mercredi 31 octobre 2018

Régime indemnitaire : Nouvelle fronde des personnels municipaux

Ce n'est pas la première fois que Maryse Joissains n'est pas à l'écoute des propositions des employés municipaux. Ils considèrent que le nouveau régime indemnitaire passé en septembre n'est pas recevable car il contient des critères de nature subjective dans l'appréciation de leur travail. Explications...

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La manifestation des personnels municipaux de l'an dernier

La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le 9 novembre. Le dossier le plus important de l'ordre du jour portera sur l'orientation budgétaire pour 2019. Il y aura beaucoup à dire car ce sera celui de l'avant-dernière année du mandat. A cette occasion, j'interviendrai au nom de mon groupe pour faire un bilan de la gestion de Maryse Joissains depuis 2014.
Récemment, j'ai déjà abordé sur mon blog les impôts locaux et la situation de la fourrière automobile. Aujourd'hui je veux revenir sur un autre sujet important qui a marqué le conseil de fin septembre, le nouveau régime indemnitaire concernant les personnels municipaux.
Un décret de 2014 a réformé le cadre définissant le versement des primes qui s'ajoutent aux salaires des employés des collectivités territoriales. Le calcul est très complexe car il doit tenir compte de la multitude et de la diversité des cas. Pour faire simple, disons que ce régime indemnitaire mis en place par l’Etat permet la reconnaissance des métiers et des responsabilités de chaque emploi, avec une double objectif, la clarification du système et l'équité de traitement des agents.
Pour bien comprendre cela, il faut savoir que par la délibération présentée il est prévu une part fixe de rémunération et une part variable notamment liée à ce que l'on appelle "la façon de servir".
Dans le premier cas, ces rémunérations répondent à des critères précis et objectifs. Hélas, il n'en est pas de même pour le second, celui de la partie variable des indemnités, car il n'est fourni aucune échelle de critères pour apprécier la manière de servir.
Dans chaque collectivité, les syndicats ont été consultés afin de les informer sur les dispositions de la loi et des choix opérés par l'autorité. Cela a bien entendu été le cas à Aix mais non sans mal. Si bon nombre de mesures ont reçu l'accord des représentants syndicaux, en revanche, ces derniers n'ont pas du tout accepté la part subjective d'appréciation du travail de chaque agent qui demeure individuelle.
On se souvient sans doute qu'il y a un an les personnels municipaux s'étaient déjà fortement mobilisés et, chose rare, avaient manifesté sur la place de l'Hôtel de Ville pour se faire entendre à propos de diverses modifications de leurs conditions de travail.
Le rapport présenté au conseil de septembre a confirmé leurs nouvelles craintes. C'est sur ce point que j'ai demandé la parole en rappelant que, déjà en 2005, j'avais saisi le tribunal administratif pour faire annuler la précédente mouture du régime indemnitaire qui avait elle aussi un côté "prime à la tête du client". J'avais eu gain de cause car la mairie avait été obligée de revoir un très grand nombre de critères partiaux et contraires aux lois sur la fonction publique territoriale.
Dans le cas présent, mon groupe a voté contre la délibération car il nous semble que la mairie n'a pas su en tirer les bons enseignements. Je suppose que ce seront les syndicats qui cette fois-ci vont contester devant les juridictions le système voulu par Maryse Joissains. 

La délibération concernée est ==> ICI 

Mon intervention au conseil municipal de l'an dernier

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jeudi 25 octobre 2018

Fourrière : Inventaire des infractions pour ne pas tomber dans le panneau...

Avoir à faire à la fourrière automobile est toujours ressenti comme une punition. Le rapport annuel d'activité du gestionnaire nous dévoile toutes les situations à risque susceptibles de mettre à mal notre portefeuille. Inventaire utile des infractions pour éviter de tomber dans le panneau...

