vendredi 18 septembre 2009

Elections régionales : Calculs et tumultes...

logo_pacaAlors que les deux élections les plus récentes - européennes et municipale - ont provoqué pas mal de calculs et de tumultes avec des positionnements inédits et des résultats surprenants, se profilent pour mars prochain les élections régionales qui ne seront pas, elles non plus, exemptes de comparables surprises. Les décompositions patentes et les recompositions envisagées ou forcées sont loin d'avoir clarifié les enjeux, les projets et les équipes politiques qui s'opposeront.

Pour notre région, à gauche, au sens large, on risque de voir plusieurs listes faire campagnes séparées, extrême gauche, socialistes et partenaires, écologistes et MoDem. Le seul espoir possible est que trois de ces listes fusionnent au second tour, en essayant d'éviter de perdre de 187 voix ! A droite, il y aura le nouveau conglomérat à la dernière mode présidentielle et l'extrême droite.

Si, à gauche, le candidat légitime est Michel Vauzelle, à droite, la rouste de Renaud Muselier en 2004 semble refroidir les ardeurs de tout candidat. Hubert Falco, dit-on, devrait enfin faire connaître son choix dans les heures qui viennent. Mais quelle que soit sa décision, par ses tergiversations, intéressées par des calculs sur son avenir politique personnel, il aura déjà hypothéqué les chances de sa propre candidature ou de celle d'un remplaçant d'équipe B quel qu'il soit. C'est peut-être là un atout qui servira la gauche.

Si Hubert Falco n'y va pas, je doute que Maryse Joissains se lance, ce n'est pas son truc. Même si elle est passée de justesse à Aix (si la justice n'invalide pas son élection ou ne la déclare pas inéligible), elle est sans doute loin de plaire dans les cinq autres départements de la région. Car, malgré les apparences affichées d'unité, les stratégies à droite sont meurtrières.

Il n'est que de se souvenir des clans qui s'étaient formés au moment du choix du tracé de la LGV, une vrai galop d'essai et une partie d'influence préparatoires précisément à ces régionales. Christian Estrosi et Bernard Deflesselles avaient tenté de prendre le contrepied de Maryse Joissains. Quant à Hubert Falco et Jean-Claude Gaudin, ils ont retourné leurs vestes plus d'une fois.

A gauche, le charivari au sein de parti socialiste pourrait être sauvé par le fait que Michel Vauzelle n'aura pas de concurrent à l'investiture. Comme la gauche détient à l'heure actuelle 21 régions, on peut imaginer qu'elle en perdra quelques-unes. Cependant, rien n'est moins sûr car les élections locales lui réussissent mieux en général pour exercer un contre-pouvoir à la politique nationale. Patientons.

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mercredi 16 septembre 2009

Joissains, députée au graphique plat

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C'est tout frais sorti lundi. Un nouveau site internet mesure l'activité (ou l'inactivité) des députés sur la base de statistiques publiques. Il y a quelques mois, nous avions déjà appris que Maryse Joissains n'allait, selon ses propres dires, qu'un jour par mois à l'Assemblée nationale. Au classement général des députés par assiduité et par production elle figurait dans les six dernières places. Cela se confirme sur les douze derniers mois : aucun progrès n'a été enregistré depuis. Cela semble même s'aggraver.

Afin de rendre plus transparent le travail réel des élus, le site Nosdéputés.fr met en ligne des données et des graphiques montrant la participation de chaque député (hémicycle et commissions) établis directement à partir des sites de l'Assemblée nationale et du Journal officiel. Les chiffres relevés concernent les présences, les participations et les prises de parole. Le moins qu'on puisse dire, c'est que Maryse Joissains offre une ligne d'activité quasiment plate.

Soyons juste, la moitié des députés des Bouches-du-Rhône, de droite et de gauche, n'en fichent guère plus. On a honte pour eux. Vérification ci-dessous.

Le site de l'Observatoire citoyen de l'activité parlementaire :

Le graphique de Maryse Joissains :

http://www.nosdeputes.fr/maryse-joissains-masini

Les graphiques des 16 députés des BDR :

http://www.nosdeputes.fr/circonscription?search=13

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mardi 15 septembre 2009

Assogora 2009 : Du monde et… des marionnettes

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(Clic sur l'image pour agrandir)

Le Guignol des Amis du Montaiguet avec Joissains et la présidente (Photo LAC)

Après le succès du salon des sports au complexe du Val de l'Arc il y a huit jours, ce dimanche, se tenait le salon exposition Assogora sur le cours Mirabeau, une vraie manifestation populaire. Le soleil a su rendre ridicules les quelques perfides gouttes de pluie qui ont préféré s'évaporer. Ça grouillait de partout. Animations musicales, démonstrations des savoir-faire, discussions des bénévoles avec les visiteurs, une véritable agora.

