mardi 30 juin 2015

Procès perdus par l'équipe Maryse Joissains : Retour à la casse départ !

Les affaires de contentieux coûtent cher aux Aixois, disais-je dans mon article de vendredi. Deux cas récents de procès perdus par l'équipe de Maryse Joissains en apportent hélas une fois de plus l'illustration... 

logo SPA - Copie

Deux exemples récents viennent illustrer les démarches vaines de la majorité de Maryse Joissains.
Le premier concerne le dossier de la fourrière animale du Réaltor (Arbois). Un petit résumé des faits s'mpose pour qui n'a pas suivi l'affaire. Le refuge animal de la SPA avait bénéficié de nouveaux locaux livrés par la SPLA (Société publique d'aménagement du Pays d'Aix), présidée par le premier adjoint.
Au conseil municipal du 16 décembre, Maryse Joissains présentait une délibération, accompagnée d'un dossier avec photos à faire pleurer les pierres, annonçant la résiliation pour faute du délégataire de la DSP (Délégation de service public) accordée à la SPA pour sept ans à compter de 2014 et décidait une reprise en régie directe par la Ville, après avoir fustigé les conditions d'accueil et de vie des animaux dans des installations mal conçues et mal tenues. Et, au passage, mais surtout, après s'en être pris à la directrice, aussitôt mise à pied.
Cette dernière avait saisi le tribunal administratif, qui lui avait donné raison. Le jugement fut contesté par la Ville au Conseil d'Etat. Même sanction : les magistrats ont suspendu la délibération et ordonné à la Ville de reprendre les relations avec l'association protectrice des animaux, non sans condamner la Ville à verser 4.500 euros à la SPA, et retenir que la raison des griefs de la commune porte sur le mauvais fonctionnement dû à la conception des installations et non sur une maltraitance supposée des animaux.
Le second dossier a trait à une contestation, de la part d'une association de locataires, des excès de charges payées (chauffage, eau froide, espaces verts, etc.) entre 2006 et 2008 par 522 locataires de l'OPAC (Pays d'Aix Habitat), organisme lui aussi présidé par un adjoint de Maryse Joissains.
Le jugement du tribunal d'instance a été rendu il y a une semaine. D'ici février prochain, l'OPAC devra reverser aux locataires plusieurs centaines de milliers d'euros, somme qui sera affinée et précisée après avoir clarifié toutes les irrégularités.
On aura donc compris le titre de cet article.
Le premier cas montre la gestion pour le moins épidermique et hasardeuse de Maryse Joissains. Sa décision brutale, et unilatérale, de rompre le contrat avec la SPA a abouti à tout reprendre de zéro et à indemniser la directrice.
Le second illustre, une fois de plus, si besoin en était, les dysfonctionnements de l'Office HLM qui avait déjà connu d'autres épisodes peu glorieux, notamment avec le renvoi depuis 2001 de pas moins de six directeurs successifs, le septième ayant été recruté en 2013, deux rapports catastrophiques de la Miilos (Mission interministérielle d'inspection du logement social), et un très mystérieux cambriolage d'ordinateurs contenant la liste de bénéficiaires de HLM et dont les résultats de l'enquête n'ont jamais été divulgués. 
Bonjour chiens, chats, locataires... Adieu argent public gaspillé en vains procès !

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vendredi 26 juin 2015

Avec Maryse Joissains, inflation de procès qui coûtent cher aux Aixois

Depuis pas mal d'années, sous la municipalité de Maryse Joissains, les dépenses liées au contentieux ont beaucoup augmenté. Surtout à cause de procès concernant l'urbanisme qui représentent 80% de la sinistralité. Malgré mes demandes d'explications, le mystère n'a pas encore été ouvertement éclairci...

