Les terrasses ne tiennent pas la route

L'audience de lundi du tribunal d'instance sur le dossier des terrasses des bistrotiers a au moins permis de faire un peu mieux la part des choses. Les infractions sont avérées et la mairie a commis des erreurs.

Quoi qu'il en soit, je le répète, certains bistrotiers savent pertinemment qu'ils occupent du domaine public en toute illégalité. Les exemples donnés par la presse concernant cinq restaurants de la vieille ville condamnés à retirer leurs installations montrent qu'il n'y a rien d'imaginaire là-dedans.

Pour toutes les autres occupations anormales, les arguments des bistrotiers ont du mal à tenir la route, si l'on peut dire. On joue sur les mots ou sur les dates pour élargir les espaces autorisés à des dimensions non conformes à la réglementation.

La décision finale du tribunal ne sera rendue que le 21 août. Cela semble bien tardif pour remettre les contrevenants dans les clous.

L'intox de Joissains

Joissains attribue le reflux de la droite aux législatives à ce qu'elle appelle – défense de rire – à "la désinformation sur la TVA" ! En revanche – et toujours sans rire – elle assène, avec l'estomac qu'on lui connaît, que son "bilan de maire est extraordinaire". Ça, oui, c'est de l'intoxication !

Quoi qu'ils en pensent, la loi passera !

"Guerre des terrasses" : mots étranges pour ce qui ne doit relever que de la loi mais qui fait penser à de drôles de méthodes !

Certains commerçants seraient-ils au-dessus de la réglementation ?

Depuis la rénovation du cours Mirabeau, il y a plus de six ans, ils savaient qu'ils allaient devoir se conformer à des conditions strictes d'usage de l'espace public dans le centre ville.

Le conseil municipal a délibéré à plusieurs reprises sur les limites à respecter par tous et sur les taxes applicables aux terrasses.

La mairie a peut-être commis des maladresses dans le dialogue et des erreurs dans les démarches pour la gestion de l'espace public concédé aux terrasses et aussi aux forains des marchés. Elle a peut-être aussi mis du temps à agir – le laxisme crée toujours des situations où des gens se croient tout permis – mais on ne peut pas lui reprocher de recourir au tribunal pour que la loi passe.

Et voilà que 23 propriétaires d'établissements sont renvoyés devant la justice pour infraction à la loi.

Ce qui est encore plus scandaleux, ce sont les menaces proférées tous azimuts par le représentant de cafetiers et restaurateurs.

Pierre Alfonsi n'en est pas à sa première incartade.

Ses propos démagogiques, et même extrémistes, sont inadmissibles.

Est-il le seul à "travailler de douze à quatorze heures par jour" ?

Est-il le seul à "créer de la richesse et des emplois" ?

Quelle conscience a-t-il pour crier au complot dont il serait toujours la victime ?

Se prend-il pour un super citoyen, qu'il est loin d'être, en mettant en cause la légitimité des élus et de leurs pouvoirs républicains ?

Qui se croit-il pour juger les capacités professionnelles des élus ?

Quel démocrate est-il pour s'arroger le droit de menacer de perturber le conseil municipal ?

Quel mégalomane est-il pour penser qu'il serait faiseur ou casseur de maire ?

Quel idée se fait-il de la prétention et du rôle de son syndicat à obtenir gain de cause sur des bases d'illégalité ? N'a-t-il pas lui-même porté plainte, comme Joissains d'ailleurs – coïncidence ou connivence (?) – contre certains syndicats au moment de la crise des intermittents du spectacle sous le prétexte d'une perte du chiffre d'affaires (jamais justifié) pendant que les manifestants jouaient leur survie ?

Enfin, quelle mentalité haineuse a-t-il pour stigmatiser les SDF qui, selon lui, auraient carte blanche de la mairie (alors qu'ils subissent procès sur procès) pour occuper l'espace public ?

Je m'élève contre les comportements et les propos de ce provocateur qui ne mérite pas le nom de "monsieur".

Ne lui en déplaise, la loi passera !

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Huit mois après l'alerte donnée par les habitants de plusieurs quartiers sur le problème des antennes relais, la commission d'étude mise en place par le conseil municipal en mars s'est enfin réunie mercredi en présence du maire. Mais l'improvisation continue…

Alors, y a-t-il du nouveau ?