Ces deux événements donnent le signal des reprises aixoises. Pour moi aussi. J'ai déambulé pendant plus de quatre heures entre les stands, rencontrant êtres chers, amis et connaissances. Il règne là une sorte de paix des braves, les "ennemis" se faisant discrets ou carrément absents. Certaines associations trouvent ce jour-là l'occasion rêvée de faire signer massivement de multiples pétitions. Ainsi, ai-je personnellement ajouté mon nom pour la défense du service public de la Poste, pour l'abolition de la torture et pour l'amélioration des déplacements.

En haut du cours, un stand a fait carton plein grâce à une attraction originale d'une drôlerie moliéresque. L'association des Amis du Montaiguet a eu l'idée géniale de monter de toutes pièces un théâtre de guignol mettant en scène les protagonistes du catastrophique projet de polyclinique dans le massif des quartiers Sud.

Maryse Joissains était accompagnée de son chien, tous deux plus vrais que nature. La présidente de l'association a joué de l'autodérision en confectionnant aussi sa propre marionnette que l'on pouvait immédiatement comparer en sa présence. Même humour avec le diable, le médecin porteur du projet, une infirmière malade de savoir ce que pouvait devenir le massif et Paul Cézanne tel un commandeur emblématique venu supplier qu'on ne touche pas au patrimoine naturel d'Aix.

Avec près d'une demi-heure de dialogues parfois assassins, ce théâtre de guignol a attiré les groupes de spectateurs tout au long de la journée à raison d'une demi-douzaine de représentations. Bravo d'avoir rendu concrets et intelligibles aux Aixois les ressorts de ce saccage annoncé de notre poumon vert aixois.

Dimanche, les élus municipaux n'ont pas brillé par leur présence. Il est fort à parier que les seuls que l'on a pu repérer n'ont pas fait halte devant ce stand coup de poing. De toute façon, cela finira bien par leur revenir en boomerang. Car vu la détermination des opposants, le scénario final est loin d'être joué.

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mercredi 5 août 2009

Election municipale : La fièvre et le tort tue…

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Dernières salves d'été...

Pour les raisons que nul n'ignore, l'activité politique aixoise s'est prolongée jusqu'à ce premier dimanche d'août. Enfin, pas pour tout le monde. Car Maryse Joissains n'était pas présente au conseil municipal. Comme on ne peut mettre cela sur le compte d'une réunion se tenant encore un dimanche - Joissains a voté la loi sur le travail ce jour-là - ni sur des congés anticipés du maire, il faut bien essayer de trouver un motif crédible.

Explication mise en avant par ses proches : elle aurait ressenti un "besoin de repos après une campagne éprouvante". Faut-il en déduire que la campagne n'aurait été qu'un simple exercice de routine pour tous les autres candidats et élus ? On peut en douter. Serait-ce une sage précaution de Joissains pour prévenir un éventuel coup de fatigue tellement à la mode ces temps derniers ? Si c'était le cas, on aurait évidemment envie d'applaudir à cette forme de sagesse.

Ce qui est sûr, c'est que l'absence n'était pas due à une énième extinction de voix, les cordes de ce baratin étant usées d'avoir trop servi. Alors quoi ? L'hypothèse la plus sérieuse semble bien être un certain vote inscrit à l'ordre du jour. Présentée en procédure d'urgence - il y avait de quoi, en effet - une délibération a finalement entériné, à l'unanimité, oui, mesdames et messieurs, à l'unanimité, la liste initiale des élus d'opposition devant siéger à la CPA qui avait été malignement réformée dans un fantasque numéro de tréteaux une semaine auparavant.

C'est alors qu'on se remémore la très aventureuse parabole lancée au micro telle une sentence par Joissains : "Il faut savoir perdre et savoir le faire dans l’honneur. Je ne sais pas si vous avez fait du sport, mais les sportifs quelquefois perdent d’une courte tête un titre olympique et ils le font dans l’honneur malgré la souffrance que peut constituer le fait d’avoir perdu un combat auquel on tenait…" Et hop, c'est qu'il est convenu d'appeler un honnête retour à l'envoyeur.

