'était en train d'assister à une farce.
Depuis le début de la "concertation" il y a six mois, l'adjoint à l'urbanisme ne cesse d'affirmer sa volonté de faire passer le projet alors que le mandat municipal est à quatre mois d'expirer. Mais comme l'ont fait remarquer certains participants, les résultats des études ne sont encore que partiels et il faudra d'autres réunions pour compléter tout un ensemble de données.
Mais, il n'y pas que cela qui cloche. Il y a plus grave encore. Ce vaste projet d'aménagement sous forme de ZAC n'est en fait, encore une fois, qu'un projet déconnecté de toute vision globale qu'aurait pu fournir un Plan local d'urbanisme digne de ce nom… s'il avait existé ! Le directeur de l'agence d'urbanisme du pays d'Aix a bien essayé de replacer le projet de la Constance dans les objectifs du PLU en cours d'élaboration. Mais, c'était peine perdue puisque, à ce jour, ce document n'a toujours pas été présenté ni voté.
On peut donc à loisir tirer plein de plans sur la comète et spéculer sur un cadre qui n'a aucun fondement officiel qui permettrait de donner vie à un projet de ville. Il n'est donc pas étonnant de constater que chaque réunion publique soit l'objet de contestations souvent musclées, tourne court pour cause d'affrontements de points de vue irréductibles et ne puisse pas par conséquent faire sinon l'unanimité du moins un début de consensus.
Conclusion : se méfier des brasseurs d'air…

La lettre de la Fédération des CIQ à Maryse Joissains
(Pour un meilleur confort de lecture, clic sur le rectangle en bas à droite du document)

Des articles à lire ou à relire :
"La plateau de la Constance en danger d'urbanisation"
:
http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/07/19/27671906.html
"Maryse Joissains, experte en saccage du patrimoine" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/08/05/27785694.html
"L'urbanisme désastreux de Maryse Joissains" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2012/09/28/25202383.html
"PLU : Joissains veut le faire voter à deux mois de l'élection" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/01/25/26242208.html

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11 novembre 2013

Chouette ! La Provence aussi fête les 7 ans de mon blog !

blog LAC 7 ans Prov 8

On me dit parfois que certains articles sont (un peu) longs. Je veux bien l'admettre. Quoique… si l'on tient à faire à la fois sens et pédagogie, il me paraît plus raisonnable de développer le sujet traité en le replaçant dans son contexte. C'est comme pour un livre : on ne peut se contenter de ne lire que le titre et trois petites lignes mises en fiche. Sinon, quel en serait l'intérêt ?
Un blog, ce n'est pas du texto, du sms, du galimatias, voire du fast-food à ingurgiter en moins de deux minutes, alors que c'est déjà une véritable insulte faite aux papilles. Un blog, ce n'est pas non plus du Facebook ou du Twitter, dont les messages sont aussi lapidaires qu'éphémères !
Nonobstant, aujourd'hui, jour férié, j'aurai fait plutôt court en laissant parler la presse ! 
Et pour finir, merci encore à toutes les personnes (sauf celles qui ne m'aiment pas mais que je n'aime pas non plus de toute façon !) qui m'ont fait l'amitié d'écrire des commentaires sur le blog, sur les réseaux sociaux ou par correspondances privées. 

8 novembre 2013

Christiane Taubira, le visage lumineux de la République

Christiane Taubira est la cible d'insultes ignobles proférées par des minables. Ne leur en déplaise, elle est bien l'incarnation lumineuse de la République…  

