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le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
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11 mars 2016

Métropole : Ruses et entourloupes de calendrier entre Gaudin et Joissains !

Maryse Joissains bouge encore. Et elle s'agite dans tous les sens. Les plus mauvais surtout. Pour contrer la date du conseil métropolitain convoqué par Jean-Claude Gaudin, elle avance d'un jour la date du conseil municipal. Et veut faire voter son refus d'entrer dans la métropole tout en proposant un référendum sans valeur...

joissains gaudin métropole suite
Je ne me lasse pas non plus de cette image... 

Chronologie rapide des faits. Jean-Claude Gaudin avait l'intention de convoquer le conseil métropolitain le lundi 21 mars à 9h30 pour procéder à l'élection du président, des vingt vice-présidents et des membres de la commission d'appel d'offres. Tout cela est normal et suit parfaitement les procédures comme c'est le cas lorsqu'une collectivité territoriale existante ou à créer s'installe.
Le maire de Marseille est de nouveau candidat. Il aura un concurrent qui s'est publiquement déclaré, le maire de Martigues. C'est le jeu démocratique normal.
Il se trouve que Maryse Joissains, maire d'Aix, avait convoqué une séance du conseil municipal le même jour mais à 15h30. Elle a donc modifié la date et annoncé qu'il y aurait deux séances. L'une, le jeudi 17 mars avec à l'ordre du jour une délibération demandant qu'Aix n'entre pas dans la métropole et une autre proposant d'organiser une consultation des Aixois sur le même sujet. L'autre, le mardi 29 sur le vote sur le budget primitif.
Apprenant cela, et voulant couper court à la manœuvre, Jean-Claude Gaudin décide d'avancer sa date du conseil métropolitain au jeudi 17 mars. Contre-attaque de Maryse Joissains : elle avance à son tour la séance du conseil municipal au mercredi 16 mars. Elle ne pouvait pas anticiper plus car la loi oblige à envoyer l'ordre du jour et les délibérations aux élus dans un délai de cinq jours francs.
Parlons maintenant des deux décisions que Maryse Joissains prévoit de faire voter.

CM 21 A 15

D'abord, le refus d'entrer dans la métropole Aix-Marseille-Provence.
Illusion. Les deux lois réorganisant les collectivités territoriales ont été promulguées puis confirmées par le Conseil constitutionnel. D'ailleurs, par un courrier aux maires, le préfet avait pris soin de rappeler que les six intercommunalités faisaient désormais partie intégrante de la métropole. Et que l'initiative de Maryse Joissains de créer sa propre métropole dans le périmètre de l'ex-Communauté du Pays d'Aix n'a aucune base légale car une intercommunalité ne peut appartenir à deux institutions à la fois. Donc, ce nouveau vote de refus ne peut pas être validé.
Puis, l'organisation d'une consultation des Aixois.
Autre illusion. Parce qu'u
ne telle procédure ne peut être que consultative et sans effet pour modifier une situation légalement fondée, comme dit plus haut.
Au passage, il sera intéressant de savoir quel sera le coût, forcément supporté par les Aixois, de cette opération d'enfumage.
Tout cela étant dit, Maryse Joissains se rendra-t-elle à Marseille avec ses élus pour le lancement de la métropole comme elle l'avait annoncé après la décision du Conseil constitutionnel ? Ou mettra-t-elle ses paroles en l'air en accord avec ses actes en boycottant la séance alors qu'elle sait pertinemment que les dés sont jetés ? Dans un cas comme dans l'autre, elle prend le risque de se couvrir encore une fois de ridicule. Et la France entière continuera à se plier de rire...
Dura lex, sed lex. Acta est fabula. Væ victis ! Abyssum abyssum invocat. (La loi est dure mais c'est la loi. La pièce est jouée. Malheur aux vaincus ! L'abîme appelle l'abîme.) 

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Commentaires
R
Merci beaucoup pour ces précisions qui éclairent grandement...impatience de vous lire pour le compte rendu du conseil aixois du 16 mars. Cordialement.
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R
Je fais donc appel à nouveau à votre sagacité: pourrait il y avoir, lors de ce conseil aixois du 16, une révolution de palais? Des élus de la majorité qui pourraient se sentir très gênés de voter le blocage ou prétendu tel de la métropole alors que certains siègent, par ailleurs, dans des collectivités et font équipe avec des élus de tous les territoires....? Situation quelque peu délicate... Merci en tout cas pour votre blog très bien documenté!
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R
Si le Conseil d'Aix vote le refus d'entrer dans la Métropole, que va t il se passer pour l'élection de la présidence de la métropole à Marseille? JC Gaudin peut il réunir le Conseil de Métropole le 17 Mars?<br /> <br /> Et surtout quid de la suite pour la ville d'Aix et donc pour les Aixois ainsi isolés puisque la Métropole est validée par les dernières décisions du Conseil Constitutionnel et d'État...?
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