Au final, la seule chose que l'on puisse lui reconnaître, c'est que son absence toute diplomatique camouflée en fatigue n'aura pas coûté un centime à la sécurité sociale qui ne rembourse pas le pédalage en marche arrière forcée. Et là, dommage que Joissains n'ait pas eu le privilège d'affronter les mines réjouies de l'opposition. En revanche, les élus de la majorité chargés de présenter le revirement puis de le voter ont dû pâlir en ingurgitant une telle couleuvre. Car la docilité à toute épreuve a parfois un prix, celui de la honte.

Encore une séance illégale ?

Revenons maintenant à la séance elle-même. N'y a-t-il pas eu une entorse de plus à la légalité ? Etrangement, c'est le 3e adjoint qui a présidé le conseil municipal. Connaissant l'homme, qui est aussi un ami de longue date, loin de moi l'idée de lui nier la capacité à le faire. Non, c'est plus fondé que cela.

En effet, le Code général des collectivités territoriales précise clairement ceci dans son article L.2122-17 : "En cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un adjoint, dans l'ordre des nominations et, à défaut d'adjoint, par un conseiller municipal désigné par le conseil ou, à défaut, pris dans l'ordre du tableau", c'est-à-dire l'ordre d'élection des adjoints et des conseillers municipaux.

Autrement dit, le 1er adjoint remplace le maire en cas d'absence ou d'incapacité. Si le 1er adjoint est indisponible, c'est le 2e qui prend cette place et ainsi de suite. A ce conseil, étaient présents le 1er adjoint et la 2e adjointe. Pourquoi le 1er surtout a-t-il été dessaisi de la présidence de la séance au profit de l'adjoint classé 3e ? Cela est passible de l'annulation de la totalité de la réunion du conseil municipal. On se demande bien quel est le niveau de vigilance de certains.

Enfin, après tous les arguments de campagne utilisés par l'équipe Joissains clamant que l'invalidation de l'élection allait faire perdre beaucoup d'argent et de temps, remettons un peu les choses en place. On cherche encore les retards à rattraper en matière de conduite des affaires de la Ville.

Après les deux conseils consacrés principalement à la réinstallation de l'assemblée communale, la mairie a publié les dates des prochains conseils municipaux : les 28 septembre, 3 novembre et 14 décembre. Rien de changé par rapport aux vieilles habitudes annuelles. Idem pour la CPA dont la plus proche convocation n'est fixée qu'au 23 octobre. Il n'y a pas à dire, question envies pressantes de rattraper le temps, c'étaient surtout celles des trônes et des cabinets des élus.

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lundi 3 août 2009

Election : Analyse comparée des scrutins 2001-2009

Un citoyen aixois, que je remercie de m'autoriser à publier, m'a fait parvenir cette analyse que je trouve très intéressante. Il s'est penché sur les résultats enregistrés dans les bureaux de vote ce mois de juillet et les a comparés à ceux de 2001 qui présentaient le même type de confrontation, à savoir un duel au second tour.

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Medvedowsky et Joissains (dessins de Trax et Ch. Lopez dans "Le Ravi")

Les duels électoraux à Aix-en-Provence :

Petite analyse comparative 2001-2009

Une première analyse, globale et rapide, des résultats des élections de juillet 2009 à Aix peut conduire à une analyse erronée de l’évolution de l’électorat du 1er au 2e tour. En effet, avec 43.972 votants au 2e tour contre 39.199 au 1er tour, on dénombre bien près de 5.000 votants supplémentaires. La liste Medvedowsky-De Peretti-Guerrera a bien obtenu 21.430 voix au 2e tour, tout près de la somme des 21.917 voix recueillies par les 4 listes qui ont appelé à voter contre Maryse Joissains au 2e tour. Et certains ont pu en déduire qu'Alexandre Medvedowsky et François-Xavier De Peretti avaient "rassemblé" et que la victoire, étroite (187 voix) de Joissains était due aux 5.000 électeurs supplémentaires du 2e tour (en laissant sous-entendre qu’il y avait eu tripatouillage en particulier grâce aux 4.000 procurations) ; laissons les juges apprécier.

Mais l’analyse est bien trop sommaire : reprenons-la en analysant les résultats de chaque bureau de vote entre les 2 tours et en les comparant aux résultats de l’élection de 2001 qui fut, comme en 2009, un duel entre Maryse Joissains et une tête de liste de Gauche : Jean-François Picheral en 2001, Alexandre Medvedowsky en 2009. Cette comparaison est plus judicieuse que le parallèle avec les dernières élections européennes qui sont d’une autre nature.