Taubira ministre justice

Christiane Taubira fut élue à l'Assemblée nationale en 1993. En 2002, elle fut candidate à l'élection présidentielle mais redevint députée. 
Le 6 mai 2012, François Hollande est élu président de la République et lui confie la responsabilité du ministère de la justice. Beaucoup ont commencé à porter leur regard sur elle à ce moment-là. 
Et c'est dès le début de la remise en ordre du fonctionnement de la justice qu'elle a eu à affronter les premières salves de critiques puis de haine à peine dissimulées sous des prétextes de contestation et d'opposition à sa politique. 
Il y a quelques mois, avec la loi sur le mariage pour tous, les hostilités à son encontre ont atteint un niveau de virulence et de paranoïa au-delà de toute limite. 
Or, comme si le fiel n'avait pas complètement coulé, voilà que depuis quelques semaines ce ne sont plus des idées qui sont moquées et combattues mais une couleur de peau et des origines crapuleusement associées à celles d'un primate. 
Que la honte tombe dru sur les visages de ces débiles qui, à défaut de raisonnement, en sont réduits à recourir à l'insulte pour tenter de donner un sens à leur existence ! 
Bien avant d'autres, plusieurs fois sur ce blog, j'ai parlé de Christiane Taubira. Je savais que sa personnalité faite de convictions et d'intransigeance pouvait susciter des querelles guerrières. Je ne suis donc pas étonné de constater que le pire est parfois sûr. 
Sans autre commentaire, je publie donc de nouveau un extrait tiré de mes écritures au moment de la nomination de Christiane Taubira au gouvernement.

En dehors du devoir d'exemplarité, deux priorités du gouvernement ont particulièrement retenu mon attention : l'éducation et la justice. La première parce qu'elle a été au cœur de ma vie professionnelle et que je sais donc que l'école est à la base de tout. La seconde parce qu'elle est la condition essentielle inhérente à la République, celle qui permet de traiter les citoyens en êtres égaux devant la loi, en droits et en devoirs.
C'est pourquoi j'éprouve un sentiment de satisfaction de voir que le ministère de la justice a été attribué à Christiane Taubira, une femme qui saura se faire respecter et qui est une garantie de premier ordre pour donner à la justice un visage humain. 
J'ai eu l'occasion de le relater ici à plusieurs reprises, mon engagement politique et ma vie d'élu m'ont amené à rencontrer Christiane Taubira. D'abord, en 2002, lorsqu'elle était la candidate du Parti radical de gauche à l'élection présidentielle. Puis, en 2004, lors d'une conférence qu'elle était venue donner à la salle des Etats de Provence en mairie d'Aix-en-Provence sur le thème "les femmes et la laîcité" devant un public nombreux et conquis par sa finesse d'esprit, sa culture, son énergie et son art oratoire. Son caractère bien trempé ne peut et ne pourra laisser personne indifférent.
Avec la nomination méritée de Christiane Taubira à cet éminent poste de combat, je me délecte à l'avance des querelles idéologiques et habituellement virulentes que les Eric Zemmour et autres extrémistes de droite ne manqueront pas de lui faire dès qu'elle aura investi pleinement sa fonction. Connaissant son goût pour la riposte calibrée, je suis convaincu que ses réponses sauront alors les remettre à leur place. Bonus : du coup, l'exercice aura pour conséquence de faire apparaître la pertinence républicaine de son action. 

Quelques liens :
"Christiane Taubira dans le combat républicain" :

http://castronovo.canalblog.com/archives/2007/01/20/3748869.html
"Christiane Taubira, le respect de la République" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2007/01/31/3856638.html
"Taubira dans le débat sur la loi Hortefeux" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2007/09/22/6289582.html

6 novembre 2013

Le blog a 7 ans... et pas encore mal aux dents

blog 7 ans

Un peu de légèreté pour ce jour qui marque les sept ans du blog ! Même si j'en ignore le terme, je sais au moins que l'envie de lâcher mon clavier ne m'a pas encore saisi.
Il y a tant et tellement de choses à raconter sur les tourbillons d'Aix et sur les mauvaises et plus rarement bonnes manières qui ont cours dans les lieux de pouvoir.
Impossible exploit d'y penser sans éprouver de la colère face aux aberrations, aux coups tordus et aux arrangements qui finissent par apparaître au grand jour.
C'est bien l'une des raisons qui m'ont poussé à ouvrir cet espace, à visage découvert. On peut ne pas être d'accord avec ma façon de taper ici, là ou ailleurs. Libre aux visiteurs de s'exprimer à leur tour comme ils l'entendent. Les commentaires sont sans censure s'ils se conforment aux règles de vie en société, au respect des personnes, de la courtoisie et du langage, cela n'excluant ni la note d'humour ni la critique pointue.
Enfin, qu'il me soit permis de remercier très sincèrement tous les lecteurs qui contribuent à l'audience du blog et constituent pour moi un encouragement quotidien à persévérer. 