Etaient présents deux élus de la majorité et deux pour l'opposition. Il y avait les services, des associations de quartiers et des personnalités qualifiées comme cela avait été établi par la délibération. Sauf que… une association spécialisée et indépendante (CRIIREM), voulue par mes collègues de gauche, n'était pas là ! La faute en revient au cabinet du maire qui, après s'être engagé à la contacter, n'a pas donné suite.

Danielle Rumani-Elbez (PRG), accompagnée de Cyril di Méo (Verts), a rappelé avec force que c'était là une des conditions pour le sérieux des travaux et qu'elle avait pris soin d'insister là-dessus lors de divers contacts qu'elle a eus avec le cabinet du maire.

Réagissant comme par coup de sang, le maire a dit qu'elle était d'accord et s'en pris à son entourage immédiat. Belle cacophonie.

Dans ces circonstances, la réunion n'est pas allée bien loin.

Le maire a demandé qu'on en organise une autre dans les dix jours en présence de ladite association. Cela fera perdre encore un peu de temps mais on commence à en avoir l'habitude.

Rappelons que les riverains avaient saisi la mairie en octobre par pétition et par lettres recommandées pour que l'on étudie le principe de précaution comme dans beaucoup d'autres villes. Nous avions nous-mêmes posé une question orale au conseil municipal de décembre. En janvier, le dossier avait été reporté à cause de l'absence du maire. En février, le dossier n'était toujours pas inscrit à l'ordre du jour par "oubli".

En mars, une discussion a eu lieu et la création de la commission a été décidée. Dans tout ce laps de temps, le maire avait donné des instructions écrites au directeur de l'OPAC pour désactiver les antennes posées sur les bâtiments HLM de l'Odyssée à Encagnane. Ses adjoints ont fait des déclarations contradictoires et les antennes sont toujours là. Voilà où en est la situation.

Va-t-on enfin arriver à prendre la chose au sérieux ?

Pour plus d'informations sur les étapes successives de cette affaire, voir la rubrique "quartier Encagnane", côté droit du blog.

(La photo représente le bâtiment HLM de l'Odyssée.)

Une grosse embrouille de Robien et de Sarkozy vient de capoter. Elle visait à faire participer les communes au financement de la scolarité de leurs élèves inscrits dans une école privée d'une commune voisine, même si elle disposait d'une école publique pouvant les accueillir. C'était rusé : une manière déguisée de financer le privé !

Cette disposition était passée via l'article 89 de la loi de décentralisation d'août 2004 (c'est le mois des sales coups). Les deux ministres avaient signé une circulaire le 2 décembre 2005. Mais le Conseil d'Etat a annulé, ce lundi 4 juin, ce texte d'application suite au recours de cinq organisations de l'éducation qui ont ferraillé dur.

Aucune bataille n'est jamais perdue pour peu qu'on s'en donne la peine !

Carte scolaire : Assouplir, réformer, supprimer ?

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La position la plus extrême est celle de Nicolas Sarkozy pour qui il faut supprimer la carte scolaire, laisser le libre choix aux familles et parallèlement donner plus d’autonomie aux établissements.

Cette position libérale repose sur une vision de l’éducation comme marché scolaire dans lequel une offre de formations et une demande d’éducation se rencontrent, la concurrence sanctionnant les établissements "les moins bons", les moins performants et récompensant "les meilleurs".

Mais, outre que cette vision de l’éducation peut inquiéter (négation de la mixité, sélection des élèves et hiérarchisation accrue des établissements), elle est de plus une mauvaise représentation de la réalité.

En effet, tous les acteurs ne sont pas à même de tirer profit de cette concurrence dans l’offre scolaire. Les familles les plus favorisées seront les plus capables de choisir les "meilleurs" parcours scolaires pour leurs enfants, tandis que les familles modestes risquent de se retrouver "captives" et devant une offre scolaire moins diversifiée et moins socialement valorisée, même à "potentiel égal" de leurs enfants.

Plusieurs personnalités politiques et du monde de la recherche plaident pour une réforme de la carte scolaire mais mettent en garde contre les effets pervers (et l’hypocrisie) de sa suppression, en proposant des solutions différentes : assouplissement (possiblement expérimental) pour certains, renforcement pour d’autres.