contentieux 2

C'est un sujet qu'il me plaît bien d'évoquer et de rappeler régulièrement à qui de droit chaque fois que l'occasion se présente.
Aix est certes une ville de justice. Mais est-ce une raison pour que la municipalité de Maryse Joissains s'illustre par un nombre important d'affaires de contentieux ? J'ai du mal admettre cette explication.
Comme sous mes mandats précédents, je fais souvent observer, en particulier lors de la présentation annuelle des comptes administratifs tant de la Ville que de la Communauté du Pays d'Aix, que les dépenses de contentieux me semblent trop importantes. L'adjoint aux finances lui-même le reconnaît.
Alors, comment expliquer cela ? Je vois au moins deux causes.
Dans certaines affaires perdues dès la première instance par la municipalité, celle-ci s'obstine trop souvent à faire appel et à prolonger avec entêtement les procédures jusqu'au plus haut niveau, Cour de cassation ou Conseil d'Etat, avec le risque de ne pas gagner non plus.
Le cas du contrat illégal d'Alain Joissains que j'ai fait annuler au bout d'un parcours de dix années en est une bonne illustration. Les frais d'avocats en défense de la Ville et ceux qui m'ont été remboursés, se sont élevés à près de 30.000 euros, un somme réglée par les contribuables.
Il y a également une multitude d'autres sortes de procès, du plus commun au plus complexe, engagés soit à l'initiative de la Ville pour faire valoir ses droits en attaque ou en défense, soit de la même façon à celle de particuliers, d'entreprises, d'institutions et d'associations. Là encore, il est rare que le parcours s'arrête au premier jugement rendu, que ce soit en faveur de l'une ou de l'autre partie.
Récemment, en conseil municipal, alors que l'on discutait du renouvellement du contrat d'assurance civile de la Ville (qui couvre de multiples risques), j'ai fait observer que, selon une estimation, ce que l'on appelle la sinistralité avait fortement augmenté en 2012 et en 2013, années pré-électorales, notamment à cause du contentieux lié à l'urbanisme. A lui seul, il représente 80% des dépenses.
Les candidats à ce marché ont donc présenté des augmentations très conséquentes des conditions financières de garantie. Parce que je m'en étais déjà inquiété, j'ai donc poussé un peu plus loin ma demande en souhaitant obtenir des explications sur ce qui se passait à l'urbanisme.
Maryse Joissains a confirmé qu'il y a bien eu des tensions au sein du service sans en révéler la teneur. J'ai quand même quelques informations à ce sujet. Mais je ne faisais aucune allusion aux personnels. Ma question portait principalement sur les règles régissant les actes d'urbanisme qui relèvent de la responsabilité de la Ville et donc des élus. Exemple : l'adjoint à l'urbanisme a signalé avoir signé 4.500 autorisations en 2013.
Il faudra bien qu'un jour ou l'autre des éléments plus précis soient fournis aux Aixois sur la nature des dysfonctionnements qui ont fait grimper les frais d'assurances.

Piqûre de rappel :
"Mais que se passe-t-il au service de la police de l'urbanisme ?" :

http://castronovo.canalblog.com/archives/2013/10/09/28181702.html

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lundi 22 juin 2015

Plan Campus en marche, circulation à l'arrêt et stationnement en panne !

Le Plan Campus est en marche. On peut évidemment s'en réjouir. Sauf pour les points noirs, notamment l'aggravation de la circulation, et la forte réduction des places de stationnement qui renvoie les véhicules se réfugier dans tous les quartiers Sud déjà encombrés et saturés ! 

fac fenoullières 3 juin 2015 C - Copie
Avenue Gaston-Berger, on déconstruit le restau U des Fenouillères
(Clic sur l'image pour agrandir)

La rénovation et la restructuration de grande envergure de l'université sont en marche. Dès le départ, l'opération a été nommée Plan Campus. Lorsqu'elle sera achevée, ou peut-être même avant, espérons qu'on ne prendra la mauvaise habitude de dire "campus universitaire" par stupide analogie avec "cité universitaire" ! 
Pourquoi ? Parce qu'associer ces deux mots serait un pléonasme incongru. Par définition, en France, un campus n'est autre qu'un ensemble d'infrastructures à vocation universitaire. Il n'existe aucun autre type de campus qui pourrait singulariser et justifier l'accolement des deux termes. Il serait donc plus correct de retenir campus aixois ou université aixoise. 
Par ailleurs, comme on peut le voir sur des documents d'information, pourquoi avoir déjà fait circuler l'appellation Campus Mirabeau ? C'est un abus de langage tout comme l'est celui d'Allées provençales qui ne sont essentiellement qu'une galerie marchande de marques franchisées et standardisées qui n'ont aucune spécificité locale et que l'on trouve un peu partout dans les grandes villes. 
Aix n'aurait-elle jamais eu d'éminents professeurs d'université dont le nom aurait mérité d'être mis à l'honneur ? Je ne veux ici n'en citer aucun mais j'ai le souvenir toujours vivace et reconnaissant d'en avoir eu tout au long des mes études et d'en avoir côtoyé avec admiration lorsque j'ai eu la chance d'enseigner dans les murs de l'université. 