4 novembre 2013

Le Ravi de novembre : Mieux et pas plus cher qu'un sandwich

une ravi 112

Les Provençaux qui connaissent leurs traditions santonnières savent que le Ravi ne baisse jamais les bras. C'est pourquoi, depuis dix ans, notre mensuel satirique régional cultive lui aussi ce tour de force.
Or, conjoncture oblige et nécessité de survie faisant loi, il a besoin de ses lecteurs pour pouvoir continuer à chahuter l'information formatée voire formolisée. Et cela vaut le coût puisqu'il n'est pas plus cher qu'un sandwich, avec la garantie d'être beaucoup plus digeste car il n'est ni mou comme caoutchouc, ni dur comme pierre !
La preuve encore avec le numéro de novembre qui livre sa belle pâte bien levée et joyeusement craquante pour nous offrir de nourrissantes tranches d'informations pas comme les autres.
Au sommaire, beaucoup de politique avec le cas extrême de Brignoles, les primaires à Aix et à Marseille, les mécomptes du Conseil général et de Marseille, les portraits de Jean-Noël Guérini et de Karim Zéribi et un compte-rendu croquignolet du conseil municipal présidé par Jean-Claude Gaudin.
Le Ravi de plâtre du mois est décerné sans contestation possible à la maire d'Avignon qui a dû s'inspirer de celle d'Aix en embauchant sans gêne un membre de sa famille, en l'occurrence son fiston pour un emploi complaisamment fictif.
Au menu aussi, si l'on peut dire, le gros business du recyclage des huiles de friture en carburant et les arnaques de la gestion privée des cantines scolaires municipales. Bon appétit !

Répétons-le pour qui n'a pas entendu, le Ravi est un journal indépendant qui n'existe que par ses lecteurs. Sa rédaction lance un appel urgent pour pouvoir poursuivre sa parution. Appréciant la presse libre, j'encourage tous les visiteurs de mon blog à s'abonner au Ravi, à l'acheter chaque mois en kiosque et à le soutenir en faisant un don (déductible).

S'abonner, faire un don :
http://www.leravi.org/spip.php?page=kousskouss

Le sommaire du n° 112 :

http://www.leravi.org/spip.php?article1645
Le Ravi sur Facebook :
http://www.facebook.com/pages/le-Ravi/129098087994
Le site du Ravi :
http://www.leravi.org/

CAA 2 joissains ravi nov 2013

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28 octobre 2013

Pluie de policiers sur la tête de Maryse Joissains

Après une descente dans les services municipaux, la Brigade financière fait aussi un tour dans ceux de la Communauté du Pays d'Aix. La pluie de tuiles fait flics-claques...

