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le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
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  • Prof d'anglais retraité Sous-officier Armée de l'Air Président assos culture, éducation, social 1978-1989 Correspondant presse locale 1989-1995 Conseiller municipal liste Yves Kleniec 1983-1989 Adjoint liste Jean-François Picheral 1995-2001 Parti radical de gauche 1998-2008 Conseiller municipal liste Michel Pezet 2001-2009 Conseiller municipal liste Edouard Baldo 2014-2020 lucalexcas@aol.com
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23 mai 2016

Maryse Joissains perd son dernier procès contre la Métropole

On ne compte plus le nombre de procédures perdues par Maryse Joissains pour contester la Métropole. Son dernier recours vient lui aussi d'être platement rejeté par le Conseil d'Etat. Les Aixois doivent certainement être très fiers de savoir que c'est avec leur argent...

métropole nom

"Que de temps perdu !" Maryse Joissains avait utilisé cette phrase en juillet 2009 lorsqu'elle fut réélue après l'annulation municipale contestée de mars 2008. Elle avait prétexté que la nouvelle élection avait retardé la mise en œuvre de ses projets. C'était pure allégation car les services municipaux avaient pu continuer leur travail et la délégation spéciale qui avait pris sa place n'y était restée que deux mois, le temps d'organiser le scrutin. 
On peut lui retourner la même exclamation après le rejet de son tout dernier recours contre la métropole qui, lui, comme toutes les autres procédures qu'elle a engagées, a vraiment bloqué le démarrage d'une institution qui n'existait pas auparavant.
Le 10 mai, le rapporteur public du Conseil d'Etat a introduit la lecture de ses conclusions par ces mots : "Voici les deux derniers recours des communes rebelles". Ces requêtes diligentées de conserve par les maires d'Aix et de Pertuis demandaient l'annulation du décret validé le 28 août dernier par le Premier ministre en vue de l'organisation et du regroupement des 92 communes devant donner naissance à la métropole. Elles s'insurgeaient également contre l'arrêté interpréfectoral du 1er septembre 2015 fixant le nombre et la répartition des sièges au sein d'Aix-Marseille-Provence.
Je relaie l'information car elle n'a pratiquement pas été reprise, contrairement à la décision du 19 février du Conseil constitutionnel qui avait rejeté les questions prioritaires de constitutionnalité portant sur les mêmes sujets. Et qui avait laissé au Conseil d'Etat le soin de trancher définitivement en faveur du rejet.
C'est maintenant chose faite. Est donc confirmé le nombre de 240 sièges de la métropole dont 108 pour Marseille et 17 pour Aix.
Alors que le point final n'avait pas encore été mis aux ultimes procédures juridictionnelles, le Conseil métropolitain a pu avancer à petits pas sans pouvoir cependant user de toutes ses prérogatives. Il n'a pu se réunir que trois fois, pour élire le président, les vice-présidents, les membres du bureau, ceux des différentes commissions et pour voter le budget primitif.
Quant aux six Conseils de territoire, qui se substituent aux anciennes intercommunalités jusqu'en 2020, ils se sont réunis deux fois sur convocation et ordre du jour établi par Jean-Claude Gaudin. Ils ont élu leurs présidents et vice-présidents et désigné leurs représentants respectifs dans diverses instances de la métropole.
Fin mars, toujours aux frais des Aixois, Maryse Joissains a voulu engager un recours auprès de la Cour de justice de l'union européenne cette fois, qu'elle a confondu avec la Commission européene ! Cela n'a aucune portée car le même sort lui sera réservé, le ridicule en plus. 
On l'aura encore remarqué lors de la cérémonie du Festival de Cannes d'hier, aucune récompense n'est jamais prévue pour les mauvais acteurs qui se trompent de scénario en pariant sur des numéros de farces et attrapes.

métropole fin rejet CE 24

métropole fin des recours prov 21

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