fac fenoullières 3 juin 2015 G - Copie
Juste à côté, on construit des bâtiments sur l'ancien parking
(Clic sur l'image pour agrandir)

Cela étant posé, j'en viens maintenant à quelques aspects de fond. Dans la matinée du 11 juin, a eu lieu une visite, réservée aux partenaires institutionnels, des différents sites rénovés, réhabilités ou en cours de construction du campus. 
En seconde partie de l'après-midi, à l'amphithéâtre Portalis de la faculté de droit, était organisée une réunion publique d'information sur le schéma directeur de l'opération Campus. 
Premier étonnement, il n'y avait au mieux qu'une petite centaine de personnes et les étudiants étaient rares. Heureusement que les représentants et les professionnels des institutions ont permis de donner l'impression d'une plus forte fréquentation. 
La présentation globale des divers volets du projet a été plutôt copieuse et pédagogique. Les Comités d'intérêts de quartiers et les riverains étaient invités à donner leur avis. 
Parmi d'autres, des questions ont été posées sur la disparition de la programmation de la halte ferrée près de la faculté de lettres, qui existait jusqu'aux années 70, et qui figure pourtant encore sur les plans du projet, tout en rappelant que la ligne de Bus à haut niveau de service (BHNS), prévue entre le Jas de Bouffan et Malacrida, avait été dommageablement amputée de plus de deux kilomètres pour un terminus au parc-relais Krypton.

plan campus halte ferrée
Capture d'image de la vidéo de présentation (vue prise du Nord) : 
la halte ferrée y figure bien
(Clic sur l'image pour agrandir)

D'autres se sont inquiétés à propos de la suppression de places de stationnement qui va renvoyer des véhicules jusqu'à Encagnane, quartier déjà fortement saturé et pollué. 
Sachant que le nombre de places nouvelles envisagées sera très largement inférieur et risque de ne pas compenser celui des suppressions, même en misant sur un repli accru et fort vers l'utilisation des transports en commun, j'ai personnellement insisté sur cette préoccupation en citant l'exemple du quartier limitrophe du Pigonnet où le stationnement est déjà bien encombré depuis la création du site universitaire de Montperrin et par les pratiques quotidiennes des salariés pendulaires qui y laissent leurs véhicules toute la journée pour aller ensuite emprunter des cars pour toutes directions.
De surcroît, qu'en sera-t-il avec l'installation de la nouvelle sous-préfecture aux abords du périmètre du campus ?

plan campus schéma directeur
Schéma directeur 
(Clic sur l'image pour agrandir)

Pour ne pas finir sur une note alarmiste, je tiens à dire que l'opération Campus initiée par l'Etat, avec des parts de financement apportées par les collectivités, est, dans l'ensemble, un beau projet tout comme celui de la fusion des universités en Aix-Marseille Université, méthode et moyen exemplaires de ce que pourra accomplir le passage à la Métropole dans bien d'autres domaines.

Le dossier tel que présenté par la mairie : 
http://www.aixenprovence.fr/IMG/pdf/campus.pdf

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mardi 16 juin 2015

Le CG13 met en vente deux immeubles à Aix : Qui décrochera le gros lot ?