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Avez-vous déjà vécu la surprise de constater que votre véhicule a été enlevé par la fourrière ? Pour ma part jamais car je respecte scrupuleusement le code de la route à tous points de vue. Ce n'est pas pour me moquer de ceux qui ont connu cette expérience mais, avouons-le, quoi qu'il en coûte, c'est quand même moins grave que de s'être fait voler l'engin à roulettes.
Inattention, incivisme ou acte délibéré au mépris du risque, le résultat est que l'on s'expose alors à l'intervention impitoyable de la fourrière.
Chaque année, la société délégataire en titre a l'obligation de présenter aux élus municipaux son compte-rendu annuel d'activité. Et celui de 2017 ne déroge pas à la règle. C'est là que l'on trouve toutes sortes d'informations très intéressantes.
Je vous en rapporte deux en particulier. La première concerne la somme que la Ville doit verser au délégataire pour que ses comptes soient à l'équilibre. Cela fait partie d'une disposition du cahier des charges qui prévoit cette compensation en cas d'insuffisance d'enlèvements. Actuellement, pour chaque réquisition manquante, le forfait représente 105,3 euros. En 2017, le nombre total de réquisitions reçues et traitées par la fourrière s'est élevé à 7247, dont 6158 avec mise en fourrière effective, les autres véhicules ayant été restitués sur place après règlement d'une amende.
Or, ce nombre est inférieur au seuil à partir duquel s'applique ce que l'on appelle la garantie d'activités prévue dans le contrat, soit 7650. Le calcul est vite fait : il en manque 403. Après multiplication, la Ville doit débourser 42.435,9 euros. Pour bien me faire comprendre et au risque de déplaire voire d'offusquer, j'ajoute que, si les les personnes peu vertueuses qui commettent des abus sont sanctionnées pour leurs infractions
ce sont hélas bel et bien tous les contribuables aixois qui sont appelés à la rescousse pour payer les pénalités. 
A noter que l'année prochaine la fourrière municipale ne sera plus gérée dans le cadre d'une délégation de service public mais par un marché public. Pourquoi ? Ayant décidé de transférer la fourrière dans un nouveau lieu à la fin du contrat actuel, la Ville en a profité pour modifier le cahier des charges et percevoir un loyer pour le terrain et laisser le futur gestionnaire, qui sera en fait le même après mise en concurrence, endosser toutes les responsabilités de gestion. J'approuve cette initiative car j'ai milité pour ce système tant au conseil municipal qu'en commission d'appel d'offres dont je suis membre.

Les causes d'enlèvement par la fourrière 

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La seconde information est tout aussi éloquente car elle détaille les résultats concrets de l'activité de la fourrière tout au long de l'année. Ainsi, on apprend que c'est en octobre qu'il y a le plus de réquisitions avec 774, et en juillet qu'il y en a le moins, si l'on peut dire, avec 507. Pour les autres mois, cela se situe donc toujours entre ces deux ordres de grandeur.
Il faut savoir que la quasi totalité des réquisitions pour enlèvement émane des services de la Ville incluant la police municipale (95%) et pour le reste de la police nationale et de la gendarmerie dont c'est aussi le rôle. 

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Le rapport présente également un état exhaustif des motifs d'enlèvement qui sont classés par catégories (on lira avec intérêt le détail dans le document ci-dessous). Voici quelques records par ordre décroissant des mises en fourrière pour stationnement non autorisé parmi 83 cas différents d'infractions : gênant 2556, arrêté municipal (par exemple pour travaux) 822, arrêté municipal réservé marché 742, trottoir 468, abusif 239, défaut assurance 167, abusifs plus de sept jours consécutifs 108. Les motos ne sont pas épargnées avec 140 enlèvements.
Je terminerai en citant deux autres cas : stationnement sur couloir de bus 318 et sur places handicapés 31. Voilà pourquoi je suis favorable à l'application de sanctions sévères en toutes circonstances.
Alors, même si la verbalisation en surface est récemment devenue plus chère, il ne faut pas oublier que l'on peut utiliser les parkings, les parcs relais, les bus et même se déplacer à pied ou à vélo ou par tout autre moyen de locomotion. A l'exception évidemment de ce que nous n'avons pas à Aix : métro, téléphérique, tyrolienne, montgolfière, fusée ou, plaisantons encore une peu, tapis volant, tapis roulant, fiacre, pédalo, canot, pirogue, péniche, sous-marin, ferry-boat, papamobile...

Extrait du rapport annuel d'activité du délégataire
(Pour un meilleur confort de lecture, clic sur le carré de flèches en bas à droite du document)

Il vaut mieux connaître les tarifs de la fourrière, on ne sait jamais…
https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/24602-tarifs-fourriere-2018

Que faire pour récupérer son véhicule à la fourrière d'Aix…
https://www.fourriere.pro/fourriere-aix-en-provence-13/

"Fourrière automobile et réseau de bus : Voici pourquoi ça ne roule pas bien…" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2016/10/25/34480009.html
"Bus, circulation, stationnement et fourrière, ces tracas qui irritent les Aixois"
:

http://castronovo.canalblog.com/archives/2018/01/25/36079259.html
"Aixois, ce que la fourrière automobile vous coûte !"
:

http://castronovo.canalblog.com/archives/2016/11/17/34576274.html

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vendredi 19 octobre 2018

Arena : Derrière les apparences... des problèmes pas encore résolus

L'image de l'Arena est maintenant connue de tout le monde. Mais dès son ouverture, le public a été confronté à des difficultés criantes, accès et stationnement. Au-delà des apparences, on a découvert dans le rapport du délégataire au conseil de territoire que d'autres aspects jamais abordés posaient également problème. Je suis intervenu pour en savoir plus...