L’objectif qui semble demeurer prépondérant pour beaucoup est celui de la recherche de la mixité, mais différentes voies sont proposées :

- Recherche de la mixité spatiale à défaut de mixité scolaire pour certains : assouplir la carte scolaire afin de faire revenir dans certains quartiers des classes sociales qui avaient fui la dégradation des établissements du secteur.

- Prise en compte du privé sous contrat dans la sectorisation pour d’autres afin de limiter les fuites.

- Enfin, mise en place effective de la mixité sociale dans les établissements par l’obligation d’avoir un public socialement diversifié.

La suite demain.

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L'année scolaire en est à ses dernières semaines. En septembre prochain, dans quel établissement iront les enfants ? Comment cela fonctionne ? Les familles se posent des questions. Au conseil municipal d'Aix, nous avons demandé des éclaircissements sur les intentions de la mairie. Les réponses ont été confuses. Voici quelques éléments pour comprendre. Et d'abord, précisons la différence entre carte scolaire et sectorisation.

I. Qu’est-ce que la carte scolaire ? 

   La carte scolaire a été créée en 1963 pour définir la répartition des élèves mais aussi la répartition des moyens (professeurs, dotation horaire) des établissements scolaires. A l'origine, elle devait accompagner l'allongement de la scolarité obligatoire en 1959 et la création des collèges.

Cette sectorisation permet à l'Éducation nationale de planifier les ouvertures et les fermetures de classes en fonction du nombre prévisionnel d'élèves. Elle change donc chaque année en fonction des évolutions démographiques. De géographique et démographique, la définition de la carte scolaire s'est élargie en 2001 à des critères sociaux.

Et depuis 2004 et la loi de décentralisation, elle tient compte "de critères d'équilibre démographique, économique et social, de la localisation des établissements, leur capacité d'accueil, leur secteur de recrutement et du mode d'hébergement des élèves". Enfin, les collectivités territoriales ont été amenées à jouer un rôle de plus en plus important avec les différentes lois de décentralisation.

II. Qu'est-ce que la sectorisation ? 

   L'affectation d'un élève dans une école, un collège ou un lycée relevant de l'enseignement public obéit à la sectorisation scolaire. Les élèves sont scolarisés dans l'établissement scolaire correspondant à leur lieu de résidence.

     -- Quels sont les objectifs de la sectorisation ?

La sectorisation scolaire répond à un triple objectif :

  - veiller à ce que le nombre d'élèves inscrits dans chaque établissement scolaire corresponde aux possibilités d'accueil de cet établissement ;

  - éviter que des établissements soient dépeuplés tandis que d'autres, voisins, seraient surchargés ;

  - promouvoir la mixité sociale, base de l'égalité des chances et de l'intégration.

     -- Comment ça marche ?

   • pour les écoles maternelles et élémentaires

Certaines communes possédant plusieurs écoles maternelles et élémentaires établissent une sectorisation scolaire, c'est-à-dire que le territoire communal est découpé de telle sorte que les habitants d'un secteur doivent scolariser leurs enfants dans l'école de ce secteur. C'est une décision de la mairie : celle-ci définit les différents secteurs, affecte les élèves et traite les éventuelles demandes de dérogation relatives à la sectorisation. Une dérogation à la sectorisation scolaire peut être accordée, à titre exceptionnel, par la mairie de la commune. Elle permet à un enfant d'être admis dans une école maternelle ou élémentaire qui n'est pas celle correspondant à son lieu d'habitation.

   • pour les collèges

Chaque collège public accueille les élèves domiciliés dans sa zone de recrutement. Ainsi, tout élève, selon son lieu d'habitation, dispose d'un collège dit "de secteur" pour suivre sa scolarité de la 6ème à la 3ème. La résidence habituelle des représentants légaux de l'élève détermine le collège de secteur. Conformément à la loi du 17 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, la définition des secteurs de recrutement des collèges publics est désormais une décision du conseil général de chaque département.

Une dérogation à la sectorisation scolaire peut être demandée. Les représentants légaux de l'élève doivent remplir un document qui est à demander à la direction de l'école élémentaire. Ce document est à joindre au dossier de demande d'affectation en 6ème. Les dérogations ne peuvent cependant être accordées que dans la limite des places restant disponibles après l'affectation prioritaire des élèves relevant de ce secteur.

