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le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
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30 juin 2007

Sentence claquante

clemenceauPar ce temps nouveau de fortes turbulences politiques et mentales, comment ne pas penser à l'art incisif de Georges Clemenceau qui n'avait pas son pareil pour condenser en quelques mots bien sentis les sentences les plus claquantes.

"Ce que nous dénommons vérité n'est qu'une élimination patiente d'erreurs."

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30 juin 2007

Mairie : Des primes à la tête du client

T

Ce 28 juin, le Tribunal administratif de Marseille a examiné mes requêtes visant à faire annuler les délibérations sur le régime indemnitaire des personnels municipaux, instauré par le Maire. Il a fallu trois ans pour que l'audience soit inscrite à l'ordre du jour.

La Ville a pris son temps en ne répondant jamais dans les délais imposés par le greffe. Ainsi, elle a envoyé sa première réponse quinze mois après ma plainte alors qu'elle n'avait droit qu'à trente jours. Pour mon dernier mémoire datant de mars 2006, la Ville n'a pas du tout répondu et l'audience, décidée d'office par la Tribunal, s'est tenue avec un retard supplémentaire de quinze mois !

Séance étrange, la commissaire du gouvernement a limité ses conclusions aux modifications déjà apportées en cours de route et n'a pas mentionné la décision du président de recourir à un moyen relevé d'office, "la rétroactivité illégale" d'une des délibérations.

Pour l'instant, cela équivaut à rejeter mes requêtes. La décision finale interviendra d'ici peu. Le président fera-t-il entendre sa voix pour être conforme à ce qu'il m'a écrit ?

De quoi s'agit-il ?

Le 19 juillet 2004, le Maire a présenté une refonte du régime indemnitaire des agents de la Ville. J'avais essayé d'attirer son attention sur nombre de dispositions contestables du point de vue statutaire sur les confusions et les contradictions qu'il entretient à plusieurs égards.

J'avais donc saisi le Préfet et le Tribunal administratif pour faire toute la clarté.

En première réponse, le 6 août 2004, le Préfet précisait qu'il faisait "procéder à l'examen attentif de la légalité de cet acte." Le 17 septembre, un autre courrier préfectoral me confirmait qu'il avait adressé "une lettre d'observations au Maire". A la même date, je déposais une requête en annulation de la délibération auprès du Tribunal administratif.

Je tiens à préciser que je demeure favorable à une mise à plat du régime et donc aux primes qui reconnaissent le travail quotidien des agents. Evidemment, je n'ai pas changé d’avis. Ce qui faisait problème, c'était le non respect du statut de la fonction publique et le traitement arbitraire et inéquitable des personnels.

Que dit la loi ?

Le régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux est fondé sur une loi de 1984. Un décret d'application de 1991 prévoit que sa mise en place doit faire l'objet d'une délibération qui détermine plusieurs éléments : les bénéficiaires du régime, la liste des primes instituées dans la collectivité, le taux ou le taux moyen retenu pour chaque prime dans la limite des maxima prévus (les primes de l'Etat servant de référence), les conditions d'attribution des primes, à savoir la périodicité des versements et les critères de variation des attributions individuelles.

Ecran de fumée

Le 31 janvier 2005, tout le dossier sur le régime indemnitaire des agents municipaux est revenu devant le Conseil municipal. Et pour cause. Le Maire avait refusé d'entendre mes mises en garde sur certaines mesures illégales, m'assurant que tout était clair et transparent. Mais, le Préfet lui avait fait obligation de se conformer à la loi.

Une tout autre délibération a donc été présentée. Elle prenait en compte, pour l’essentiel, les nombreux et importants motifs qui m'avaient conduit à refuser de voter les précédentes délibérations. Les employés municipaux auront donc un statut mieux protégé et cette fois-ci en phase avec la loi.

Cependant, le nouveau projet n'a pas complètement annulé le précédent qui continue de produire ses effets dans certains de ses aspects illégaux et de créer une instabilité juridique sur la rémunération des agents municipaux et leur situation indemnitaire.