1ère observation : au 2e tour de 2009 ont été comptabilisés 925 bulletins blancs ou nuls, soit 2,5%, sans oublier les nombreux électeurs du 1er tour qui n’ont pas voté au 2e, ainsi que les assesseurs ont pu le constater sur les listes d’émargement. On peut en déduire, ces chiffres paraissant plus importants dans les bureaux où Nathalie Leconte a fait ses meilleurs scores, qu’une partie des électeurs de l’extrême-gauche n’a pas voté au 2e tour pour Medvedowsky.

2e observation : l’analyse comparative, bureau par bureau, indique clairement qu’au moins 50% des voix de Stéphane Salord sont allées à Joissains dans tous les bureaux de vote : ce qui est logique sociologiquement et politiquement.

3e observation : même dans les bureaux où Salord a été très faible au 1er tour, on constate une déperdition supplémentaire de 3 ou 4% des voix écologistes vers Joissains. Ceci permet de déterminer un indice de report au 2e tour des voix vers la liste Joissains qui calcule le % approximatif des électeurs de Salord (au-dessus de 50% de son total du 1er tour) additionnés aux électeurs de Guerrera qui se sont reportés au 2e tour sur Joissains. Cet indice varie de -2,4 à +7,7% selon les bureaux.

En dressant la carte, par bureaux, des votes Medvedowsky et Joissains au 2e tour et de Picheral au 2e tour de 2001, on constate une accentuation du divorce politique et sociologique dans la ville d’Aix : 39 bureaux ont donné la majorité à Medvedowsky et 47 à Joissains. 

L’électorat majoritaire de la liste Medvedowsky accentue encore la concentration déjà observée en 2001 :

Ÿ un petit noyau, traditionnellement à gauche, au cœur de la vieille ville : bureaux 1, 2, 3, 6, 83.

Ÿ un fort noyau de 6 bureaux dans les quartiers populaires des immeubles des quartiers Nord et Nord-Est, avec de fortes progressions par rapport aux résultats de Picheral en 2001 : +12% à Beisson, +8% à Jules-Isaac, +16% à la Pinette.

Ÿ un très fort noyau homogène, de 17 bureaux, des quartiers Ouest (Encagnane et Jas-de-Bouffan) où pas un bureau n’a voté majoritairement pour Joissains ! Plusieurs bureaux ont été gagnés par Medvedowsky par rapport au vote pour Picheral de 2001, avec des taux de progression moyens ou importants (+14% au bureau 17),

Ÿ enfin une couronne de 5 bureaux des quartiers Sud de la ville, depuis le bureau 38 du Val St-André jusqu’au Pigonnet et au Pont de l’Arc où l’électorat de Medvedowsky a progressé de 1 à 6%, surtout aux Fenouillères et au Pigonnet : ce rejet de Joissains dans ces quartiers est peut-être lié à la gare routière, au Plan Campus et au projet de clinique au Montaiguet ?

Ÿ 2 bureaux aux Milles et 2 sur le plateau de Puyricard complètent ces fiefs de la liste Medvedowsky, avec une progression notable de 9 points au bureau 42.

Par contre, la liste Medvedowsky 2009 a perdu de nombreux bureaux, et en %, au profit de Joissains dans tous les autres quartiers de la ville (47 bureaux) :

Ÿ les quartiers résidentiels de l’Ouest et du Nord, y compris les Granettes (-7%),

Ÿ les quartiers résidentiels de l’Est, dont la Torse,

Ÿ les quartiers Sud et Est du centre-ville dont une partie du Pigonnet qui votait Picheral,

Ÿ les villages de Luynes, de Couteron, 4 bureaux sur 6 des Milles et 6 bureaux sur 8 du plateau de Celony-Puyricard.

D’ailleurs, c’est dans ces bureaux où Joissains a obtenu la majorité au 2e tour qu’on trouve les indices maxima de report de voix de Salord-Guerrera (avec des maxima de 4,8 à 7 aux Granettes, au Rocher du Dragon, à Puyricard, cours des Alpes, Beauregard, la Chartreuse, Prêcheurs, Jules-Ferry, Salliers, rue de la Molle et aux bureaux 65 et 80 des Milles), ce qui signifie une meilleure mobilisation de l’électorat Joissains dans les quartiers traditionnellement à droite. Ainsi, l’influence des 5.000 votants supplémentaires du 2e tour ne doit pas être négligée mais, étant très proche entre tous les bureaux (différence de 1,5% maximum), on ne peut que constater que les nouveaux électeurs se sont répartis entre les 2 listes candidates du 2e tour.