La nouvelle sous-préfecture sort de terre. Elle pourrait générer des afflux supplémentaires de circulation dans un secteur déjà bien encombré. Pendant ce temps, le CG13 vend deux prestigieux immeubles en un seul lot ! Vous avez dit bizarre ?

sous préfecture 30 mai 2015 C
La livraison de la nouvelle sous-préfecture est prévue pour cette année 
(Clic sur l'image pour agrandir) 

En 2012 et en 2014, j'ai évoqué ici même le transfert annoncé de la sous-préfecture de la rue Mignet à proximité des facultés où l'Etat construit un tout nouveau siège. Aujourd'hui, l'édification en cours du bâtiment principal est bien visible sur l'avenue Pierre-Brossolette entre l'avenue Winston-Churchill et la rue Reine Astrid.
Cette implantation se trouve en bordure immédiate du périmètre du plan Campus qui, lui aussi, a bien avancé. Le projet global du quartier comprendra d'importantes modifications du plan de circulation, avec notamment des suppressions de place de stationnement en surface que la Ville explique par la passage du BHNS (Bus à haut niveau de service).
J'en reparlerai dans un prochain article sur les travaux de rénovation de l'université. Pour l'heure, je me contenterai de renouveler mon inquiétude sur l'afflux de circulation que la nouvelle sous-préfecture risque d'aggraver dans ce secteur déjà totalement saturé.
J'en viens maintenant à une annonce qui m'a beaucoup surpris.
En mars, l'encore Conseil "général" a publié la mise en vente de deux de ses bâtiments en un seul lot au prix indicatif de 14,980M€ : l'Hôtel de Valbelle, siège de l'actuelle sous-préfecture pour 8,5M€ et l'Hôtel de Castillon, qui abrite l'ancienne galerie d'art du département et le logement de fonction du sous-préfet pour 6,480M€.
Qu'est-ce qui fait problème ? Selon moi, la vente de deux immeubles en lot unique me semble ne pas offrir les mêmes chances à de potentiels acheteurs. Si un candidat n'est intéressé que par un seul de ces immeubles car il ne dispose que d'une partie de la somme indiquée, il ne pourra pas déposer un dossier. Etant écarté de facto, la mise en concurrence pleine et loyale serait ainsi biaisée.
Ce type de procédure, pour ne pas dire de procédé, a-t-il été choisi pour favoriser de gros détenteurs de fonds ? Ou, je n'ose y penser, parce que l'on aurait déjà en tête le profil du futur acheteur ? J'ai bien ma petite idée sur le ou les candidats à tout dans notre ville. De récents exemples ne manquent pas. Alors, qui décrochera le gros lot ? On verra lors de la conclusion de la vente si cela se vérifie.

sous-préfecture dossier ventes CG13 annonce
(Clic sur l'image pour agrandir)

"La sous-préfecture vaut bien un mess…" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2012/10/12/25313560.html
"Un mauvais goût de bouchon(s)…" :
http://castronovo.canalblog.com/archives/2014/11/03/30882536.html

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vendredi 12 juin 2015

Bilan Marseille Provence 2013 : Face-à-face tendu avec Maryse Joissains...

Le conseil municipal de lundi a duré six heures. Je suis intervenu entre autres sur le rapport de la Chambre régionale des comptes relatif au bilan aixois de Marseille Provence 2013. Les échanges avec Maryse Joissains ont été tendus...

LAC CM 14 - 8

La séance publique du conseil municipal de lundi aura finalement duré six pleines heures. Il faut dire que l'ordre du jour était plutôt copieux. Car un certain nombre de délibérations majeures ont nécessité du temps.
Pour donner une idée de la délicieuse tâche à accomplir, et à surmonter, il a fallu, en seulement cinq petits jours de préparation, délai légal, ingurgiter sans lâcher prise quelque 3.000 pages de dossiers réunis en 12 volumes plus 2 autres documents spécifiques annexés à l'ordre du jour, soit 87 rapports (une moyenne) qui, empilés, mesuraient 20cm de hauteur.
Comme d'habitude, notre groupe d'opposition s'était réparti les rôles et j'étais donc prêt aussi pour intervenir sur une dizaine de sujets : sur le compte administratif 2014 et des documents budgétaires, la démographie aixoise qui régresse depuis plusieurs années, le rapport des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l'opération Marseille capitale européenne de la culture 2013, un marché d'assurances, le transfert de la gestion de la salle du Bois de l'Aune de la Communauté du Pays d'Aix à la Ville, et j'en passe.
Je publie aujourd'hui des extraits de ma prise de parole sur le bilan aixois de l'année culturelle 2013. Mes commentaires ont ouvert un débat assez tendu avec Maryse Joissains.