joissains alain omar

Les grosses tuiles continuent de tomber dru. L'annulation par la Cour administrative d'appel du contrat illégal d'Alain Joissains (avec près d'½ million d'euros à restituer dans les caisses de la Ville) que j'ai obtenue au bout d'une procédure de plus de huit ans (la justice nécessite beaucoup de patience !) n'est tout compte fait qu'un épisode dans la déroute prévisible de Maryse Joissains en mars prochain.
Je ne parle pas ici - mais on peut me faire confiance pour revenir à la charge le moment venu - de la gestion calamiteuse de la Ville, dépourvue des documents essentiels que sont le Plan local d'urbanisme, le Plan de déplacements urbains et un Plan local de l'habitat à la hauteur des besoins. Non, je fais allusion à la gouvernance clanique et clientéliste qui a sévi tout au long des deux mandats qui s'achèvent.
En vrac, il y a par exemple le nombre de personnes recrutées puis déplacées ou licenciées tant à la mairie qu'à la Communauté du Pays d'Aix et dans les structures para-municipales. Jamais on n'avait assisté à pareil remue-ménage : valse de directeurs au sein des services municipaux, de la CPA, de l'office HLM, de l'Association des crèches, de l'Agence d'urbanisme, mises au placard, mutations et renvois de personnels à la police municipale, au service de l'urbanisme et à celui des transports, pour ne retenir que les plus flagrants.
Et voilà qu'en fin de course, à quelques petits mois de l'élection municipale, les Aixois apprennent stupéfaits que la Brigade financière a investi les services. Une première fois, en juin, ceux de la mairie, une seconde fois, il y a quelques jours, ceux de la CPA.
Mais pourquoi cette curiosité ? Et bien, toujours pour des demandes d'éclaircissements sur de possibles emplois fictifs ou de complaisance. De là à ce que les limiers découvrent non pas un essaim mais une véritable ruche…
Mais, il n'y pas que cela. De drôles d'affaires de permis de construire semblent aussi intéresser le sous-préfet.
Vous en conviendrez aisément, cela fait déjà trop pour aujourd'hui. Promis, ce sera le sujet d'un très prochain article…

(Clic sur chaque image pour agrandir)

joissains brigade fin Prov 26
joissains brigade fin Prov 26
joissains brigade fin Prov 26
23 octobre 2013

Après le contrat illégal, un recours vise la promo du chauffeur

Les belles affaires d'Alain et de Maryse Joissains. Après le contrat illégal annulé, un recours administratif vise maintenant la promotion express du chauffeur... 

joissains sac gadget en jute

Sac gadget en jute (vide !) distribué par Alain Joissains pour sa propagande
lorsqu'il était maire entre 1978 et 1983 !
Il aime "Sa" ville ! En effet, maintenant, on en connaît certaines raisons.
(avec mes plus vifs remerciements à mon ami E. Henry)

Maryse Joissains avait déclaré que l'affaire du contrat d'Alain Joissains n'était qu'une "péripétie". L'arrêt de la Cour administrative d'appel qui, comme je l'avais demandé, a annulé le contrat et ses deux avenants a fait la démonstration contraire.
Aujourd'hui, par ce retour sur ce dossier, je souhaite faire quelques commentaires.
Et d'abord en rappelant que, lors de la campagne municipale de 2001, Maryse Joissains avait choisi d'assortir le slogan de sa candidature du mot probité. Un peu plus de douze ans après, et quelques facheuses affaires au compteur, on voit le résultat. Bilan : d'un bout à l'autre de ses deux mandats, avec les irrégularités, les passe-droits, le favoritisme et autres contournements des lois, la boucle est bouclée.
Le dernier gros boulet de la promotion express du chauffeur du maire fait maintenant l'objet d'un recours au Tribunal administratif. C'est ce qu'a révélé hier le site Marsactu, qui publie l'arrêté de nomination dudit chauffeur (voir lien plus bas).
Il ne faut pas oublier non plus la récente descente de la Brigade financière dans les services et les étranges arrangements couverts sur ordre au service de la police de l'urbanisme au rayon des permis de construire qui, selon mes informations, semblent hautement déplaire au sous-préfet qui l'a fait savoir. 
Mais revenons à l'annulation du contrat.
Toutes les assertions rédigées par Alain Joissains contre ma personne et publiées sur le site de campagne de Maryse Joissains ont été balayées par les magistrats. Pour ceux qui ne parcourent pas la presse aussi assidûment que moi, je voudrais dire que les mensonges et dénigrements du mémoire vil et indigne de ces ex-avocats, que j'ai fait constater par huissier, ont donné lieu à quelques commentaires d'internautes à la cervelle molle ou au soutien aveugle (exemple :
"le malhonnête Castronovo") qui ont les ont pris pour argent comptant, expression amusante en cette circonstance, n'est-ce pas ? 
Je le redis ici, je me réserve le droit d'en appeler à nouveau à la justice pour obtenir réparation des atteintes à mon honneur et à mon intégrité. 
Enfin, pour répondre aux questions que l'on me pose sur les suites éventuelles de l'arrêt de la Cour, je précise que l'argument encore avancé à l'Agence France Presse par le directeur général des services, qui estime sans rire que ce serait à la Ville d'Aix de rembourser (et donc en faisant les poches aux contribuables), est un argument de ruse et de défausse qui relève de la farce car il est totalement infondé.
Le 17 octobre, les magistrats ont fermement rejeté cette lubie sortie tout droit de l'imagination d'Alain Joissains en même temps que toutes les autres prétentions tendant à imputer des erreurs de calcul à l'administration municipale et à ainsi faire porter le chapeau aux fonctionnaires.
Et puis quoi encore ! Non, mais sans blague !
 