logo arena aix

L'un des derniers rapports du conseil de territoire de jeudi dernier présentait le compte-rendu annuel de la gestion de la salle Arena par son délégataire. On a beaucoup parlé de cet équipement original et multi-fonctionnel, autour de 70 millions d'euros tout de même, et du succès qu'il connaît depuis son ouverture.
On a aussi pas mal critiqué les énormes difficultés d'accès au site et le nombre largement insuffisant de places de stationnement. Par instants, on se croirait presque téléporté dans les parages de la gare TGV. Tout cela créant des embouteillages monstres aux alentours.
Dans le document présenté pour la première fois aux élus, on a pu découvrir que d'autres aspects jamais abordés posaient problème. Par exemple, les chiffres de la fréquentation sont inférieurs aux prévisions faites dans l'offre remise par le candidat ayant obtenu le marché.
On apprend également que certains points affectent négativement l'exploitation de la salle. Par exemple, l'absence d'unités de gestion des issues de secours (travaux en cours), l'insuffisance de couverture WIFI et GSM (travaux en cours), les consommations en fluides nettement supérieures au prévisionnel fourni, contrainte liée à la mise en configuration handball.
M'appuyant sur ces constats, je suis donc intevenu pour obtenir des explications. Un débat s'est ouvert et plusieurs élus ont donné leur avis qu'on pourra lire dans l'article de La Provence ci-dessous.
La conclusion s'impose d'elle-même : il n'est jamais inintéressant d'aller chercher des informations qui reflètent la réalité au-delà des seules apparences. 

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mardi 16 octobre 2018

Conseil de territoire : Règlement de comptes à droite

Qui aurait dit qu'une simple intervention de remerciement de ma part au maire de La Roque d'Anthéron allait provoquer une règlement de comptes au sujet d'un poste de vice-président de la métropole ? Résultat immédiat, on a alors assisté au grand déballage de quelques basses manœuvres politiques à droite. Récit...  

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La séance s'est déroulée dans la salle de réception du château Saint-Hilaire (cave vinicole)

Après quatre mois sans séance du Conseil de territoire, celle de jeudi à Coudoux s'annonçait longue, avec 144 rapports et plus de 11.000 pages (oui, vous avez bien lu). En fait, elle n'aura duré qu'un peu plus de deux heures car beaucoup de sujets n'étaient présentés que pour avis. Je me suis dit qu'on pouvait donc parler d'autre chose.
J'ai alors tenu à remercier publiquement devant tous les élus et les fonctionnaires Jean-Pierre Serrus, maire de La Roque d'Anthéron, pour l'excellent travail qu'il avait produit sur le dossier de la mobilité, enjeu prioritaire et essentiel au niveau de la métropole. Je l'ai fait en commençant par ces mots : "Nous ne sommes pas du même bord mais lorsqu'on apprécie le travail de quelqu'un, je pense qu'il faut savoir le reconnaître."
La raison ? Un événement politique inattendu a eu lieu lors du départ de Jean-Claude Gaudin aussitôt remplacé par Martine Vassal. Cette dernière avait assuré que tous les vice-présidents seraient reconduits ainsi que leurs délégations. Surprise au moment du dépouillement des votes, un seul d'entre eux n'a pas retrouvé ses fonctions, Jean-Pierre Serrus, un candidat s'étant présenté contre lui et l'ayant battu de quelques voix.
L'explication est simple. Serrus a rejoint En Marche après avoir été Les Républicains. Il y a donc eu une menée de ce dernier parti pour reconquérir le siège.
Mon intervention au conseil, juste pour dire ma considération à Serrus, a provoqué des prises de parole qui se sont transformées en règlement de comptes.
La Provence de samedi en a fait une restitution très fidèle.
Tout le monde aura compris qu'en arrière-plan se profilent les échéances électorales, que la bataille est lancée et que personne n'est prêt à céder un pouce sur ses positions. En tous cas, ces échanges ont largement occulté les sujets de l'ordre du jour. Avec le recul, je me dis que mon pétard aura eu au moins pour conséquence de révéler de basses manœuvres et des vérités qui divisent mes camps adverses. 