En conclusion, le scrutin municipal de juillet 2009 démontre à nouveau la coupure sociologique, territoriale et politique de la ville d’Aix qui reste majoritairement à droite. Certes, la droite a reculé par rapport aux élections législatives, de 57 à 50%, mais le rejet de Joissains n’est pas suffisant pour permettre à l’opposition de dépasser la barre des 50%.

La gauche aixoise reste à son étiage de 42-43%, obtenu par Medvedowsky au 2e tour de 2008. L’apport du MoDem, avec De Peretti, n’a pas dépassé les 7-8% déjà obtenus aux élections européennes. Et les voix de la vengeance de Salord sont restées marginales.

Le résultat est, pour l’opposition, plus mauvais que celui de Picheral en 2001, dernier duel comparable, puisque Picheral avait réalisé 49,5% lorsque De Peretti et Salord avaient noué leur alliance avec Joissains ! Ce scrutin montre aussi que l’électorat écologiste ne vote pas totalement à gauche, ce dont on se doutait après leurs 21% aux élections européennes.

L’alliance entre le PS, le MoDem et les écologistes au 2e tour 2009 aurait dû être gagnante, et elle peut l’être pour l’avenir ; encore faudrait-il qu’elle ait à sa tête, comme l’étaient Ciccolini, Philibert ou Picheral, un homme ou une femme capable de rassembler tous les socialistes et toute la gauche et inspirant confiance par son projet et son image aux centristes et aux républicains de progrès qui sont nécessaires pour dégager à Aix une majorité nouvelle. Puissent le PS et la Gauche en tirer les leçons et les conclusions qui s’imposent s’ils veulent emporter à nouveau la confiance et l’espoir d’une majorité d’Aixois.

(Auteur : Pierre DARLES, 22 juillet 2009)

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vendredi 31 juillet 2009

Elections, pièges à noms…

à Après son coup de force contre les élus de l'opposition, Maryse Joissains serait-elle en train de se raviser ? Ses déclarations à la CPA semblent le suggérer. "Avec de Peretti, je me suis fait un plaisir. Mais je vais discuter avec mes colistiers et les représentants de l'opposition. Je n'exclus pas d'enterrer cette hache de guéguerre". Ces propos de mercredi n'en restent pas moins un véritable aveu : elle admet ainsi avoir agi sous l'effet conjugué d'une pulsion toute personnelle et d'une vengeance stupide, sans consulter sa propre équipe.

à La séance de la CPA s'est tenue parce que le préfet l'a autorisée. Maintenant on aimerait bien savoir sur la base de quels textes il a fondé sa décision. Car, le Code général des collectivités territoriales stipule que l'élection de la présidence et des instances exécutives ne peut se faire que lorsque le conseil se trouve au complet. Or, la démission des six élus de l'opposition l'a rendu incomplet. Et ce n'est pas le simulacre des pancartes portant les six noms désignés par Joissains qui pouvait valider légitimement la présence des démissionnaires. Par ailleurs, répétons-le, les conditions de convocation liées au délai obligatoire n'ont pas été réunies (voir mon article du 28 juillet).

à Joissains n'est pas la seule à n'avoir pas recueilli le maximum de voix possibles, certains vice-présidents en ont également perdu quelques-unes. Comme quoi le vote secret donne parfois du courage.

à Dimanche dernier, au CM, deux anciens adjoints ont été rétrogradés au rang de conseillers, suite à la promotion de deux autres dont l'un est fraîchement arrivé sur la liste. Les deux élus concernés sont Catherine Rivet, ex-deuxième adjointe, déléguée à l'espace public, qui avait suscité des polémiques notamment à propos des emplacements des marchés, et Jacques Garçon, ex-onzième adjoint, délégué à la propreté urbaine, qui était le représentant du Nouveau centre. Pour ce dernier, l'explication pourrait être le gage donné à Bruno Genzana pour son ralliement au NC et à Joissains, une manière de lui débarrasser le plancher pour de futures ambitions. Pour la première, la compensation a été vite trouvée, elle devient vice-présidente à la CPA.