Les délires des internautes...

Joissains omar prov 20

joissains contrat prov commentaire 12

Revue de presse

CAA 2 joissains AFP 18


CAA 2 joissains prov 19

CAA 2 joissains prov 19

CAA 2 joissains marseillaise 19

logo marsactu new

"Recours contre la promotion turbo du chauffeur"
http://www.marsactu.fr/affaires/un-recours-en-justice-contre-la-promotion-turbo-du-chauffeur-de-joissains-32346.html   

Mes articles 

"La scandaleuse promotion du chauffeur de Maryse Joissains !" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/04/16/26936233.html

"Mais que se passe-t-il au service de la police de l'urbanisme ? :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/10/09/28181702.html
"Alain et Maryse Joissains, la tête dans la vase"
:
http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/09/19/28046973.html
"La Cour d'appel annule enfin le contrat d'Alain Joissains"
:
http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/10/18/28241016.html

21 octobre 2013

Edouard Baldo gagne l'investiture pour la municipale

A l'issue du second tour de la primaire citoyenne, Edouard Baldo a été très largement élu à 64,38% pour être le candidat de l'alternance à l'élection municipale de 2014.

baldo 19 et 20 octobre 2013 015 - Copie
Edouard Baldo remercie les amis venus le féliciter

18 octobre 2013

La Cour d'appel annule enfin le contrat d'Alain Joissains

L'excellente nouvelle est arrivée. La Cour administrative d'appel vient de rendre son arrêt de rejet de l'appel de la Ville d'Aix-en-Provence. Cela faisant, elle valide ainsi le bon droit de ma requête engagée il y a 8 ans et demi pour faire annuler le contrat illégal et abusif d'Alain Joissains signé par Maryse Joissains…

Contrat initial entre Alain Joissains et Maryse JoissainsLe contrat initial contesté

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Par un arrêt en date du 17 octobre 2013, la Cour administrative d'appel de Marseille a rejeté au fond l'appel de la Ville d'Aix-en-Provence dans l'affaire du contrat illégal d'Alain JOISSAINS, directeur de cabinet recruté par la maire UMP Maryse JOISSAINS entre 2001 et 2008. 
Lucien-Alexandre CASTRONOVO, conseil municipal PRG d'opposition durant cette période, avait contesté ce contrat le 11 mai 2005 devant le Tribunal administratif de Marseille. Ce dernier lui a donné raison le 28 octobre 2008. 
Le 7 juin 2011, suite à l'appel de la Ville d'Aix-en-Provence estimant pouvoir s'appuyer sur des fait nouveaux, la Cour administrative d'appel annule alors le jugement de première instance. M. CASTRONOVO se pourvoit alors en cassation. 
Le 25 février 2013, le Conseil d'Etat annule à son tour, sur la base d'une grossière erreur de droit, la décision de seconde instance avec renvoi en Cour administrative d'appel. 
A l'audience du 24 septembre 2013, le rapporteur public confirme une nouvelle fois l'illégalité dudit contrat en se prononçant pour son annulation ainsi que pour celle de deux avenants. Cette fois-ci, la chambre a suivi la totalité des conclusions du rapporteur public et vient donc de rejeter la requête de la Ville d'Aix-en-Provence ainsi que les conclusions d'Alain Joissains, agissant en tant qu'observateur, et de porter à la charge de la commune le versement des frais exposés par M. CASTRONOVO.