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vendredi 12 octobre 2018

Maryse Joissains verse une fois de plus dans la vulgarité

Interrogée le 24 septembre par La Provence sur sa lourde condamnation et sur la réaction exprimée par les élus de Démocratie pour Aix, Maryse Joissains s'est laissée aller à un propos d'une vulgarité sans nom. Le sujet est revenu au conseil municipal du 28. Echange vif entre elle et moi... 

joissains dessin - Copie

Cela a commencé avec l'interview de rentrée de Maryse Joissains dans La Provence du 24 septembre. Au sujet de sa condamnation, le journaliste rappelle que l'opposition, en l'occurrence Démocratie pour Aix dont je suis membre, avait déclaré que la maire d'Aix devrait faire preuve de décence. Sa réponse, toute en élégance, a fusé : "J'emm… l'opposition".
La suite s'est passée au conseil municipal quelques jours après. En réplique à une de mes interventions qui n'a pas dû lui plaire, Maryse Joissains a lâché : "Tout ce qui est excessif est ridicule". J'ai aussitôt renvoyé la balle : "Il n'y a pas de puanteurrs dans l'opposition. C'est moins vulgaire que vos propos dans la presse !" Tollé général des élus de la majorité qui se sont sentis aussi piqués au vif que la maire.
Est-il nécessaire en politique comme dans bien d'autres domaines de recourir à l'insulte et au mépris pour tenter d'être crédible ? Maryse Joissains est hélas une habituée des paroles à l'emporte-pièce et des propos blessants gratuits qui rabaissent le niveau des débats. Fallait-il rester silencieux face à une attaque indigne de la plus haute fonction municipale ?
Il me revient en mémoire quelques phrases bien frappées pour caractériser un tel comportement. "Ce que nous appelons vulgarité, c'est souvent le naturel", "La vulgarité, ça ne s'improvise pas. On est vulgaire. On naît vulgaire. C'est une infirmité de l'âme", "Le vulgaire est ignoble quand il raille, et ridicule quand il juge". "Une vulgarité révoltante dans les manières se trouve souvent réunie à l'exercice d'une autorité quelconque".

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mercredi 10 octobre 2018

Impôts locaux : La Provence de dimanche cite mon précédent article

Comment Maryse Joissains fait les poches des Aixois en faisant croire qu'elle n'a pas augmenté les impôts locaux...

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Je remercie La Provence qui, dans son édition de dimanche, a fait un large écho à mon précédent article. J'y indiquais que la municipalité se vante de ne pas avoir augmenté les impôts directs. J'ai démontré qu'il n'en était rien car elle se rattrape insidieusement et fortement sur les taxes et tarifs divers des services au public. C'est toujours utile à savoir pour les personnes qui ne consultent pas forcément mon blog.

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lundi 8 octobre 2018

Le Ravi d'octobre a enquêté sur le vrai quotidien de la prostitution

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Sujet assez sensible ce mois-ci dans le Ravi : la prostitution. Entre clandestinité et visibilité, entre misère et violence, entre lois et pratiques, la réalité n'est guère reluisante. L'enquête n'hésite pas à raconter ce qui se passe au quotidien pour les personnes faisant commerce de leur corps, souvent dans l'insécurité. Plusieurs témoignages directs recueillis par le mensuel viennent éclairer la face sombre de vies cassées et douloureuses. C'est un dossier qui ne peut laisser indifférent. 
Le Ravi nous fait aussi entrer dans les coulisses des grandes manœuvres qui se préparent pour les futures élections, avec ambitions, calculs et coups tordus. Et puis, pêle-mêle, on lit avec intérêt les articles sur les pesticides en Vaucluse, une drôle d'affaire d'accident mortel en navette scolaire à Pourrières, le compte-rendu du procès en diffamation contre le journal pour avoir mis le doigt sur les mécanismes d'une structure varoise impliquant des élus, la mainmise de Pierre Cardin à Lacoste. Et également, quelques vérités sur le régime égyptien s'apparentant à une dictature quasi militaire où la France joue un rôle occulte, et des sujets liés au climat et à l'environnement. 
S'il reste au lecteur un peu de temps, il pourra lire en dernière page le portrait d'un amuseur de télé qui chaque soir anesthésie les cerveaux à grands coups de gaudriole, de grossièretés et de propos débiles et nullards.

Pour soutenir, faire un don et s'abonner :
http://www.leravi.org/spip.php?page=kousskouss

Le sommaire d'octobre :

http://www.leravi.org/spip.php?article3078
Le Ravi sur Facebook :
https://www.facebook.com/le-Ravi-129098087994/timeline/
Le site du Ravi :

http://www.leravi.org/

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mercredi 3 octobre 2018

Impôts locaux : La propagande mensongère de Maryse Joissains continue !