Pas d'état des lieux, pas de calculs des nouveaux droits reconnus aux personnels, pas de mention de l’avis du Comité Technique Paritaire, qui est une formalité nécessaire. Drôle de conception du dialogue social !

De nouvelles illégalités

A mon sens, le nouveau dispositif instaure un "système concocté maison", à la tête du client, qui contourne encore la loi.

Des exemples ?

On invente l'expression "métier de référence", qui ne se réfère ni à des définitions statutaires, ni au simple bon sens. Dans quel but ?

On prévoit aussi une étrange "Commission consultative" au niveau de la Direction Générale. Que devient le Comité Technique Paritaire, ni mentionné ni associé en tant qu’instance de concertation ?

Pour les primes, qui doivent répondre à des modes de calcul précis, la présentation est confuse, sans distinction entre toutes les formes de primes.

Enfin, le Maire s'octroie le pouvoir le pouvoir de fixer le montant individuel des primes à la place du conseil municipal !

Cette nouvelle tromperie avait renforcé ma détermination pour saisir de nouveau le Préfet et le Tribunal administratif.

29 juin 2007

Grandeurs et misères de nos voisins

Saint-Estève met le frein à main

stesteve_blason

Résister, tout un métier ! Il y avait Astérix et son village gaulois, on en a fait des albums et des films. Il y a maintenant Jean-Pierre Dufour, son village provençal et ses arrêtés assassins. Mon ami le maire de Saint-Estève-Janson, dont l'emblème est un lévrier, a le courage des ses opinions et il l'envoie dire.

Ecolo sans s'en vanter, soucieux de la sécurité, du bien-être et de la santé de ses quelque 300 concitoyens, il met en pratique ce qu'il pense. Il faudrait lui passer sur sa mairie pour lui faire admettre que des véhicules polluants utilisés à des fins sportives puissent transiter par le moindre centimètre de route de sa commune.

De quoi ranger les Hulot, Juppé, Borloo ou comparses en division amateurs.

Ventabren veut la peau de son maire

Nouvel éclatement politique près de chez nous. Après Venelles, Meyrargues et Cabriès, où les majorités volent en éclat, les dissensions se propagent à grande vitesse. Ventabren, que des observateurs extérieurs croyaient tranquille, vient de connaître sa crise. Elle a une double cause : le pouvoir non partagé du maire et l'approche des élections municipales. Huit adjoints ont démissionné et fait tomber le masque de Claude Filippi.

Rappelons aussi que le maire avait retourné sa veste entre les deux tours de la présidentielle. Elu UDF, il est subitement devenu UMP, avec évidemment le renouvellement de son mandat en tête. Sauf que, les démissionnaires, eux, n'ont pas le reniement aussi leste.

Pour tout dire, il y a comme des ressemblances avec les dissensions dans la droite aixoise. La différence, c'est que Genzana veut larguer les amarres mais ne formalise pas sa décision devant tout le monde. Alors, il reste accroché comme un mollusque à la coquille presque vide du bateau Joissains.

Trets a son PLU

Plusieurs petites communes de la Communauté du Pays d'Aix ont adopté leur Plan local d'urbanisme, outil essentiel pour maîtriser le développement harmonieux des territoires. La dernière en date est Trets, qui a entériné ses choix pour ne plus perdre de temps.

Rappelons-le, ces communes font partie de la même communauté de vie que la ville d'Aix, qui, elle, paradoxalement, n'a rien proposé, sous divers prétextes mais essentiellement pour cause d'élections municipales en vue.

Le risque de faire du bricolage est patent. D'ailleurs, notre ville connaît des projets hétéroclites que l'on parachute ici ou là sans se demander quelle est leur cohérence. On ne se pose pas de questions sur l'environnement, sur les déplacements ou le logement.