CAA 2 CH A - Copie

Le début de la procédure :
Lucien-Alexandre CASTRONOVO a saisi le Tribunal administratif le 11 mai 2005 sur le caractère illégal du contrat.
La procédure a duré 3 ans et demi, notamment du fait des retards déraisonnables (6 mois et un an) entretenus par la Ville pour répondre aux communications de M. CASTRONOVO par le biais du Tribunal.
Le 3 janvier 2007, le Tribunal a signifié une mise en demeure à l'avocat de la Ville. Suite à la réponse de l'avocat le 1er mars 2007 et suite au mémoire déposé par M. CASTRONOVO, communiqué aux parties en défense le 14 mai 2007, et après un nouveau délai d'un an, le Tribunal a soulevé d'office, comme la loi l'autorise, un moyen d'ordre public visant à l'annulation du contrat. 
L'audience a eu lieu le 23 octobre 2008 et le jugement rendu le 28 octobre 2008.
Pour information, les postes de contractuels (collaborateurs de cabinet) doivent être créés spécifiquement par délibération du conseil municipal. Ils sont liés et limités à la durée du mandat du maire. Le recrutement ne peut donc s'opérer qu'en application stricte des lois du 26 janvier 1984 portant statut de la Fonction publique territoriale et du décret du 16 décembre 1987 en son article 7.
Le motif décisif de l'annulation par le Tribunal est tiré des moyens soulevés par M. CASTRONOVO et relatifs au niveau de rémunération octroyé abusivement à Alain JOISSAINS. En 2001, l'indice de rémunération, hors toutes primes, ne pouvait dépasser 90% de l'indice le plus élevé, 1057 points, dans la hiérarchie des effectifs municipaux, soit l'indice 951. Or, le contrat stipule un recrutement à l'indice 1232 (augmenté à 1279 en octobre 2001).
Selon les calculs de M. CASTRONOVO,
le contrat et ses avenants avaient été établis sur des bases illégales pour rémunération excessive ayant donné lieu à une rémunération globale brute de 475.778€ sur sept ans au lieu de 307.972€, soit un surpassement de 167.806€ (soit 35,27% de trop).

Conséquences de l'annulation :
L'annulation prononcée par la Cour adminstrative d'appel s'appuyant sur la décision initiale du Tribunal administratif entraîne de facto plusieurs conséquences.
Toutes les sommes indûment perçues par Alain JOISSAINS dans le cadre de son contrat annulé doivent être restituées à la Ville au titre. S'agissant d'argent public, le maire d'Aix devra présenter une délibération pour informer le conseil municipal de la décision du Tribunal et réclamer la restitution des sommes.

LE DROIT ET LA MORALE :
Je me réjouis de cette décision de la Cour administrative d'appel qui, après une procédure de huit ans et demi qui a connu quatre jugements, confirme la décision initiale du Tribunal administratif. Cet arrêt rétablit le droit dans un dossier qui a vu la maire et son directeur de cabinet l'outrepasser sciemment. Outre l'obligation faite à des détenteurs de mandats électifs de respecter la loi, s'agissant d'argent public, j'y vois là un rappel nécessaire de règles de morale politique et publique. 
Je suis étonné que le sous-préfet d'Aix de l'époque, qui a la prérogative du contrôle de légalité des actes, n'ait pas cru devoir faire suite à ma demande antérieurement à ma saisine du Tribunal et ait entériné un acte illégal.
Durant les 25 ans où j'ai exercé un mandat d'élu, je me suis toujours attaché à jouer mon rôle normal de conseiller municipal pour mener des combats allant dans le sens du droit et de la morale.
C'est ainsi que, de 2001 à 2008, j'ai aussi saisi le Tribunal pour faire respecter les règles fixant le régime indemnitaire des employés municipaux. J'ai également saisi à plusieurs reprises la Chambre régionale des comptes pour qu'elle exerce son contrôle sur plusieurs dossiers. Pour mémoire, et plus largement, la Ville d'Aix dirigée par Maryse JOISSAINS n'a cessé d'accumuler les contournements à la loi.
Le Tribunal administratif a annulé plusieurs dossiers : Plan de déplacements urbains (PDU) et contrat de signalisation commerciale avec JCDecaux. La fin du précédent mandat municipal a été marquée par un scandale immobilier qui a vu la Semepa vendre à prix d'ami des logements à la compagne de l'adjoint aux sports, Jean-Gilbert ZOZOR, et au footballeur Marcel DESAILLY, ami de ce dernier.
En 2006, Maryse JOISSAINS avait été déboutée d'une plainte contre le magazine 
Le Nouvel Observateur qui avait fait paraître en 2004 une édition spéciale "Le maire d'Aix est-elle à la hauteur ?" De telles procédures coûtent beaucoup d'argent aux Aixois, d'autant que Maryse JOISSAINS n'hésite jamais à engager et à prolonger à l'envi des procédures de toutes natures, fort coûteuses pour les caisses de la Ville.

