Conseils de quartiers : Maryse Joissains fait dans le simulacre...

Douze ans après la loi sur la démocratie de proximité, les conseils de quartiers que Maryse Joissains veut mettre en place sont en fait des coquilles vides. C'est ce que j'ai dit au Cercle Condorcet qui m'a invité pour en débattre... 

 

Comment impliquer et faire participer un maximum de citoyens au destin de leur cité en leur donnant la parole ? Voilà une question à laquelle une loi a donné une première réponse. C'est la loi relative à la démocratie de proximité votée en 2002. Je vous parle de cette loi parce que, la semaine dernière, j'ai été invité par l'honorable Cercle Condorcet d'Aix qui travaille sur le thème de la démocratie depuis de longues années.
De nombreuses communes, grandes ou petites, ont mis la loi en place depuis belle lurette en créant des conseils de quartiers. Les plus hardies ont véritablement joué le jeu. Et ça marche. A Aix, hélas, ce n'est que 12 ans après que la municipalité s'est décidée à l'appliquer. D'abord, par une délibération de juillet dernier, en définissant les périmètres des quartiers. Puis, par une seconde en décembre (8 mois après !) prétendant leur attribuer un rôle et des pouvoirs. Et là, on a commencé à rire, mais on a plutôt envie de pleurer.
Pour les 15 quartiers retenus, le mécanisme de fonctionnement annoncé au conseil municipal est le suivant. Ces "assemblées participatives de proximité" (une dénomination soi-disant originale mais sans doute choisie pour mieux tromper le client) seront essentiellement composées d'associations locales. Lesdites assemblées, donc, seront présidées par l'adjoint de quartier (ou son représentant) qui fixera l'ordre du jour. Là, déjà, on sent l'enfumage.
Les associations devront confirmer leur présence par retour postal ou électronique au moins un mois avant l'assemblée plénière qui, merci de ne pas se gondoler, ne se tiendra qu'une fois par an ! Mais alors, quid des habitants isolés ou non membres d'associations ? Hi hi hi, circulez, y a rien à voir. Impasse totale donc sur la participation directe de la population dans des structures qui devraient au premier chef être faites pour elle. Et voilà comment naît un simulacre de démocratie.
Le thème de la conférence-débat du Cercle Condorcet interrogeait à juste titre : "La démocratie, un an après les municipales de mars 2014, quels changements, quelles perspectives, quel rôle pour le citoyen ?". Maintenant, on sait. Les instances participatives de concertation prévues sont entièrement vidées de leur substance. De plus, il y a abus de langage lorsqu'on les présente comme des instances de concertation alors qu'elles ne sont que consultatives. Car consulter n'est pas concerter qui suppose des échanges et l'acceptation de débats contradictoires.
Bon, à bien y réfléchir, je ne vois qu'une seule solution : aller manifester autant que faire se peut sous les fenêtres du bureau de la maire à l'Hôtel de Ville…

La délibération du 16 décembre est ICI 

Cercle Condorcet Aix - 12 Février 2015 - Intervention de Lucien-Alexandre Castronovo

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