Nouveau coup de pub en forme de propagande sur les panneaux de nos rues ! La municipalité affiche ce qui ressemble à un slogan de campagne électorale pour vanter la soi-disant gestion vertueuse de la fiscalité locale par Maryse Joissains. Hélas pour les Aixois, la vérité est toute autre. Démonstration...

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(Clic sur l'image pour agrandir)
A gauche, propagande de mars dernier, à droite, nouvel affichage d'octobre

Quel culot ! Comme chacun a pu s'en apercevoir, une nouvelle campagne d'affichage vient de fleurir sur les panneaux publicitaires de nos rues. La mairie ne recule devant rien pour asséner des mensonges aux Aixois surtout en usant de l'argent public.
Les affiches livrent un message sans autres arguments que la phrase "vos impôts locaux n'ont pas augmenté depuis 22 ans". Ah bon ? Alors, voyons ce qu'il en est. Maryse Joissains a été élue il y a 17 ans. Les cinq années précédentes, le maire était Jean-François Picheral, qui avait considéré qu'il fallait stabiliser la pression fiscale locale. La raison était que l'économie aixoise se portait bien et qu'elle devait profiter à tous. De la même façon, pour maintenir un équilibre, il avait aussi décidé que les tarifs des services au public ne devaient pas être augmentés. Nous ne sommes plus dans ce cas de figure.
J'interviens souvent au conseil municipal, lors de la présentation des documents budgétaires annuels. Je fais toujours observer que les petites variations à la hausse des impôts locaux directs sont dues aux bases annuelles fixées par l'Etat et non pas aux taux qu'applique la municipalité. On peut donc dire que les impôts locaux n'ont pas bougé. A l'exception d'une seule modification abaissant le taux d'abattement de la taxe d'habitation de 22,85% à 12% à partir de janvier 2016, ce qui a entraîné un supplément à payer pour les contribuables aixois. Voilà pour les faits dont peut se prévaloir la municipalité.
Présenté comme cela, l'effet psychologique des impôts directs semble forcément être moins douloureux parce qu'on peut le vérifier sur les feuilles d'impôts. En revanche, si l'on regarde de plus près, on décèle qu'il y a comme une entourloupe que la propagande se garde bien de mettre en avant.
Depuis plusieurs années, Maryse Joissains et son adjoint aux finances pratiquent systématiquement une politique de récupération via les taxes et tarifs divers des services au public (musées, bus, piscines, cantines scolaires, espace public, locations, ordures ménagères, baisse des subventions aux associations, etc.). Tout cela ne figure sur aucune feuille d'impôts car ces tarifs sont payés au jour le jour de manière diffuse par les Aixois selon leurs propres besoins des services.
Pour savoir ce que cela représente, j'ai procédé à un examen des documents budgétaires. Il est fait obligation à la collectivité de produire chaque année la liste entière des tarifs, qu'ils soient à la hausse, à la baisse, au maintien ou à la gratuité. En 17 ans et en euros constants, nous en sommes autour de 30% d'imposition en plus ! Voilà la vérité ! J'avais, entre autres, cité l'exemple des tarifs des prestations funéraires qui avaient bondi en 2016 jusqu'à un niveau insupportable.
A mon avis, avec toutes mes explications, j'ose espérer que les Aixois ne regarderont plus les nouvelles affiches du même œil…

Depuis 2014… (Infographie : Démocratie pour Aix)

DPA visuel 1 mars 2016 hausses bon

Florilège… (dans l'ordre chronologique)

"Comment Maryse Joissains gère l'argent de la ville…" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2015/03/13/31694725.html

"Forte hausse des tarifs funéraires : Bientôt, il ne fera plus bon mourir à Aix !" : http://castronovo.canalblog.com/archives/2016/02/16/33377252.html

"Maryse Joissains vante sa bonne gestion mais la médaille est en chocolat !" : http://castronovo.canalblog.com/archives/2018/02/20/36158370.html

"Fiscalité : Maryse Joissains matraque encore sur les impôts indirects" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2018/03/19/36241243.html

"Aix, où va vraiment votre argent ?" : sujet en 3 parties 
(1) http://castronovo.canalblog.com/archives/2018/09/21/36710726.html
(2) http://castronovo.canalblog.com/archives/2018/09/25/36713451.html
(3) http://castronovo.canalblog.com/archives/2018/09/28/36713548.html

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