Le maire d'Aix est aussi présidente de la CPA et l'on voit bien que les plans adoptés ces dernières années (Plan de déplacements urbains, Plan local de l'habitat…) sont ineptes, insuffisants et inefficaces car ils n'ont pas été liés à la réflexion de l'aménagement des territoires.

28 juin 2007

La méthode du magicien Sarkozy

baguette_blues_SMIC

(Clic sur l'image pour agrandir)

Tous les magiciens se foutent de nous mais nous acceptons la combine. On crie même bravo car l'illusion est parfaite.

Les meilleurs parviennent à attirer notre attention en nous obligeant à ne regarder que d'un seul œil, donc la moitié de notre cerveau, pendant qu'ils dissimulent les gestes diaboliques qui vont créer la surprise.

Sarkozy est aussi un illusionniste mais on voit venir son truc.

Pour la TVA sociale, il balance son tour de magie. Il attend que les gogos réagissent, et hop, il vient expliquer qu'on a mal compris. La mesure n'est pas injuste, dit-il, elle est juste, puisque je vous le dis !

Pour les universités, il envoie sa complice Pécresse sur scène et, lui, fignole son tour de passe-passe en retardant d'une semaine l'examen de la réforme.

Pour la nouvelle carte judiciaire, il pousse sa seconde complice Dati à annoncer le maximum de dégâts. Les professionnels de la justice ruent dans les brancards et la ministre tente d'adoucir le numéro.

En revanche, pour l'Education nationale, la ficelle est trop grosse et Darcos est obligé de vendre la mèche. Faire disparaître 10.000 postes sans que personne ne s'en aperçoive, le tour semble difficile à accomplir.

Pour le Smic, rien à cacher non plus. Ce sera le minimum légal 2,1% (1.000€ nets !) et la première fois depuis longtemps qu'on ne donnera même pas un petit coup de pouce.

Entre nous soit dit, ce ne sont quand même pas 2,5 millions de personnes dont 1 million à temps partiel qui vont gâcher le spectacle de notre pseudo Dani Lary !

27 juin 2007

Municipales : Pour bien comprendre…

municipales

Les journaux titrent sur les municipales. Ambitions et manœuvres, guerre et paix, dissidences et alliances, spéculations et réalités, rumeurs et vérités, info et intox, tout est bon pour la bataille qui s'annonce.

Alors, pour bien comprendre ce qui va se jouer, autant savoir ce qui s'est passé et quelles sont les données de la situation aixoise.

J'incite donc a lire ou relire la série de cinq articles "Qui sera maire d'Aix en 2008 ?" que j'ai consacrés il y a quelques jours (du mardi 19 au samedi 24 juin, ci-dessous) aux enjeux pour la conquête de la mairie.

Chacun pourra se faire une idée de l'histoire de ces 40 dernières années et des forces politiques actuellement en présence.

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27 juin 2007

Justice : La cour d'appel d'Aix touchée ?

cour_d_appel

Alors qu'on s'apprête à mettre en chantier le renouveau de notre Tribunal de grande instance pour une période de six ans, la ministre de la justice veut toucher à la carte judicaire qui, selon elle, est inchangée depuis 1958.

Elle a demandé lundi aux hauts magistrats de lui faire parvenir leurs propositions sur sa refonte, ce qui veut dire des redéploiements géographiques et de moyens (exemples : spécialisation de certains sites, regroupements par type de contentieux ou encore audiences foraines, c'est-à-dire itinérantes).

En gros, l'idée de la ministre serait de n'avoir plus qu'une Cour d'appel par région et un Tribunal de grande instance par département. Actuellement, il y a 35 cours et 181 tribunaux.

De nombreux avocats ont réagi en faisant grève par crainte de voir disparaître leurs tribunaux.

Pour mémoire, depuis 1986 et à plusieurs reprises, la Cour d'appel d'Aix a fait l'objet de diverses demandes de démembrement, notamment de la part de la Ville de Nice qui aurait vu d'un bon œil la création d'une cour chez elle.