Rappel des étapes de la procédure :
* 11 mai 2005 : dépôt de la requête au Tribunal administratif de Marseille
* 28 octobre 2008 : le Tribunal administratif annule le contrat et ses avenants
* Fin 2008 : la Ville d'Aix fait appel
* 7 juin 2011 : la Cour administrative d'appel annule la décision du Tribunal administratif
* Fin août 2011 : dépôt de la requête au Conseil d'Etat
* 25 février 2013 : le Conseil d'Etat casse l'arrêt avec renvoi en Cour administrative d'appel
* 24 septembre 2013 : audience à la Cour administrative d'appel
* 
17 octobre 2013 : arrêt en faveur de M. Castronovo de la Cour administrative d'appel qui rejette au fond l'appel de la Ville d'Aix-en-Provence

L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL

(Pour un meilleur confort de lecture, clic sur le rectangle en bas à droite du document)

16 octobre 2013

Edouard Baldo gagne le ralliement de trois candidats

Edouard Baldo a toujours prôné le rassemblement. Arrivé en tête au premier tour, il a donc reçu le soutien de trois candidats. Un bon présage pour dimanche, mais...

baldo 15

Hier, lors de sa conférence de presse, Edouard Baldo
avec à ses côtés Gaëlle Lenfant et Cyril Di Méo,
ainsi que le représentant d'André Guinde et le secrétaire général du MJS.

Dès dimanche soir, les premiers contacts avec Edouard Baldo et les gestes amicaux et mutuels de rapprochement étaient manifestes. Mais, c'est hier, lors d'une rencontre avec la presse, que le soutien loyal de trois candidats a été officialisé.
André Guinde, Gaëlle Lenfant et Cyril Di Méo ont annoncé leur ralliement de façon nette et claire. Ces apports non négligeables renforcent de fait le socle électoral d'Edouard Baldo pour le scrutin de dimanche. Le rassemblement qu'il a toujours prôné tout au long de sa campagne s'accomplit donc sous nos yeux sans la moindre ambiguïté.
Les équipes respectives des quatre candidats se sont ensuite immédiatement rencontrées dans la soirée afin d'élaborer leur démarche commune pour coordonner leurs initiatives, intensifier leur présence sur le terrain et mobiliser le maximum d'électeurs en prévision du second tour.
Si, arithmétiquement parlant, l'addition des scores des quatre candidats atteint actuellement les 63%, tout candidat un tant soit peu chevronné ne peut ignorer que des mouvements souterrains et parfois inattendus sont toujours possibles entre un tour et l'autre. Soit parce que l'un ou l'autre des finalistes aura engrangé des voix baladeuses ou celles d'électeurs ne se rendant aux urnes qu'au second tour, soit parce qu'un effet dynamique aura plutôt eu tendance à amplifier le score du gagnant du premier tour.
En tout état de cause, mais c'est une banalité de le dire, un résultat ne s'acquiert qu'au prix d'une campagne soutenue, ne laissant place à aucune sorte d'improvisation et n'accordant au grand jamais aucun crédit à l'illusion d'une victoire annoncée comme certaine. Chaque voix se gagne à la force du travail et par la capacité à convaincre jusqu'à la dernière minute. 

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