à Il faudra attendre la confirmation de la distribution des délégations pour savoir quelles autres "récompenses" ou "punitions" ont été décrétées dans cette équipe où tout le monde semble tant s'adorer.

à A signaler enfin que, à la faveur de cette nouvelle élection, un autre mouvement s'est produit qui pourrait n'être ni innocent ni inconséquent. Sophie Joissains, après être devenue sénatrice en septembre dernier, vient une fois de plus de monter en grade. Elle était huitième adjointe, elle est désormais sixième. Ne serait-ce pas là une façon de la rapprocher du fauteuil de maire avant la fin du mandat ? A mon avis, l'hypothèse n'est pas si saugrenue que cela.

à Histoire de conférer à mes observations le soupçon d'impartialité qui convient, une prochaine fois, je vous parlerai peut-être d'un phénomène que l'on constate malheureusement souvent en période estivale : l'abandon sur le côté gauche de la route d'une demi-douzaine d'anciens pensionnaires.

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Dans Le Canard enchaîné du 29 juillet 2009

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L'article entier du Nouvel Observateur

Joissains : merci Mélenchon ?

Le front anti-Joissains a échoué. Dimanche, la maire sortante d'Aix-en-Provence, dont l'élection en mars 2008 avait été invalidée, a été réélue d'un cheveu : 187 petites voix. Un rassemblement aussi large qu'hétéroclite s'était pourtant constitué face à la députée-maire : son adversaire, Alexandre Medvedowsky (qui compte déposer un nouveau recours), conduisait une liste PS/Verts/MoDem, également soutenue par un candidat divers droite ! Seule la gauche radicale - la liste PCF-NPA-PG, qui avait recueilli 4,21% des voix au premier tour - n'avait pas donné de consigne de vote.

Jean-Luc Mélenchon, fondateur du Parti de Gauche, n'a aucun regret. Pas question de soutenir un accord PS-MoDem, expliquait-il dès le lendemain sur son blog. "Pourquoi aurait-il fallu faire une exception à notre refus de ce type d'alliance, ici, pour une partielle dans un quartier bourgeois de la Côte ? écrit le député européen. Pour l'entendre ensuite cent fois citée comme jurisprudence partout ailleurs en soutien à d'autres combines aussi calamiteuses ?"

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mercredi 29 juillet 2009

Chaude ambiance au CM : Les images et les mots...

Pour en savoir plus sur les échanges qui ont secoué l'ambiance du premier conseil municipal de dimanche, rien de mieux que des images prises sur le vif. Regardez ces 8'29" mises en ligne sur le blog vidéo du "Quart d'heure aixois" :

http://www.youtube.com/watch?v=jDEHVVeJEv4&eurl=http%3A%2F%2Fwww%2Etousensemblepouraix%2Efr%2FLES%2DELUS%2DDU%2DGROUPE%5Fr8%2Ehtml&feature=player_embedded 

Blog vidéo "Le quart d'heure aixois" :

http://lequartdheureaixois.blogspot.com/

Puis, lisez la narration plus stylée du même événement du 26 juillet que nous offre notre jeune écrivain dans sa récente livraison :

Quarante-huitième jour :

http://plassans2009.hautetfort.com/archive/2009/07/28/quarante-huitieme-jour-histoire-des-treize.html

Le site à mettre dans vos favoris : (avec tous les articles)

http://plassans2009.hautetfort.com/ 

Dans un communiqué rendu public hier après-midi, les élus d'opposition ont annoncé leur démission en bloc de la CPA pour refuser le coup de force de Maryse Joissains qui avait récusé le nom François-Xavier De Peretti et avait ensuite désigné contre leur gré un autre élu à sa place.

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mardi 28 juillet 2009

CPA : La convocation du 29 juillet est-elle légale ?

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Le site internet de la mairie d'Aix annonce que la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix est convoquée mercredi 29 juillet pour élire son président, ses vice-présidents et son bureau, ainsi que les membres de diverses commissions. On peut comprendre la hâte à remettre les institutions en ordre de marche. Seulement voilà, il me semble qu'un gros problème juridique risque de se poser.

Explications. Les élus aixois ont été désignés dimanche, et on sait par quel coup de force. Or, au moins deux conditions sont nécessaires pour que la séance de la CPA soit légalement valable. La première est que le contrôle de légalité ait pu être effectué par la sous-préfecture, ce qui demande en général quelques jours. La seconde est que le nom d'un élu aixois, en l'occurrence celui de François-Xavier De Peretti, a été rejeté et qu'un autre lui a été substitué.