Si la réforme de la ministre ne fait pas l'unanimité car elle risque d'éloigner les justiciables des lieux de décision, elle semble au moins préserver l'unicité de notre cour aixoise.

27 juin 2007

Assemblée nationale : Un groupe socialiste et radical

Après avoir étudié diverses hypothèses, les députés PRG siègeront avec ceux du PS, sur la base d'un accord politique, au sein du groupe socialiste, radical et apparentés à l’Assemblée nationale comprenant entre 200 et 205 membres.

Cette option donne au PRG l’autonomie administrative et politique qui permettra au Radicalisme d’exister pleinement au cours de cette législature.

En effet, au sein de ce groupe, les 10 signataires PRG (8 PRG et 2 élus d’outre-mer) constituent un groupe autonome dont le responsable est Vice-Président du groupe commun.

L’autonomie politique du groupe est notamment assurée par la liberté de vote, les questions au gouvernement, les questions orales, un poste de secrétaire au sein du bureau de l’Assemblée et un poste de Vice-président au cours de la législature.

L’autonomie administrative est assurée par la mise à disposition de moyens matériels, financiers et humains. En obtenant cette autonomie administrative et politique, les Radicaux de gauche ont choisi la voie de la cohérence, celle des accords conclus à l’occasion des dernières échéances électorales.

Cette situation est radicalement plus favorable que celle de la législature précédente.

27 juin 2007

Chirac : La vérité si je mens

temoin_assiste

(Clic sur les images pour agrandir)

en_argentine

Redevenu simple citoyen depuis le 17 juin, le très sémillant Jacques Chirac devrait être entendu par la justice en tant que témoin assisté (entre le simple témoin et le mis en examen) avant le 15 septembre dans le cadre d'une enquête sur des emplois fictifs du RPR datant de l'époque où il était maire de Paris. C'est ce qu'a déclaré l’avocat de l'ancien président de la République.

Je suis très inquiet pour sa "Santé"...

27 juin 2007

Bonaparte et son nouveau cheval de bataille

porte_avions

(Clic sur l'image pour agrandir)

26 juin 2007

De quoi donner le mal de maire

On s'aime, donc on s'évite

Lors de manifestations, la tâche des photographes va être de plus en plus rude pour réussir à immortaliser ensemble certains élus de l'équipe municipale.

Ainsi, ce dimanche au tournoi foot qui s'est déroulé au Creps, quand Joissains est venue, elle n'a pas eu la chance de rencontrer Genzana et Salord qui ont programmé leur visite pour... après son départ.

Que c'est triste quand même après s'être tant aimés ! Mais, ils auront une occasion de se rattraper en se revoyant lors de leur affrontement "amical" aux municipales dans deux listes séparées.

Les pochades de Joissains

Joissains n'a pas été aimable à l'égard de son président chéri. Elle a qualifié de "gadgets" la pléthore de nominations de secrétaires d'Etat. Je n'ose pas imaginer une jalousie quelconque de n'avoir toujours pas obtenu le moindre strapontin gouvernemental.

Jamais avare de traits d'esprit singuliers, elle a aussi parlé de "hochets" pour décrire l'ouverture et certains recrutements dans d'autres camps politiques.

Petit rappel : en 2001, pour constituer sa propre liste d'origine, Joissains est allée faire ses courses dans les rayons des autres partis pour y dénicher des élus dont plus personne ne voulait.

Miroir, miroir, peux-tu me rappeler si je ne devrais pas avoir honte de mes pochades ?

Les antennes relais ont émis un message

Il y a huit mois que le problème a été posé. La commission sur le principe de précaution concernant les antennes relais avait été créée il y a plus de deux mois. La première réunion n'a abouti à rien car certains invités n'avaient pas été officiellement informés.

Ce même 6 juin donc, Joissains demandait une nouvelle réunion dans les dix jours. Ben voilà, elle aurait dû dire trois dix jours. La nouvelle date de réunion a en effet été programmée pour le 6 juillet.

Allo, allo, je ne vous entends pas, y a comme de la friture sur les lignes…

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