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LAC CM 14 - 8

(Clic sur l'article pour agrandir)

LAC CM 14 - 8

CM 14 8

La synthèse du rapport de la CRC :
http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Association-Marseille-Provence-2013-Bouches-du-Rhone-Rapport-d-observations-definitives-pour-les-exercices-2007-a-2014

Le rapport intégral est => ICI

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lundi 8 juin 2015

Le Ravi de juin, un numéro à claviers croisés avec Marsactu

une ravi 130 - Copie
(Clic sur l'image pour agrandir) 

Les médias vraiment indépendants ont besoin de notre soutien, en plus de leur propre entraide.
Ce mois-ci, le Ravi accueille dans ses colonnes Marsactu en passe de réactiver son site en proposant une nouvelle formule. C'est donc une rédaction à claviers croisés qui a produit la matière, ce qui s'est concrétisé par une double une exceptionnelle, le tout imprimé tête-bêche.
Un épais dossier vérité est consacré au galéjeur Jean-Claude Gaudin, et un autre non moins fouillé au réchauffement climatique dont ces derniers jours ne sont qu'un léger hors-d'œuvre.
Les articles ne font pas de cadeaux pour asséner quelques coups là où ça fait mal, tordre le cou aux idées reçues et sensibiliser aux batailles collectives et individuelles à mener sans baisser les bras.
Les autres rubriques sont du même acabit et les dessinateurs semblent eux aussi s'être déchaînés à l'unisson pour nous faire sourire et réfléchir.
Pour sûr, c'est encore un numéro à ne pas rater. Voyez-en le sommaire complet ci-dessous.

Pour soutenir, faire un don et s'abonner :
http://www.leravi.org/spip.php?page=kousskouss

Le sommaire de juin :
http://www.leravi.org/spip.php?article2059
Le Ravi sur Facebook :
https://www.facebook.com/pages/le-Ravi/129098087994
Le site du Ravi :
http://www.leravi.org/

logo marsactu new
Le projet de Marsactu
http://projet.marsactu.fr/

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vendredi 5 juin 2015

La balade à la découverte de l'écrin du Montaiguet, c'est dimanche !

Un site exceptionnel ! Les Amis du Montaiguet proposent ce dimanche la balade idéale à ne pas rater pour découvrir ses trois bastides provençales et son patrimoine naturel dans une ambiance musicale et gourmande qui ne laissera personne indifférent. J'ai déjà testé...

montaiguet balade bastides 30
Le point de rendez-vous est la bastide de La Félicité

Ceci est une annonce qui me tient particulièrement à cœur. Je me fais un plaisir de la relayer car elle est la promesse, toujours honorée, de bons moments de partage dans la nature tout en permettant des découvertes insoupçonnées du patrimoine (dont trois magnifiques bastides provençales) et de la riche biodiversité de notre belle campagne aixoise. En l'occurrence, ici, au sein de l'écrin du massif du Montaiguet.
L'initiative de cette balade en revient comme chaque année à l'association des Amis du Montaiguet dont les bénévoles se mobilisent avec abnégation pour organiser un parcours en diverses étapes culturelles et musicales tout en faisant des pauses gourmandes plébiscitées par les visiteurs.
J'ai moi-même testé... et sans modération ! Alors, réservez votre dimanche et n'hésitez pas à y aller en famille et accompagnés de vos proches car l'ambiance est conviviale et décontractée. De surcroît, le beau temps sera de la partie. Que demander de plus ?