Même en admettant ce tour de passe-passe, la CPA est soumise aux mêmes règles de convocation que le conseil municipal. Dans des conditions normales, hors le déclenchement d'une procédure d'urgence qu'on ne peut imaginer s'agissant de l'installation des organes de décision, et qui est donc à exclure, tous les élus communautaires et donc les Aixois doivent recevoir leur convocation dans un délai de cinq jours francs (entiers) non compris celui de l'envoi et celui de la séance (Article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales).

Alors, calculons. Pour une réunion mercredi 29 juillet, la convocation et l'ordre du jour doivent avoir été reçus par chaque élu jeudi 24 juillet. Or, à cette date, aucune décision du conseil municipal n'avait encore eu lieu pour désigner les délégués communautaires aixois. De plus, ce dimanche, un nom a même été changé.

Difficile par conséquent d'imaginer que la CPA puisse être en capacité de délibérer valablement en ayant envoyé une convocation hier lundi (une fois les noms connus) ou pire mardi, veille de la séance plénière, brûlant ainsi des étapes expressément prévues dans le Code général des collectivités territoriales (CGCT).

N'y a-t-il pas là un imbroglio juridique à éclaircir ? La question est posée… Mais, peut-être m'abusé-je moi-même.

Précisions

à La loi prévoit que, lors du renouvellement général des conseils municipaux (par exemple en mars 2008) ou lorsqu'un conseil municipal démissionne, est dissous ou invalidé, la première réunion du nouveau conseil municipal se tient de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche qui suit le tour de scrutin à l'issue duquel le conseil municipal a été élu au complet (cela a été le cas ce dimanche).

Partant de là, tous les nouveaux conseils municipaux sont convoqués dans un délai de cinq jours francs. Il en est de même pour les communautés intercommunales. Dans le cas de la CPA, 33 communes ont vu leurs représentants rester en place à l'exception des élus aixois invalidés. Depuis dimanche, seuls les Aixois ont été renouvelés.

Dans le cas présent, il ne s'agit donc aucunement d'une élection générale de la CPA qui a d'ailleurs continué à fonctionner a minima après l'annulation de l'élection aixoise. Le retour d'élus aixois est assimilé à un renouvellement partiel (1/3 des élus commmunautaires) et ne saurait se dérouler dans les conditions particulières appliquées dimanche au conseil municipal, ce qui reviendrait à élargir abusivement le cas d'Aix à toute la CPA. D'où la nécessité du délai de cinq jours francs.

à Pour mémoire, la ville de Fuveau, qui n'est certes pas la ville centre, a attendu le 16 mai pour réintégrer la CPA alors que l'élection a eu lieu les 29 mars et 5 avril suite à l'invalidation prononcée par le Conseil d'Etat le 13 février.

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lundi 27 juillet 2009

Conseil municipal : La maire qu'on voit tancer…

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Les couteaux n'étaient pas rentrés. La séance "inaugurale" du conseil municipal les a fait plonger plus profond. Selon les divers récits rapportés par les dépêches de presse, la télé et les blogs, on n'était pas loin de l'hémoglobine. D'un côté comme de l'autre, la vindicte n'a pas cessé et va même se poursuivre. Pour tout dire, cela me rappelle d'autres moments tout aussi lamentables lors de certaines séances du précédent long mandat.

Après avoir fait planer la menace du boycott, l'opposition a finalement répondu à la convocation. On ne peut donc que se réjouir de sa présence pour l'ouverture du conseil d'installation. Même en ne participant pas aux votes pour l'élection du maire et de ses adjoints, être témoin, c'est déjà combattre.

Cela s'est franchement gâté au moment de désigner les représentants de la Ville à la Communauté du Pays d'Aix. Lors de mon précédent article, j'avais écrit qu'une absence aurait laissé toute latitude à Maryse Joissains de pouvoir choisir et voter en lieu en et place de l'opposition. Il valait donc mieux être là.

Le problème, c'est que le maire s'est quand même permis de trier parmi la liste des noms des candidats proposés par l'opposition pour en récuser un, comme par hasard celui de François-Xavier De Peretti. C'est plus que scandaleux. Confondre des inimitiés personnelles et l'expression du suffrage universel, c'est manquer au devoir d'impartialité. C'est tomber dans les mêmes travers qu'elle a elle-même critiqués au sujet du Conseil d'Etat. Cela lui ôte définitivement toute crédibilité. Le maire n'a aucun droit ni prérogative pour agir de la sorte et se poser en arbitre de l'indépendance et de la souveraineté de la liste d'opposition.