   • pour les lycées

Chaque lycée public accueille les élèves domiciliés dans sa zone de recrutement. Ainsi, tout élève, selon son lieu d'habitation, dispose d'un lycée dit "de secteur" pour suivre sa scolarité. La résidence habituelle des représentants légaux de l'élève détermine le lycée de secteur. La zone de recrutement de chaque lycée est fixée par un arrêté pris par l'Inspecteur d'académie, en liaison avec le recteur.

Une dérogation à la sectorisation scolaire peut être demandée. Dès l'expression de sa demande d'orientation, l'élève qui souhaite d'être admis dans un lycée différent de son lycée de secteur doit remplir une fiche "Demande de dérogation". La demande est à remettre à l'établissement d'origine.

La carte scolaire dans son acception la plus large est donc à la fois un outil de gestion des flux d’élèves et de personnels et un instrument de préservation de la mixité sociale à l’école par la sectorisation, qui impose aux familles l’établissement de scolarisation de leurs enfants.

Cependant, force est de constater que l’objectif de mixité sociale n’est pas atteint, notamment en raison de nombreux assouplissements, contournements et détournements de la carte scolaire. Non seulement la carte scolaire (comprise ici du point de vue des familles) n’est pas efficace mais elle est de plus contestée dans ses principes au nom du "libre choix" des familles.

La suite demain.

Marché du cours Mirabeau : Les forains en pétard

La semaine dernière, les forains ont rencontré de grosses difficultés pour s'installer sur le marché du centre ville. Face à la position incompréhensible de la mairie, ils ont lancé une pétition de soutien auprès du public. Je le répète ici, est-il si incongru d'établir un dialogue ? L'adjoint à l'espace public ne joue pas son rôle d'intermédiaire. Quand la municipalité va-t-elle cesser de regarder de haut des gens qui font vivre le cœur de la ville ?

Cela fait un an que les forains ont soulevé le problème des emplacements – ils ont même demandé l'annulation par le tribunal administratif d'une décision du conseil municipal – et que la situation reste floue, empêchant le travail de plusieurs dizaines de personnes. N'est-il pas temps de s'asseoir autour d'une table plutôt que de tourner autour du pot ?

Tag ta maire (suite)

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La Ville a engagé d'énormes sommes (1,5M€ sur trois ans) pour tenter de lutter contre les tags prioritairement en centre ville. Le problème, c'est que les délits se sont déplacés en force hors le périmètre traité. Pas un coin de la ville n'est désormais épargné dès que l'on quitte les boulevards de la ceinture périphérique.

Des endroits jusque là exempts de toute dégradation sont maintenant la cible de ces coups de peinture disgracieux. On s'attaque carrément à des murs de maison et à des panneaux de signalisation. Quant aux murs anti-bruit, jamais ils n'avaient connu des raids aussi massifs ! La photo montre un exemple de dégâts commis sur l'avenue Pierre Brossolette, à deux pas de la Rotonde.

Lors du dernier conseil municipal, Odile Miribel, adjointe de Puyricard, a plus que gaffé. Son intervention sur l'inutilité des Comités d'intérêt de quartiers a été mal ressentie par les bénévoles de ces associations, qui l'ont fait savoir via la presse.

Le maire a voulu rattraper la bourde en déclarant qu'elle trouvait formidable le travail des CIQ. Evidemment, comme elle en fait des tonnes, personne ne la croit. D'autant qu'elle-même avait déclaré, il y a quelques mois, que chaque fois qu'elle avait un projet, elle avait "les CIQ sur le dos".

(A ce propos, voir colonne de droite "Les CIQ ne font pas de quartiers")

Au conseil municipal, une délibération proposait d'annuler une précédente délibération prise en janvier 2006 qui sectorisait les différents marchés dans les lieux du centre ville et rappelait les jours ouvrables. Cette décision avait eu à tenir compte de la présence de la cour d'appel et des mesures de sécurité imposées par l'Etat.

Pourquoi donc annuler cette délibération ? La raison donnée par la mairie est que ce n'est pas le conseil municipal qui doit prendre ce genre de décision mais le maire elle-même par arrêté.