Voici donc le programme de la journée : 
Dimanche 7 juin à partir de 11 heures
(voir plan d'accès ci-dessous)

11h : Aubade provençale, apéritif,présentation de la bastide de La Félicité (595 route des Milles, Aix-en-Provence), courte et agréable promenade à travers champs en musique…
13h : Arrivée à la bastide des Bornes où le maître des lieux nous accueille avec un plat provençal dont il a le secret… courte et agréable  promenade à travers champs…
15h : Arrivée à la bastide des Brègues d’or présentée par les propriétaires avec qui nous partageons ce moment rare, un bon dessert.
16h : Retour à La Félicité organisé par nous en voiture…

Participation aux frais : 20 euros, enfants : 5 euros
Pré-inscription conseillée
par mail : amisdumontaiguet@hotmail.fr 
par téléphone : 04.42.27.43.40

montaiguet plan accès
(Clic sur l'image pour agrandir)

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lundi 1 juin 2015

Métropole : Maryse Joissains ferait mieux d'arrêter de crier au voleur...

La métropole Aix-Marseille Provence entrera bien en vigueur le 1er janvier 2016. Au lieu de chercher à conserver leurs pouvoirs et leurs prébendes, Maryse Joissains et les élus rangés derrière elle feraient mieux de se préoccuper sérieusement des véritables enjeux... 

métropole aix-marseille carte
Les six Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) devant intégrer
la métropole au 1er janvier 2016

Ils n'en veulent pas de la métropole. Ils crient, ils manifestent, ils boycottent. Mais pourquoi au juste ? Est-ce vraiment contre le modèle de la nouvelle organisation territoriale ? Mais tous les pays européens sont passés depuis longtemps à ce niveau d'échelle en fusionnant ou en supprimant des collectivités. Y ont-ils perdu au change ? Assurément non.
Est-ce alors parce que la loi a été votée par un gouvernement de gauche ? Il y a un peu de ça, si l'on considère que les plus courroucés sont d'abord de droite.
Qui n'a pas entendu leur tintamarre à coups d'arguments démagogiques fondés sur les peurs, tels que l'augmentation de la fiscalité, le renflouement des caisses marseillaises au détriment de celles du pays d'Aix et la perte de pouvoir de proximité ? Voyez-vous ça. Ne sont-ce pas les mêmes, ou presque, qui se plaisaient à pourfendre les lois sur l'intercommunalité il y a une quinzaine d'années et qui trouvent à présent que cette réforme a été bénéfique après une période de maturation des esprits et des pratiques ? Faudrait donc savoir et être un peu logique.
Qui peut nier que la coopération, l'harmonisation des décisions et la rationnalisation et la mutualisation des moyens a dans l'ensemble donné de bons résultats ? Pourquoi n'en serait-il pas de même pour la métropole qui est un premier grand pas de modernisation des institutions térritoriales ?
Les grandes villes où le mouvement avait été intelligemment anticipé par la constitution et la mise en œuvre des communautés urbaines apportent la preuve de son efficacité. N'est-ce pas le cas, par exemple, de Lille, Lyon, Bordeaux, Toulouse qui se sont transformées naturellement en métropoles à part entière le 1er janvier 2015 ? 
Les débats au parlement ont été longs mais il n'y a à vrai dire essentiellement que dans les Bouches-du-Rhône que l'entêtement contestataire a pris un tour folklorique à l'image de l'agitation et des outrances quasi pathologiques de Maryse Joissains qui en a fait son fonds de commerce politicien.
De ma place d'élu municipal et communautaire qui observe de près et depuis assez longtemps les comportements des uns et des autres, je vais donc exprimer nettement ici ce que je pense. La réalité est que, derrière le masque des postures et des prétextes, les élus ayant les postes de responsablité les plus élevés se préoccupent plus de préserver leurs pouvoirs et leurs prébendes que de s'investir dans les véritables enjeux d'avenir.
Je le dis aussi comme je le pense, je regrette que des maires de gauche de la Communauté du Pays d'Aix et du département soient tombés dans les mêmes travers que ceux de droite. Ce qui me rassure, c'est que de toute façon la loi est votée et qu'il faudra bien que chacun la respecte et l'applique.

Deux sites pour en savoir plus sur la métropole Aix-Marseille Provence :
http://www.mouvement-metropole.fr/
http://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tropole_d'Aix-Marseille-Provence

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