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le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
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  • Prof d'anglais retraité Sous-officier Armée de l'Air Président assos culture, éducation, social 1978-1989 Correspondant presse locale 1989-1995 Conseiller municipal liste Yves Kleniec 1983-1989 Adjoint liste Jean-François Picheral 1995-2001 Parti radical de gauche 1998-2008 Conseiller municipal liste Michel Pezet 2001-2009 Conseiller municipal liste Edouard Baldo 2014-2020 lucalexcas@aol.com
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30 juin 2015

Procès perdus par l'équipe Maryse Joissains : Retour à la casse départ !

Les affaires de contentieux coûtent cher aux Aixois, disais-je dans mon article de vendredi. Deux cas récents de procès perdus par l'équipe de Maryse Joissains en apportent hélas une fois de plus l'illustration... 

logo SPA - Copie

Deux exemples récents viennent illustrer les démarches vaines de la majorité de Maryse Joissains.
Le premier concerne le dossier de la fourrière animale du Réaltor (Arbois). Un petit résumé des faits s'mpose pour qui n'a pas suivi l'affaire. Le refuge animal de la SPA avait bénéficié de nouveaux locaux livrés par la SPLA (Société publique d'aménagement du Pays d'Aix), présidée par le premier adjoint.
Au conseil municipal du 16 décembre, Maryse Joissains présentait une délibération, accompagnée d'un dossier avec photos à faire pleurer les pierres, annonçant la résiliation pour faute du délégataire de la DSP (Délégation de service public) accordée à la SPA pour sept ans à compter de 2014 et décidait une reprise en régie directe par la Ville, après avoir fustigé les conditions d'accueil et de vie des animaux dans des installations mal conçues et mal tenues. Et, au passage, mais surtout, après s'en être pris à la directrice, aussitôt mise à pied.
Cette dernière avait saisi le tribunal administratif, qui lui avait donné raison. Le jugement fut contesté par la Ville au Conseil d'Etat. Même sanction : les magistrats ont suspendu la délibération et ordonné à la Ville de reprendre les relations avec l'association protectrice des animaux, non sans condamner la Ville à verser 4.500 euros à la SPA, et retenir que la raison des griefs de la commune porte sur le mauvais fonctionnement dû à la conception des installations et non sur une maltraitance supposée des animaux.
Le second dossier a trait à une contestation, de la part d'une association de locataires, des excès de charges payées (chauffage, eau froide, espaces verts, etc.) entre 2006 et 2008 par 522 locataires de l'OPAC (Pays d'Aix Habitat), organisme lui aussi présidé par un adjoint de Maryse Joissains.
Le jugement du tribunal d'instance a été rendu il y a une semaine. D'ici février prochain, l'OPAC devra reverser aux locataires plusieurs centaines de milliers d'euros, somme qui sera affinée et précisée après avoir clarifié toutes les irrégularités.
On aura donc compris le titre de cet article.
Le premier cas montre la gestion pour le moins épidermique et hasardeuse de Maryse Joissains. Sa décision brutale, et unilatérale, de rompre le contrat avec la SPA a abouti à tout reprendre de zéro et à indemniser la directrice.
Le second illustre, une fois de plus, si besoin en était, les dysfonctionnements de l'Office HLM qui avait déjà connu d'autres épisodes peu glorieux, notamment avec le renvoi depuis 2001 de pas moins de six directeurs successifs, le septième ayant été recruté en 2013, deux rapports catastrophiques de la Miilos (Mission interministérielle d'inspection du logement social), et un très mystérieux cambriolage d'ordinateurs contenant la liste de bénéficiaires de HLM et dont les résultats de l'enquête n'ont jamais été divulgués. 
Bonjour chiens, chats, locataires... Adieu argent public gaspillé en vains procès !

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Commentaires
C
Et l'on pourrait ajouter la décision du 21 mai dernier du Tribunal Administratif annulant un permis de construire en zone agricole, préalable au projet de reconversion des caves agricoles existantes en immeuble. Ce projet est en parfaite contradiction avec les règles nouvelles d'aménagement (loi alur), avec le classement du site, avec le souhait de l'ensemble des habitants qui se sont organisés en CIQ, et enfin contre tout bon sens, rien n'étant prévu en terme de transports, de stationnement, et de services publics dans ce Hameau isolé pour un tel afflux d'habitants.... La ville a été condamnee à payer 1 500 euros au requérant....<br /> <br /> http://ciqrmr.over-blog.com
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