A la faveur de ce sujet, j'ai questionné l'élu concerné sur la rumeur faisant état d'un transfert du marché de la place Richelme vers les "Allées provençales". On m'assuré que cela était infondé mais que la question avait été évoquée. D'après l'élu, le CIQ Sextius-Mirabeau aurait demandé la création d'un marché aux fleurs mais, a-t-il précisé, ce n'est pas à l'ordre du jour.

J'ai répondu par une note d'humour vache, disant que je n'étais pas contre un marché aux fleurs à cet endroit car "cela aurait l'avantage de mettre un peu de verdure sur les magnifiques dalles bétonnées du jardin fantôme de la Rotonde". La salle s'est esclaffée.

Moment révélateur au conseil municipal

Prenant l'exemple d'un projet d'aménagement routier de l'entrée de ville des quartiers Sud-Est (avenue Malacrida), j'ai fait observer que les CIQ se plaignaient d'une absence d'information et de concertation sur le suivi des dossiers. L'adjointe de Puyricard, qui n'était pourtant pas concernée par le rapport, s'est laissé aller à des propos déments et méprisants sur le rôle des CIQ. Un moment de vérité à savourer et à faire connaître.

Odile Miribel (criant) : "Je voudrais dire un mot sur la concertation. Je dois dire que les CIQ ne représentent qu'eux-mêmes. Je connais beaucoup de monde qui habite dans le coin. J'ai entendu ta phrase disant qu'il n'y a pas de concertation. Je le dis haut et fort, les CIQ ne s'occupent que de certaines personnes qu'ils connaissent. Généralement, ils ne donnent aucune information dans les boîtes aux lettres pour informer la population, puisque que c'est leur rôle, pour dire il va y avoir tel projet, il va y avoir une réunion publique. Ce soir, j'ai décidé de le dire. Parce que ça devient épuisant de voir critiquer tout le temps en permanence en disant qu'on ne fait pas de concertation. On passe par les CIQ et les CIQ, beaucoup de CIQ, ne concertent personne qu'eux-mêmes, que des gens qui sont autour de leur quartier, c'est-à-dire deux bâtiments. Pour ce projet, je dois dire que le CIQ n'a concerté absolument personne à part les administrés qui font partie du conseil d'administration. Voilà, ça représente combien de personnes ? 10… 15 ? Le bureau. Voilà, je le dis clairement. Parce que ça, c'est un dossier parmi tant d'autres et il y a plein de dossiers où les gens ne sont pas concertés."

Lucien-Alexandre Castronovo : "Avec beaucoup plus de calme, je voudrais dire que je suis un petit peu outré de ce que j'entends. Il y a des gens qui donnent beaucoup de temps personnel, qui sont bénévoles, qui font un travail que, parfois certains élus, je suis désolé de dire cela, ne font pas par leur absence et même parfois, j'ajoute, par une certaine incompétence. Parfois, les meilleures idées, les meilleurs scénarios avec deux ou trois hypothèses pour l'aménagement de leur quartier, ce sont les CIQ qui proposent ça. Je suis donc surpris d'entendre notre collègue. Je pense que tu n'as pas une connaissance particulière des CIQ en dehors de celui que tu côtoies à Puyricard. Il y a un nombre considérable de personnes qui viennent aux assemblées générales, un grand nombre de réunions et de dossiers que produisent ces associations, y compris en relation permanente avec les services de la mairie. Ensuite, en termes de démocratie locale, vous n'avez pas été capables de mettre en place les conseils de proximité qui avaient été prévus par la loi. Pour Malacrida, à l'assemblée générale, il y avait entre 120 et 150 personnes. Ce ne sont pas des membres du bureau qui étaient là. Ce sont bien des gens qui ont pu se libérer sur leur temps disponible un samedi matin. Ils demandaient une information. Ce jour-là, un adjoint est venu en cours de route mais ce n'est pas lui qui suit les dossiers… Alors, je pense qu'on ne peut pas tenir les propos qu'on a entendu ici sur les CIQ. Ces associations représentent de 10.000 à 15.000 personnes qui, de manière directe ou indirecte, s'occupent de leurs quartiers. Pour le cas présent, le CIQ était malheureux de ne pas être informé du suivi du dossier."