Pour mémoire, depuis qu'existe la représentation de l'opposition municipale à la CPA, aucun maire, pas même Joissains jusqu'ici, ne s'était immiscé de cette façon. Il faut y lire là un très dangereux coup de force qui augure mal du type de mandat sectaire et autoristariste qu'entend exercer Joissains, notamment en tentant de réduire le débat contradictoire qui fonde la démocratie.

Qu'elle n'aime pas qu'on lui colle un autre recours en pleine figure, la réaction peut se comprendre. Mais contester que ce recours, quelle qu'en soit l'issue, puisse lui être opposé n'est pas acceptable car cette procédure est parfaitement conforme à la loi. La déclaration liminaire d'Alexandre Medvedowsky n'avait rien de choquant car, vu le contexte de l'élection, il relatait des faits et des prises de position.

La réplique du maire, "vous êtes pathétique", est indigne du respect dû au droit à la parole d'élus sortis des mêmes urnes. Laisser des spectateurs huer à l'unisson n'est pas non plus le meilleur moyen d'assurer la sérénité des débats. Visiblement, ce pouvoir acquis pour l'instant à la marge lui est monté à la tête et il est craindre qu'il ne redescende pas de sitôt.

Tout aussi aveuglé, le premier adjoint s'est complu à flatter Joissains dans un lèche-bottisme sans nom. Et puis, affirmer que l'élection s'était déroulée de façon irréprochable, c'est atteindre le summum de l'imposture et du ridicule, comme si les Aixois, et bien au-delà, n'avaient rien remarqué. Triste spectacle.

Cela dit, l'opposition aurait dû rester jusqu'au bout de la séance pour ne pas offrir sur un plateau une unanimité des scrutins à l'équipe Joissains. Partir sur un mouvement de forte humeur, même compréhensible, c'est abandonner soi-même sa part de légitimité représentative pour constater ou contester les atteintes aux lois républicaines.

Une analyse de l'élection :

(Merci au visiteur "cezanne" de l'avoir glissée en lien dans un commentaire) http://www.delitsdopinion.com/2experts/aix-en-provence-analyse-electorale-des-municipales-partielles-1397/

http://www.ifop.com/?option=com_search&keywords=aix+en+provence

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vendredi 24 juillet 2009

A la mairie, les élus vont travailler le dimanche !

INFO DU JOUR

Le recours en annulation de l'élection municipale du 19 juillet a bien été déposé ce vendredi auprès du tribunal administratif de Marseille.

                

Hotel_de_VilleLe tout premier conseil municipal aura lieu dimanche. L'ordre du jour comporte 23 délibérations, 7 concernent l'élection du maire et des adjoints, toutes les autres portent sur la désignation d'élus dans diverses instances municipales ou extérieures, par vote soit à la proportionnelle soit à la majorité. On ne connaîtra peut-être pas encore comment vont être attribuées ou redistribuées les délégations qui pourraient être annoncées lors d'un autre conseil prévu le 2 août, un dimanche aussi. Cela fera les pieds aux élus favorables au travail dominical.

Là, ils seront servis car les séances initiales sont toujours fastidieuses du fait de la longueur des opérations de vote et de dépouillement des résultats, surtout quand elles se font à bulletin secret comme la loi en fait obligation.

Il sera intéressant d'observer le comportement des élus de l'opposition qui ont laissé entendre qu'ils boycotteraient la séance d'installation.

Le risque est qu'ils ne puissent pas présenter des candidatures pour siéger dans les instances à désignation proportionnelle. On n'ose imaginer qu'ils fournissent des noms et laissent la seule majorité les voter. Il serait donc paradoxal d'être absent physiquement et d'accepter que la majorité s'exprime en leur lieu et place pour les désigner. Comprenne qui pourra.

Ce n'est pas parce que l'élection peut être contestée par voie de recours que le conseil actuel n'a pas de légitimité. Il a le droit avec lui tant que les juges n'auront pas statué sur une éventuelle nouvelle annulation.

Cela a d'ailleurs été le cas entre mars 2008 et juin 2009 : toutes les délibérations passées entre ces deux dates ne seront pas remises en cause malgré l'invalidation prononcée il y a six semaines. Etre présent, c'est être responsable et montrer par la même occasion que bouder n'est pas combattre. 

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