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le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
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  • Prof d'anglais retraité Sous-officier Armée de l'Air Président assos culture, éducation, social 1978-1989 Correspondant presse locale 1989-1995 Conseiller municipal liste Yves Kleniec 1983-1989 Adjoint liste Jean-François Picheral 1995-2001 Parti radical de gauche 1998-2008 Conseiller municipal liste Michel Pezet 2001-2009 Conseiller municipal liste Edouard Baldo 2014-2020 lucalexcas@aol.com
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27 juin 2022

Aix-Marseille-Métropole : La loi met fin aux conseils de territoire

FERMETURE. Que la loi s'applique ! Les six conseils de territoire qui ont donné naissance à Aix-Marseille-Métropole seront officiellement dissous début juillet. Ce sera un échelon juridique de moins dans la gestion des collectivités. Ce que j'approuve et j'en donne mes raisons...

CT 1 23

Petit retour historique depuis 1993. Cette année-là, six communes limitrophes, Aix-en-Provence (avec le maire Jean-François Picheral), Bouc-Bel-Air, Coudoux, Saint-Cannat, Venelles et Vitrolles se constituent en communauté de communes pour mutualiser leurs énergies. 13 nouvelles communes y font ensuite leur entrée. La loi Chevènement de décentralisation sur les intercommunalités leur permet en 2001 de se transformer en communauté d'agglomération du Pays d'Aix (CPA). 14 nouvelles communes rejoignent la structure. Plus tard, d'autres encore font monter le nombre à 36. 
La dernière évolution intervient en 2016 suite à la loi MAPTAM de 2014 qui crée la métropole en fusionnant administrativement les six intercommunalités. Cette dernière réunit désormais 92 communes. A titre transitoire et éphémère, les intercommunalités se voient confier un rôle sans personnalité morale jusqu'à leur disparition donc en ce mois de juillet. 
La bagarre en Pays d'Aix contre la métropole et cette disparition a été menée, souvent avec outrance, par Maryse Joissains qui voulait défendre l'idée d'un "village gaulois" pour conserver son pouvoir. Mais, vainement. Jusqu'à aujourd"hui, les conseils de territoire n'étaient plus sollicités que "pour avis" et quelques "décisions", la métropole endossant et exerçant son pouvoir souverain. 

CT 25 28

Mon opinion est que la clarification par la fusion était nécessaire pour envisager une gestion rationnelle sur un périmètre dont les politiques à mener se recoupent de manière transversale : transports, logement, urbanisme, environnement, etc.
En siégeant quelques mois à la CPA en 2001, et pleinement en tant que conseiller territorial de 2014 à 2020, j'ai pu me rendre compte de ce qui allait et de ce qui n'allait pas. D'abord, l'absentéisme endémique des élus rendant les quorums aléatoires. Si des débats ont bien eu lieu, je percevais que pas mal d'élus votaient les yeux fermés donnant l'impression de ne pas ouvert les dossiers. La parole revenait en général aux maires. Les rares oppositions ne se manifestaient pas plus que ça. J'ai (très) souvent été l'un des seuls à intervenir pour poser des questions et donner un avis différent sur la gestion.
Par ailleurs, je me suis réjoui de la réduction par la loi du nombre des élus qui me semblait inutilement pléthorique et qui permettait ainsi de faire économies en termes d'idemnités. De même, l'élection au suffrage universel des élus qui n'étaient jusque-là que des délégués désignés par les conseils municipaux a assis une légitimité nouvelle à leur rôle. Je considère que ce sont là des avancées démocratiques.
On l'aura compris, je ne suis pas choqué par la disparition des conseils de territoire. Certes, il va falloir encore du temps pour que la métropole devienne totalement performante mais je ne désespère pas qu'elle y parvienne.

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